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Compte-Rendu - Compte Rendu Succinct cm 16 JANVIER 2017
Document publié le Lundi 16 janvier 2017 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Succinct cm 16 JANVIER 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Travail et emploi,
1
Assemblées
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 JANVIER 2017
L'an deux mille dix-sept, le seize janvier à dix-neuf heures, le Conseil municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire, le 10 janvier 2017, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Karl OLIVE, Maire.
PRESENTS : Mme DOS SANTOS M. MONNIER Mme EL MASAOUDI M. MEUNIER Mme de VAUCOULEURS M. NICOT Mme MESSMER M. BLOCH Mme XOLIN M. MOULINET M. PROST Mme CONTE M. DUPART Mme SMAANI M. DJEYARAMANE M. ROGER M. LETELLIER Mme LEFEBVRE Mme HUBERT Mme MAIRET Mme GRAPPE M. VACQUIER Mme EMONET-VILLAIN Mme BELVAUDE M. POCHAT Mme DRAY-BAZERQUE M. PRADOUX Mme KOFFI M. BERÇOT Mme VINAY M. ALLAOUCHICHE Mme LOQUE M. LEGRAND M. FALZON Mme POTHIER.
POUVOIRS : Mme GRIMAUD à M. MEUNIER M. DE JESUS PEDRO à Mme de VAUCOULEURS M. SHEEHAN à Mme VINAY.
SECRETAIRE : M. PROST.
Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf.
- :- :- :-
DIRECTION GENERALE
1) AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE POISSY ET L’ETAT RELATIVE A LA VIDEOPROTECTION URBAINE.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 5 voix contre et 1 abstention. 2
FINANCES
2) DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 abstention.
3) GARANTIE D’EMPRUNT DE 1 402 830 € A LA SA D’HLM VILOGIA. (CONTRAT DE PRET 54576). CONSTRUCTION D’UN BATIMENT « PASSIVHAUS » - 15 LOGEMENTS PLS, AVENUE BLANCHE DE CASTILLE.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
4) GARANTIE D’EMPRUNT DE 2 263 428 € A LA SA D’HLM FRANCE HABITATION. (CONTRAT DE PRET 56083). ACQUISITION EN VEFA DE 27 LOGEMENTS PLUS & PLAI, ZAC LA COUDRAIE.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
5) GARANTIE D’EMPRUNT DE 1 133 888 € A LA SA D’HLM FRANCE HABITATION. (CONTRAT DE PRET 52194). ACQUISITION EN VEFA DE 10 LOGEMENTS PLUS & PLAI, 1 AVENUE MEISSONIER.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
DRH
6) CREATION D'EMPLOI ET DETERMINATION DES CONDITIONS DE RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE DE CATEGORIE A.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 3 abstentions.
JEUNESSE ET SPORTS
7) MISE EN PLACE D’UN PARTENARIAT ENTRE LES COLLEGES PISCIACAIS ET LE BUREAU INFORMATION JEUNESSE (BIJ).
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
8) REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACTIVITE SPORTS VACANCES.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents. 3
URBANISME
9) ACQUISITION PAR LA VILLE DE POISSY DES SURFACES CORRESPONDANTES A L’EMPRISE DE LA PLACE CORNEILLE, DANS LE QUARTIER DE BEAUREGARD, QUI SONT ACTUELLEMENT PROPRIETES D’UNE PART DE LA SA HLM TOIT ET JOIE ET D’AUTRE PART DE LA SAS FONCIERE INITIAL REPRESENTEE PAR LA SOCIETE DE SERVICES VALREAM.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
ASSEMBLEES
10 A 19) MODIFICATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN :
10) DES DEUX COMMISSIONS PERMANENTES SUIVANTES :
- FINANCES,
- SANTE, AFFAIRES SOCIALES, FAMILLE ET PREVENTION.
DELIBERATION APPROUVEE SELON LE DETAIL DES VOTES CI-APRES :
COMMISSION DES FINANCES
a. nombre de conseillers présents 39
b. nombre de conseillers ne prenant pas part au vote 00
c. nombre de bulletins trouvés dans l’urne 39
d. nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls par le bureau 06
e. nombre de suffrages exprimés (c-d) 33
Liste « Poissy de toutes nos forces » : liste complète : 33
Monsieur Fabrice MOULINET, Monsieur Patrick MEUNIER,
Monsieur Jean-Jacques NICOT, Madame Karine CONTE
Liste « Vivons notre Ville » - M. FALZON 33
Liste « J’aime Poissy » - M. LEGRAND 28
Liste « J’aime Poissy » - Mme VINAY 05
COMMISSION SANTE, AFFAIRES SOCIALES, FAMILLE ET PREVENTION
a. nombre de conseillers présents 39
b. nombre de conseillers ne prenant pas part au vote 00
c. nombre de bulletins trouvés dans l’urne 39
d. nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls par le bureau 06
e. nombre de suffrages exprimés (c-d) 33
Liste « Poissy de toutes nos forces » : liste complète 33
Mme Virginie MESSMER, Mme Aline SMAANI,
Mme Vanessa HUBERT, Mme Michèle de VAUCOULEURS
Liste « J’aime Poissy » - Mme LOQUE 33
Liste « Vivons notre Ville » - Mme POTHIER 33 4
11) DU SYNDICAT PARIS METROPOLE.
DELIBERATION APPROUVEE SELON LE DETAIL DES VOTES CI-APRES :
a. nombre de conseillers présents 39
b. nombre de conseillers ne prenant pas part au vote 00
c. nombre de bulletins trouvés dans l’urne 39
d. nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls par le bureau 09
e. nombre de suffrages exprimés (c-d) 30
12) DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE HOSPITALIER DE POISSY.
DELIBERATION APPROUVEE SELON LE DETAIL DES VOTES CI-APRES :
a. nombre de conseillers présents 39
b. nombre de conseillers ne prenant pas part au vote 00
c. nombre de bulletins trouvés dans l’urne 39
d. nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls par le bureau 10
e. nombre de suffrages exprimés (c-d) 29
13) DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL HANDI VAL DE SEINE.
DELIBERATION APPROUVEE SELON LE DETAIL DES VOTES CI-APRES :
a. nombre de conseillers présents 39
b. nombre de conseillers ne prenant pas part au vote 00
c. nombre de bulletins trouvés dans l’urne 39
d. nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls par le bureau 10
e. nombre de suffrages exprimés (c-d) 29
14) DE L’ASSOCIATION DES COLLECTIVITES LOCALES DE LA CONFLUENCE SEINE ET OISE.
DELIBERATION APPROUVEE SELON LE DETAIL DES VOTES CI-APRES :
a. nombre de conseillers présents 39
b. nombre de conseillers ne prenant pas part au vote 00
c. nombre de bulletins trouvés dans l’urne 39
d. nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls par le bureau 09
e. nombre de suffrages exprimés (c-d) 30 5
15) DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE(CCAS).
DELIBERATION APPROUVEE SELON LE DETAIL DES VOTES CI-APRES :
a. nombre de conseillers présents 39
b. nombre de conseillers ne prenant pas part au vote 00
c. nombre de bulletins trouvés dans l’urne 39
d. nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls par le bureau 02
e. nombre de suffrages exprimés (c-d) 37
Liste « Poissy de toutes nos forces » : liste complète 37
Mme Virginie MESSMER, Mme Aline SMAANI,
Mme Michèle de VAUCOULEURS, M. Eric ROGER
Mme Vanessa HUBERT
Liste « J’aime Poissy » - M. LEGRAND 19
Liste « J’aime Poissy » - Mme LOQUE 18
16) DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE DES GRANDS CHAMPS.
DELIBERATION APPROUVEE SELON LE DETAIL DES VOTES CI-APRES :
a. nombre de conseillers présents 39
b. nombre de conseillers ne prenant pas part au vote 00
c. nombre de bulletins trouvés dans l’urne 39
d. nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls par le bureau 10
e. nombre de suffrages exprimés (c-d) 29
17) DU CONSEIL D'ECOLE DE L'ECOLE MATERNELLE RONSARD.
DELIBERATION APPROUVEE SELON LE DETAIL DES VOTES CI-APRES :
a. nombre de conseillers présents 39
b. nombre de conseillers ne prenant pas part au vote 00
c. nombre de bulletins trouvés dans l’urne 39
d. nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls par le bureau 11
e. nombre de suffrages exprimés (c-d) 28
18) DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT).
DELIBERATION APPROUVEE SELON LE DETAIL DES VOTES CI-APRES :
a. nombre de conseillers présents 39
b. nombre de conseillers ne prenant pas part au vote 00
c. nombre de bulletins trouvés dans l’urne 39
d. nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls par le bureau 10
e. nombre de suffrages exprimés (c-d) 29 6
19) DU CENTRE D’INITIATIVES DES METIERS D’AIDES A LA PERSONNE (CIMAP).
DELIBERATION APPROUVEE SELON LE DETAIL DES VOTES CI-APRES :
a. nombre de conseillers présents 39
b. nombre de conseillers ne prenant pas part au vote 00
c. nombre de bulletins trouvés dans l’urne 39
d. nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls par le bureau 09
e. nombre de suffrages exprimés (c-d) 30
- :- :- :-
Le présent compte rendu est affiché le 19 janvier 2017.
Le Maire,
Vice-président de la Communauté urbaine
Grand Paris Seine & Oise,
Vice-président du Conseil départemental des Yvelines,
Karl OLIVE