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Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib juillet 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 06/07/2023 à 20h30
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s’est réuni le 6 Juillet 2023 à 20h30 à la mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris la décision suivante :
N°de la Objet de la délibération | Résultat du délibération vote
01.07.23 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE APPTOUVÉ à BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU l'unanimité
1ER JANVIER 2024
02.07.23 APPROBATION CONVENTION Approuvé à
TERRITORIALE GLOBALE A PASSER l'unanimité
ENTRE LA CAF DU RHONE, LA MSA, LA
CCMDL ET LES 32 COMMUNES LA
COMPOSANT
03.07.23 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL | Approuvé à REGIONAL POUR DES TRAVAUX DE l'unanimité
REHABILITATION DE CHAMBRES
D'HOTES ET D'UN COMMERCE AVEC MISE
EN ACCESSIBILITE |
Le Maire,
Philippe BONNIER
Mise en ligne sur le site internet le :Q 7 JUL. 1023
Affichée le: O7 jp, 2073