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Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - liste del oct)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Inégalités sociales,
COIS
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16/10/2025 à 20h30
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités
Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s’est réuni le 18 septembre 2025 à 20h30 à la mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris la décision suivante :
COISE : REPAS DES ANCIENS
N°de la Objet de la délibération Résultat du délibération vote 01.10.25 DECISION MODIFICATIVE N°1/2025 Approuvé à l'unanimité
02.10.25 MODIFICATION DE LA PARTICPATION
EMPLOYEUR A LA PROTECTION Approuvé à
SOCIALE COMPLEMENTAIRE l'unanimité
PREVOYANCE
03.10.25 ADHESION A LA OU LES Approuvé à CONVENTIONS DE PARTICIPATION EN l'unanimité
MATIERE DE PROTECTION SOCIALE
COMPLEMENTAIRE PORTEES PAR LE
CDG69.
04.10.25 SUBVENTION A L’OGEC : ANNEE Approuvé à SCOLAIRE 2025-2026 - CONTRAT l'unanimité
D'ASSOCIATION
05.10.25 ADHESION AU SERVICE MUTUALISE Approuvé à « ENERGIE & BATIMENT » POUR LES l'unanimité
COMMUNES SITUEES SUR LA PARTIE
RHODANIENNE DU TERRITOIRE DES
MONTS DU LYONNAIS
06.10.25 SUBVENTION EN FAVEUR DE Approuvé à L'ASSOCIATION DES FAMILLES DE l'unanimité 07.10.25 CONCESSION DU CIMETIERE Approuvé à COMMUNAL -— REVISION DES PRIX l'unanimité
Le Maire,
Philippe BONNIER
Mise en ligne sur le site internet le :
Affichée le: