unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2024 12 19 Liste delib Conseil communautaire

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unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2024 12 19 Liste delib Conseil communautaire Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2024 12 19 Liste delib Conseil communautaire)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Famille, Publication électronique

Benoît CORNU

Président

Mis en ligne le : 20/12/2024

Liste des délibérations - Séance du Conseil Communautaire – 19/12/2024 -1

LA LISTE DES DELIBERATIONS

Séance du Conseil Communautaire du 19 décembre 2024 à 19h00

Nombre délégués titulaires : 30

Ont pris part aux délibérations : 23

Date de convocation : 13/12/2024

Présents titulaires :

1. Stéphane COLLILIEUX (Champagney)

2. Marie-Claire FAIVRE (Champagney)

3. Béatrice PY (Champagney)

4. Gilles GROSJEAN (Clairegoutte)

5. Patrick CARDOT (Echavanne)

6. Christian MARCONOT (Errevet)

7. François BRESSON (Frahier-et-Chatebier)

8. Karine FRANCOIS (Frahier-et-Chatebier)

9. Maryse GARNICHET (Frahier-et-Chatebier)

10. Éric BOILLETOT (Plancher-Bas)

11. Vincent THOUVENOT (Plancher-Bas)

12. Daniel MEUNIER (Plancher-Les-Mines)

13. Cécile AUBRY (Ronchamp)

14. Benoit CORNU (Ronchamp)

15. Roland DURUPT (Ronchamp)

16. Marie-Paule NIGGLI (Ronchamp)

17. Pierric TARIN (Ronchamp)

Délégués absents ayant donné pouvoirs :

1. Michel GALMICHE à Daniel MEUNIER

2. Michel JACOBERGER à Marie-Claire FAIVRE

3. Frédérique LUPFER à Stéphane COLLILIEUX

4. Patricia REINGPACH à Éric BOILLETOT

5. Sophie DUMONTEIL à Marie-Paule NIGGLI

6. Thierry SEGUIN à Stéphane COLLILIEUX

Absents excusés :

1. Christine HOTTINGER (Champagney)

2. Alain IPPONICH (Champagney)

3. Roger KIFFER (Champagney)

4. Vincent SCHIESSEL (Frédéric-Fontaine)

5. Michel BORDENET (Plancher-Bas)

6. Marie-Josèphe RABBE (Plancher-Bas)

7. Christophe DEVILLERS (Ronchamp)

Secrétaire de séance : M. Stéphane COLLILIEUX

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.

- Point n°1 examinée le 19/12/2024 – Remplacement d’un conseiller communautaire -

DECISION approuvée par 22 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 22 VOTANTS

- Délibération n°2 examinée le 19/12/2024 - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 22

octobre 2024 -

DECISION approuvée par 22 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 22 VOTANTS

- Délibération n°3 examinée le 19/12/2024 - Attribution d’aides financières dans le cadre de la politique Habitat–

DECISION approuvée par 22 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 22 VOTANTS

- Délibération n°4 examinée le 19/12/2024 - Admission de créances éteintes -

DECISION approuvée par 19 voix POUR, 3 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 22 VOTANTS

- Délibération n°5 examinée le 19/12/2024 - Fonds de concours patrimonial à la commune de Plancher-les-Mines

pour la rénovation de la toiture de l’église -

DECISION approuvée par 22 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 22 VOTANTS

- Délibération n°6 examinée le 19/12/2024 - Validation des montants de la REOM incitative 2025 unifiée à

l’échelle du SMICTOM de la Zone Sous-Vosgienne -

DECISION approuvée par 14 voix POUR, 0 voix CONTRE, 9 ABSTENTIONS sur 23 VOTANTS

- Délibération n°7 examinée le 19/12/2024 - Ouverture de crédits d’investissement dans la limite de 25% des

budgets 2024 avant vote des budgets primitifs 2025 –

DECISION approuvée par 23 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 23 VOTANTS

- Délibération n°8 examinée le 19/12/2024 - Décision modificative budgétaire –

DECISION approuvée par 23 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 23 VOTANTSListe des délibérations - Séance du Conseil Communautaire – 05/09/2024 -2

- Délibération n°9 examinée le 19/12/2024 - Ordres de mission permanents pour les agents pour l’année 2025 –

DECISION approuvée par 23 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 23 VOTANTS

- Délibération n°10 examinée le 19/12/2024 - Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de

Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Saône pour la période 2025 à 2028 –

DECISION approuvée par 23 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 23 VOTANTS

- Délibération n°11 examinée le 19/12/2024 - Renouvellement de la convention d’adhésion au service prévention

et accompagnement au maintien dans l’emploi du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la

Haute-Saône –

DECISION approuvée par 23 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 23 VOTANTS

- Délibération n°12 examinée le 19/12/2024 - Représentation de la Communauté de Communes Rahin et

Chérimont au nouveau Syndicat Mixte de la Vallée de l’Ognon (SVO) –

DECISION approuvée par 23 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 23 VOTANTS

- Délibération n°13 examinée le 19/12/2024 - Adhésion à l’Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB)

Saône et Doubs –

DECISION approuvée par 20 voix POUR, 1 voix CONTRE, 2 ABSTENTIONS sur 23 VOTANTS

- Délibération n°14 examinée le 19/12/2024 - Attribution d’une subvention à la Compagnie « Pièces détachées »

dans le cadre de la Convention Territoriale de Développement Culturel 2023-2025 pour l’animation de la Micro-

Folie –

DECISION approuvée par 23 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 23 VOTANTS

- Délibération n°15 examinée le 19/12/2024 - Projet de mise en place d’un Périmètre Délimité des Abords (PDA)

des trois monuments historiques classés sur la commune de Ronchamp –

DECISION approuvée par 23 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 23 VOTANTS

- Délibération n°16 examinée le 19/12/2024 - Avenant au marché relatif à la gestion et l’exploitation d’une cuisine

centrale en vue de la production et la livraison de repas pour les services périscolaires et petite enfance –

DECISION approuvée par 19 voix POUR, 3 voix CONTRE, 1 ABSTENTION sur 23 VOTANTS

- Délibération n°17 examinée le 19/12/2024 - Choix du prestataire pour la gestion de la crèche multi-accueil « Les

Fraloupiots » à Frahier-et-Chatebier –

DECISION approuvée par 19 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 19 VOTANTS

- Délibération n°18 examinée le 19/12/2024 - Demande de subvention auprès du Département de Haute-Saône

pour l’équipement de la crèche multi-accueil de Frahier-et-Chatebier –

DECISION approuvée par 23 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 23 VOTANTS

- Délibération n°19 examinée le 19/12/2024 - Procédure de vente du camping des Ballastières –

DECISION approuvée par 23 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 23 VOTANTS

- Délibération n°20 examinée le 19/12/2024 - Procédure de vente de la plateforme de stockage de plaquettes

forestières –

DECISION approuvée par 23 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 23 VOTANTS

Séance levée à 21h00