Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2025
unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2024
unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2024
unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2026
unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2024
unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2026
unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - cons
unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2023
unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2026
unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2025
unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2024 04 11 Liste delib Conseil communautaire
Document publié le Jeudi 11 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2024 04 11 Liste delib Conseil communautaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Démocratie,
RAHIN::
CHÉRIMONT
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
LA
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
Conseil
Communautaire
du
11
avril
2024
à
19h00
Nombre
délégués
titulaires
?
30
Ont
pris
part
aux
délibérations
È
23
Date
de
convocation
3
05/04/2024
Présents
titulaires
:
Délégués
absents
ayant
donné
pouvoirs:
1
Stéphane
COLLILIEUX
(Champagney)
1
Michel
JACOBERGER
à
Stéphane
COLLILIEUX
2.
Marie-Claire
FAIVRE
(Champagney)
2.
Béatrice
PY
à
Marie-Claire
FAIVRE
3.
Christine
HOTTINGER
(Champagney)
3.
François
BRESSON
à
Karine
FRANCOIS
4.
Alain IPPONICH
(Champagney)
4.
Cécile AUBRY
à Benoît CORNU
5.
Roger KIFFER (Champagney)
5.
Sophie
DUMONTEIL
à Marie-Paule
NIGGLI
6.
Frédérique
LUPFER
(Champagney)
7.
Thierry
SEGUIN
(Champagney)
Absents
excusés
:
8.
Gilles
GROSJEAN
(Clairegoutte)
1
Michel
BORDENET
(Plancher-Bas)
9.
Karine
FRANCOIS
(Frahier-et-Chatebier)
Patrick
CARDOT
(Echavanne)
Christophe
DEVILLERS
(Ronchamp)
Michel
GALMICHE
(Plancher-Les-Mines)
Jean
MARCONOT
(Errevet)
Daniel
MEUNIER
(Plancher-Les-Mines)
Luc
SENGLER
(Plancher-Bas)
10.
Maryse
GARNICHET
(Frahier-et-Chatebier)
11.
Vincent
SCHIESSEL
(Frédéric-Fontaine)
12.
Éric
BOILLETOT
(Plancher-Bas)
13.
Marie-Josèphe
RABBE
(Plancher-Bas)
14.
Patricia
REINGPACH
(Plancher-Bas)
15.
Benoit
CORNU
(Ronchamp)
16.
Roland
DURUPT
(Ronchamp)
17.
Marie-Paule
NIGGLI
(Ronchamp)
18.
Pierric
TARIN
(Ronchamp)
Nour wN
Secrétaire
de
séance
: M.
Stéphane
COLLILIEUX
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte.
-
Point
n°1
examinée
le 11/04/2024
-
Approbation
des
procès-verbaux
des
Conseils
Communautaires
du
13
février
2024
et
du
21
mars
2024
-—
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
-
Délibération
n°2
examinée
le
11/04/2024
-
Attribution
d'aides
financières
dans
le
cadre
de
la
politique
Habitat
-
DECISION
ajournée
-—
pas
de
dossier
à
traiter
-
Délibération
n°3
examinée
le
11/04/2024
-
Vote
des
taux
de
fiscalité
intercommunale
2024-
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
-_
Délibération
n°4
examinée
le
11/04/2024
-—
Fixation
du
montant
du
produit
de
la
taxe
GEMAPI
pour
2024
-
DECISION
approuvée
par
19
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
4
ABSTENTIONS
sur
23
VOTANTS
-
Délibération
n°5
examinée
le 11/04/2024
- Approbation
des
différents
budgets
primitifs
2024
-
-
Budget
Chaufferie
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
-
Budget
BPA
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
-
Budget
OM
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
-
Budget
Péri
extrascolaire
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
-
Budget
ZA
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
-
Budget
SPANC
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
-_
Budget
Général
DECISION
approuvée
par
20
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
3
ABSTENTIONS
sur
23
VOTANTS
- _
Délibération
n°6
examinée
le
11/04/2024
-
Admission
de
créances
éteintes
-
DECISION
approuvée
par
20
voix
POUR,
3
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
Liste
des
délibérations
- Séance
du
Conseil
Communautaire
-
11/04/2024
-1 Délibération
n°7
examinée
le
11/04/2024
-
Extension
du
périmètre
du
Syndicat
Intercommunautaire
de
Bassin
de
la
Haute
Vallée
de
lOgnon
-
DECISION
approuvée
par
19
voix
POUR,
4
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
Délibération
n°8
examinée
le
11/04/2024
-
Fixation
des
tarifs
de
vente
des
sacs
bleus
prépayés
et
des
rouleaux
de
sacs
jaunes
destinés
au
tri
sélectif
-
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
Délibération
n°9
examinée
te
11/04/2024
-
Financement
du
poste
de
chargée
mission
«
Petites
Villes
de
Dernain
»
pour
l'année
2024
-
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
Détibération
n°10
examinée
le
11/04/2024
-
Demandes
de
subventions
à
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Cuiturelles
de
Bourgogne
Franche-Comté
pour
l'année
2024
dans
le
cadre
de
la
Convention
Territoriale
de
Développement
Culturel
et
d'Education
Artistique
et
Culturelle
(CTDCEAC)
et
du
Contrat
Territoire
Lecture
(CTL)
mis
en
place
pour
la
période
2023-2025
-
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
Délibération
n°11
exarninée
le
11/04/2024
-
Sollicitation
des
subventions
annuelles
de
fonctionnement
pour
l'année
2024
concernant
les
Espaces
France
Services
de
Champagney
et
Ronchamp
-
DECISION
approuvée
par
21
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
2 ABSTENTIONS
sur
23
VOTANTS
Délibération
n°12
examinée
le
11/04/2024
-
Pian
de
financernent
du
complexe
sportif
intercommunal
de
Champagney
-
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
Délibération
n°13
examinée
fe 11/04/2024
-
Plans
de
financement
des
équipements
petite
enfance
-
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
Délibération
n°14
excminée
le 11/04/2024
-
Reprise
de
la
procédure
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
-
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
Délibération
n°15
examinée
le
11/04/2024
-
Attribution
d'une
aide
financière
à
l'association
«
Fit
Boxing
70
»
pour
un
gala
de
kickboxing
à
la
Filature
de
Ronchamp
-
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
Délibération
n°16
exarninée
le
11/04/2024
-
Participation
financière
pour
l'achat
d'une
« Tovertafel
» au
bénéfice
de
l'association
«
Les
Cheveux
d'Argent
» de
ls
Maison
de
Retraite
Notre-Dame
-
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
Délibération
n°17
examinée
le
11/04/2024
-
Déclassement
du
Domaine
Public
de
la
collectivité
du
Camping
des
Ballastières
-
DECISION
approuvée
par
19
voix
POUR,
1 voix
CONTRE,
3 ABSTENTIONS
sur
23
VOTANTS
Délibération
n°18
examinée
le
11/04/2024
-
Convention
financière
relative
à
l'animation
du
nouveau
dispositif
«
Territoire
d'Industrie
» -
DECISION
approuvée
par
23
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
23
VOTANTS
Séance
levée
à
21h59
Liste
des
délibérations
- Séance
du
Conseil
Communautaire
—
11/04/2024
-2