Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20 2 10
Déliberation - 20 2 2 election du vice président pref
Déliberation - 20 2 19
Déliberation - 20 2 23
Déliberation - 20 5 2
Déliberation - 20 2 27
Déliberation - 20 2 6
Déliberation - 20 2 22
Déliberation - 20 1 4 2
Déliberation - 20 2 4 UDCASS Désignation de deux représentants
Convocation - 20 2 12
Document publié le Mardi 16 juin 2020 par la commune de Bondues.
Lien du pdf (Convocation - 20 2 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le 29/06/2020
Reçu
en
orétecture
le
29/06/2020
Affiché
le
ID
: 669-215900903-20200625-20
2
12-DE
DEPARTEMENT
DU
NORD
COMMUNE
DE
BONDUES
Du Conseil
Municipal
Le jeudi
25 juin
2020
à 20
h 00,
le Conseit
Municipal
s'est réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
M.
le Maire,
Date
de
la convocation :
le 19 juin
2020
- Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Présents
:
M.
Patrick
DELEBARRE,
Maire,
M.
Pierre
ZIMMERMANN,
Mmes
Anne-Catherine
DERVILLE,
Juliette
de
BAROLET,
M.
Eric
DESREUMAUX,
Mme
Danièle
DELBECQUE,
M.
Didier
DUPE,
Mme
Marie
VANOYE,
M.
Xavier
BASSELET,
Adjoints
au
Maire,
Mme
Marie-Paule
LEPERS,
M.
Bernard
CAUDAL,
Mmes
Annie
HUS,
Dorothée
GENASI
M.
Martin
LEPOUTRE,
Mmes
Marie-Andrée
SION,
Nathalie
HERBAUX,
MM,
Vincent
DELANNOY,
Pierre-Yves
HEBBINCKUYS,
Mmes
Marie
DUCATTEAU,
Béatrice
LAURENCEL,
Audrey
DASSONNEVILLE,
Stéphanie
COMPERE,
MM.
John
EVLARD,
Yves
PAUL,
Mme
Aurélie
DESQUENNE,
MM.
Antoine
DHALLUIN,
Pierre
DELZENNE,
Dominique
FRETE,
Nicolas
CARLIN,
Mme
Laura
NAESSENS,
M.
André
HIBON,
Mme
Hélène
ROBERT
Absent
excusé
{ayant
donné
pouvoir)
: M.
Bernard
JEAN-BAPTISTE
(à M,
Pierre
ZIMMERMANN)
N°
20-2-12
Désignation
des
représentants
de
la commune
Rapport
de
M.
le Maire,
Par délibération
du
29 juin
2010
{n°
10-3-6),
nous
avons
adhéré
au
SIVOM
Alliance
Nord-Ouest.
I convient
de
procéder
au
renouvellement
de
la désignation
de
deux
représentants
titulaires
et deux
représentants
suppléants
du
conseil
municipal
au
sein
de
ce
syndicat.
-_
Présents :
32
- Pouvoir :
Î
- Votants :
33
- Abstentions
:
5 (D. Freté,N.
Carlin, L. Naessens,
A. Hibon,
H. Robert)
- Exprimés
:
28
- Majorité
absolue
:
15
Ont
obtenu :
-
M.
Patrick
Delebarre,
Maire
28 voix
-
M.
Bernard
Jean
Baptiste,
Adjoint
au
Maire
28 voix
- M.
Pierre
Zimmermann,
Adjoint
au
Maire
28 voix
- Mme
Annie
Hus,
Conseillère
Municipale
déléguée
28 voix
MM.
Patrick
Delebarre,
Maire
et
Bernard
Jean
Baptiste,
Adjoint
au
Maire,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages
exprimés
sont
désignés
par
le conseil
municipal,
délégués
titulaires
et M.
Pierre
Zimmermann,
Adjoint
au
Maire,
et Mme
Annie
HUS,
Conseillère
Municipale
déléguée,
délégués
suppléants,
au
sein
du
SIVOM
Alliance
Nord
Ouest.
Travaux
Préparatoires
Commission
Générale
du
16 juin 2020
La commune
DAdhère
à la proposition
ci-dessus
ii
Certifié
conforme
Le
Maire