Compte-Rendu - 20210211 CM CR

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Compte-Rendu - 20210211 CM CR Document publié le Jeudi 11 février 2021 par la commune de Duerne. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20210211 CM CR)Thèmes du document : Transports, Économie et finances, Logement, Conseil Municipal du 11/02/2021 - 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE DUERNE

SEANCE DU 11 FEVRIER 2021

L’an deux mille vingt et un, le onze du mois de février, à vingt heures trente minutes, en application des articles L 2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (C. G. C. T.), s’est réuni en session ordinaire en Mairie, le Conseil Municipal de la Commune de DUERNE, sous la présidence de Monsieur Benoit VERNAISON, Maire, en ses lieux habituels.

Date de convocation du Conseil Municipal : 06/02/2021

Présents : M. Benoit VERNAISON ; Mme. Marie Dominique CHEVRON ; Mme. Noémie VILLARD ; Mme. Marie Thérèse FAYOLLE ; Mme. Claudie BARCET ; Mme. Marie Line BALMONT ; M. Romuald BANSE ; Mme. Mariane MASSON ; Mme. Elodie MARION ; M. Yves MAHY ; M. Laurent GIAUFFRET

Absents excusés : M. Anthony CUNHA ; M. Cédric FONT ; Mme. Isabelle BALLAS ; M. Maurice PETRE

Secretaire de Séance : M. Laurent GIAUFFRET

***********

Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l’article L.2121.15 du C. G. C. T, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris au sein du Conseil. M. Laurent GIAUFFRET est désigné pour remplir cette fonction qu’il accepte.

1. OGEC :

Suite à la réunion du 8 février, M. le Maire présente le bilan financier, celui-ci est déficitaire mais compensé par le bilan associatif. Lors de la réunion il a été convenu de passer une convention pour 3 ans. La subvention de la commune sera versée en 3 fois (septembre, janvier et en juillet) la subvention sera recalculée et ajustée après transmission du bilan financier en fin d’année scolaire.

La commune prendra en charge le chauffage et le copieur

L’OGEC s’engage à fournir le nombre d’enfants et son bilan financier chaque année. Pour 2020-2021 le montant de la subvention s’élève à 62 000 €, Monsieur le Maire demande aux conseillers de délibérer et propose de verser le premier versement rapidement pour combler le déficit et partir sur de bonnes bases, en sachant que vue le contexte actuel les frais de scolarité ne seront pas augmentés. La subvention est acceptée à l’unanimité.

2. CCMDL

Une réunion, avec les conseils municipaux des 32 communes des Monts du Lyonnais, est prévue le 6 mars à 10H à la salle des fêtes de Duerne pour présenter le diagnostic territorial afin de se réinterroger sur les enjeux du territoire et les orientations à prendre à l’horizon 2040.

3. POLE SPORTIF

Rencontre avec les différentes associations du village et OXYRIA afin de recenser les besoins et attentes. Le bureau va retravailler les plans et le planning.

4. NOUVEAU QUARTIER

Constructions de logements et requalification du centre bourg.

Attente de l’accord de l’OPAC pour le dépôt du permis de construire, dépôt prévisionnel au 15 mars et compromis de vente avec AT SYNERGIE le 8 mars.

Des devis ont été effectués auprès de LACASSAGNE TP pour le terrassement de la zone en face de la Mairie.

La commune prendra à sa charge les réseaux d’assainissent et les routes La commune a rencontré une partie des riverains et un promoteur immobilier.Conseil Municipal du 11/02/2021 - 2

France Domaine a été consulté pour l’évaluation du prix des terrains.

5. ZONE DE BOYAGE DE DECHETS VERTS

Valorisation de la ressource ligneuse et taille de haies permettant de fixer le carbone et augmenter la rétention d’eau des sols et empêchant le séchage des terres. Réduit l’achat de paille, l’arrosage et l’écobuage. Projet porté par la CCMDL avec création de plateformes ouvertes aux professionnels et aux particuliers avec possibilité de récupérer le broyat. Les CUMA géreront ces plateformes. Une expérimentation est en cours à Coise et Haute-Rivoire, un rendu sera fait en fin d’année 2021.

6. DÉLIBÉRATIONS

Les délibérations suivantes ont été votées à l’unanimité :

N° Objet de la délibération

4 Pole Sportif : Demande de subvention au titre de la DSIL 5 Pole Sportif : Demande de subvention au titre de la DETR 6 Subvention OGEC

*QUESTIONS DIVERSES

Ancienne Ecole : proposition de projet de MAM et pôle médical en location

Mobilité : Rencontre avec le SYTRAL qui a la compétence transport sur le périmètre géographique de Lyon Métropole et 12 communautés de communes de la région, afin de recenser les besoins, et permettre la diminution des véhicules. Une réflexion globale pour développer l’offre transports-en-commun est primordiale. Des groupes de travail thématiques vont être formés Le budget du SYTRAL est d’environ 2 milliards d’€, dont une partie sera consacrée au transport ferroviaire.

*POINT SUR LES COMMISSIONS

Voirie :

Verglas : problème d’eaux de ruissèlement sur Route de Bordeaux propice au verglas lors des gelées, mis en avant par le responsable du Département et des riverains Salage : Chaque personne est responsable du salage devant sa porte, chaque agriculteur s’occupe d’une zone ainsi que les agents. Le sel est nocif pour les écosystèmes, la biodiversité des cours d’eau et cycle de l’eau ainsi que pour les sols agricoles, il abîme les réseaux, il est à utiliser avec mesure. Les épisodes neigeux étant de plus en plus rares, est-il nécessaire d’investir pour quelques jours par an ?

Dates à retenir :

Réunion Commission Finances/Budget : 22/02/2021- 18H

Présentation Diagnostic territorial : 06/03/2021 - 10H

Réunion Commission Voirie : 13/03/2021 – 9 H

Monsieur le Maire rappelle la date du prochain Conseil municipal : jeudi 11/03/2021 à 20H30. Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 22h30.

Le Maire,

Benoit VERNAISON