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unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2024
unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2024 09 05 Liste delib Conseil communautaire
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2024 09 05 Liste delib Conseil communautaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Démocratie,
Publication
électronique
Benoît
CORNU
Président Mis
en
ligne
le:
06
SEP, 2074
RAHIN:: CHÉRIMONT
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
LA
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
Conseil
Communautaire
du
5
septembre
2024
à
18h00
Nombre
délégués
titulaires
ë
30
Ont
pris
part
aux
délibérations
5
26
du
point
1 au
16
sauf
le
point
11
à 25
Date
de
convocation
$
30/08/2024
Présents
titulaires
:
Délégués
absents
ayant
donné
pouvoirs:
1
Stéphane
COLLILIEUX
(Champagney)
1
Béatrice
PY
à
Marie-Claire
FAIVRE
2.
Marie-Claire
FAIVRE
(Champagney)
2.
François
BRESSON
à
Karine
FRANCOIS
3.
Alain IPPONICH
(Champagney)
3.
Maryse
GARNICHET
à Patricia REINGPACH
4.
Michel
JACOBERGER
(Champagney)
arrivé
ptA4
5.
Roger
KIFFER
(Champagney)
6.
Frédérique
LUPFER
(Champagney)
Absents
excusés
:
7.
Béatrice
PY
(Champagney)
1
Christine
HOTTINGER
(Champagney)
8.
Thierry
SEGUIN
(Champagney)
2.
Michel
BORDENET
(Plancher-Bas)
9.
Gilles
GROSJEAN
(Clairegoutte)
3.
Michel
GALMICHE
(Plancher-Les-Mines)
10.
Patrick
CARDOT
(Echavanne)
4.
Daniel
MEUNIER
(Plancher-Les-Mines)
11.
Jean
MARCONOT
(Errevet)
12.
Karine
FRANCOIS
(Frahier-et-Chatebier)
13.
Vincent
SCHIESSEL
(Frédéric-Fontaine)
14.
Éric
BOILLETOT
(Plancher-Bas)
re
a
Marie-Josèphe
RABBE
(Plancher-Bas)
Patricia
REINGPACH
(Plancher-Bas)
.
Vincent
THOUVENOT
(Plancher-Bas)
Cécile
AUBRY
(Ronchamp)
Benoit
CORNU
(Ronchamp)
. Christophe
DEVILLERS
(Ronchamp)
sauf
pt.
11
.
Sophie
DUMONTEIL
(Ronchamp)
.…
Roland
DURUPT
(Ronchamp)
Marie-Paule
NIGGLI
(Ronchamp)
Pierric
TARIN
(Ronchamp)
DNNNNNE EH
PHNRPFDomNRe
Secrétaire
de
séance
: M.
Vincent
SCHIESSEL
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte.
-
Point
n°1
examinée
le
05/09/2024
—
Présentation
de
la
démarche
de
révision
de
la
charte
du
Parc
Naturel
Régional
des
Ballons
des
Vosges
-
Ce
point
n’a
pas
nécessité
la
prise
d'une
décision.
-
Délibération
n°2
examinée
le
05/09/2024
-
Remplacement
d'un
conseil
communautaire
—
DECISION
approuvée
par
26
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
26
VOTANTS
-
Délibération
n°3
examinée
le 05/09/2024
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Communautaire
du
27
juin
2024
-
DECISION
approuvée
par
25
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
25
VOTANTS
-
Délibération
n°4
examinée
le
05/09/2024
-
Attribution
d'aides
financières
dans
le
cadre
de
la
politique
Habitat
-
Ce
point
n'a
pas
nécessité
la
prise
d’une
décision
en
l'absence
de
dossier.
Liste
des
délibérations
- Séance
du
Conseil
Communautaire
—
05/09/2024
-1 Délibération
n°5
examinée
le
05/09/2024
-
Admission
de
créances
éteintes
-
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
3 voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
26
VOTANTS
11l
Délibération
n°6
examinée
le
05/09/2024
-
Renouvellement
de
la
convention
avec
la
Région
Bourgogne
Franche-
Comté
pour
les
opérations
de
transport
à
la
demande
-
DECISION
approuvée
par
26
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
26
VOTANTS
Délibération
n°7
examinée
le
05/09/2024
- Attribution
d'une
aide
financière
au
Comité
Départemental
Handisport
pour
l'organisation
de
la
« 6ème
Montée
avec
Elle
» -
DECISION
approuvée
par
26
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
26
VOTANTS
Délibération
n°8
examinée
le
05/09/2024
-
Répartition
du
Fonds
de
Péréquation
des
ressources
intercommunales
et
Communales
(FPIC)
2024
-
DECISION
approuvée
par
26
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
26
VOTANTS
Délibération
n°9
examinée
le
05/09/2024
-
Fixation
des
montants
des
ACTP
définitives
2024
-
DECISION
approuvée
par
25
voix
POUR,
1 voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
26
VOTANTS
Délibération
n°10
examinée
le
05/09/2024
- Convention
d'animation
pour
le
programme
d'études
préalables
au
Programme
d'Actions
de
Prévention
des
Inondations
(PAPI)
du
Bassin
de
l'Allan
-
DECISION
approuvée
par
26
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
26
VOTANTS
Délibération
n°11
examinée
le
05/09/2024
-
Projet
de
fusion
SIBHVO-SMAMBVO
-
DECISION
approuvée
par
1
voix
POUR,
24
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
25
VOTANTS
Délibération
n°12
examinée
le
05/09/2024
-
Modification
d'un
poste
permanent
d'adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
permettant
le
recours
à
un
contractuel
-
DECISION
approuvée
par
26
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
26
VOTANTS
Délibération
n°13
examinée
le
05/09/2024
-
Mise
en
place
d'une
gouvernance
de
transition
au
sein
de
«
Rahin
et
Chérimont
SPL
»
-
DECISION
approuvée
par
25
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
1 ABSTENTION
sur
26
VOTANTS
Délibération
n°14
examinée
le
05/09/2024
-
Recrutement
d'un
volontaire
dans
le
cadre
du
dispositif
de
Service
Civique
-
DECISION
approuvée
par
26
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
26
VOTANTS
Délibération
n°15
examinée
le
05/09/2024
-
Plan
France
Ruralités
-
DECISION
approuvée
par
25
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
1 ABSTENTION
sur
26
VOTANTS
Délibération
n°16
examinée
le
05/09/2024
- Appel
à
Manifestation
d'Intérêt
« Pôle
d'activités
de
Pleine
Nature
» -
DECISION
approuvée
par
26
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
26
VOTANTS
Séance
levée
à
20h40
Liste
des
délibérations
-
Séance
du
Conseil
Communautaire
-
05/09/2024
-2