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Compte-Rendu - CR conseil 181113
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Torquesne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 181113)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Économie et finances,
Le
8
novembre
2018
RRAPRQUESNE
Mairie
de
LE
TORQUESNE
Objet
: Convocation
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la réunion
du
conseil
municipal
ordinaire
à la mairie,
le
Mardi
13
novembre
2018,
à
19h00
Ordre
du
jour:
01-DM
n°1
02
—
Prime
aux
agents
communaux
Questions
diverses
:
- Suivi
PLUI
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire
Sylvain
MARIE
Je
SOUSSIENÉ
(E)
is.
dONNE
POUVOIT
à
concernant
le Conseil
Municipal
du
ss
Signature
+
date sretel
ET
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
dix-huit,
le
treize
novembre,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
LE
TORQUESNE,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
MARIE.
Étaient présents
:
Sylvain
MARIE,
Jacques
AUBER,
Xavier
DUCY,
Philippe
BECQUEMONT,
Gérard
BOURG,
Cyril
REMEUR.
Absents
excusés
:
Thérèse
GUILLARD,
Mauricette
HENRI,
Jeanne
GONCALVES,
Pierrette
LAVAL
Secrétaire
:
Jacques
AUBER
Monsieur
Le
Maire
ouvre
la
séance
en
souhaitant
la
bienvenue
aux
Conseillers
Municipaux
présents,
constate
qu'ils
totalisent
06
voix
sur
10,
le Conseil
Municipal
peut
délibérer.
DÉLIBÉRATION
2018
— 39
: Décision
Modificative
n°
1
Monsieur
Le
Maire,
considérant
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l'exercice
2018
sont
insuffisants,
propose
de
modifier
l'inscription
comme
suit
:
Dépenses
de
Fonctionnement
022
—
Dépenses
imprévues
- 4 340€
60611
—
Eau
et
assainissement
+
300€
61521
— Terrains
+
500€
6156
—
Maintenance
+
900€
6261
—
Frais
d’affranchissement
+
100€
6281
— Concours
divers
+
200€
6454
— cotisations
ASSEDIC
+
800€
6533
— Cotisations
de
retraite
+
290€
65541
— Cont.
Compens.
Charges
+
600€
6574
-
Subv.
Aux
ass.
+
650€
A
l'unanimité
les conseillers
acceptent
cette
proposition
et son
inscription
sur
le budget
2018.
DÉLIBÉRATION
2018
— 40
: Heures
des
dimanches
aux
employés
communaux
pour
l’année
2018
Monsieur
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
des
heures
des
dimanches
sur
le salaire
de
novembre
seront
octroyées
aux
agents
communaux
pour
le
rangement
des
archives
dans
le local
de
la mairie,
la
participation
aux
fêtes
communales
et
la
préparation
aux
décorations
de
Noël
dans
la
commune,
soit :
Monsieur
Michel
COUTANCE
:
43,50
heures
Madame
Peggy
BLONDEL
:
31
heures
A
l'unanimité
les
membres
du
conseil
accordent
ces
heures
de
dimanches
aux
employés
communaux. Questions
diverses
Concernant
la
proposition
de
la
pose
d’une
antenne
relais
pour
réception
de
la
3G
/ 4G,
orange
mobile,
Monsieur
Le
Maire
va
recevoir
le commercial
pour
plus
de
renseignements.
L'ordre
du
jour
est
achevé,
la
séance
est
terminée
à
20h30.
Prochain
Conseil
le
11
décembre
à
19h00.
Sylvain
MARIE
Jacques
AUBER
Xavier
DUCY
Thérèse
GUILLARD
Jeanne
GONCALVES
:
absente
absente
E
À
X
Philippe
Gérard
BOURG
|
Cyril
REMEU
Pierrette
LAVAL
Mauricette
HENRI
BECQUEMONT
i
Absente
Absente
/