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unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2025
unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2024 02 13 Liste delib Conseil communautaire
Document publié le Mardi 13 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2024 02 13 Liste delib Conseil communautaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Démocratie,
RAHIN:
CHÉRIMONT
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
LA
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
Conseil
Communautaire
du
13
février
2024
à
20h00
Nombre
délégués
titulaires
ë
30
Ont
pris
part
aux
délibérations
5
27
Date
de
convocation
5
07/02/2024
Présents
titulaires
:
Délégués
absents
ayant
donné
pouvoirs:
1
Stéphane
COLLILIEUX
(Champagney)
1
Patricia
REINGPACH
à
Éric
BOILLETOT
2.
Marie-Claire
FAIVRE
(Champagney)
2.
Jean
MARCONOT
à
Benoit
CORNU
3.
Christine
HOTTINGER
(Champagney)
4.
Alain
IPPONICH
(Champagney)
Absents
excusés
:
5.
Michel
JACOBERGER
(Champagney)
1.
Michel
BORDENET
(Plancher-Bas)
6.
Roger
KIFFER
(Champagney)
2.
Marie-Josèphe
RABBE
(Plancher-Bas)
7...
Frédérique
LUPFER
(Champagney)
3
Luc
SENGLER
(Plancher-Bas)
8
Béatrice
PY
(Champagney)
9.
Thierry
SEGUIN
(Champagney)
S . Gilles
GROSJEAN
(Clairegoutte)
.
Patrick
CARDOT
(Echavanne)
François
BRESSON
(Frahier-et-Chatebier)
Karine
FRANCOIS
(Frahier-et-Chatebier)
Maryse
GARNICHET
(Frahier-et-Chatebier)
Vincent
SCHIESSEL
(Frédéric-Fontaine)
Éric
BOILLETOT
(Plancher-Bas)
Michel
GALMICHE
(Plancher-Les-Mines)
Daniel
MEUNIER
(Plancher-Les-Mines)
Cécile
AUBRY
(Ronchamp)
.
Benoit
CORNU
(Ronchamp)
.
Christophe
DEVILLERS
(Ronchamp)
.
Sophie
DUMONTEIL
(Ronchamp)
.
Roland
DURUPT
(Ronchamp)
Marie-Paule
NIGGLI
(Ronchamp)
.
Pierric
TARIN
(Ronchamp)
DNNNNNNÉEEE EEE BH RFDRPO0HNomFDbRE
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Vincent
SCHIESSEL.
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte.
-
Délibération
n°1
examinée
le
13/02/2024
-
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Communautaire
du
11
décembre
2023
-
DECISION
approuvée
par
26
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
26
VOTANTS
- _
Délibération
n°2
examinée
le
13/02/2024
-
Attribution
d'aides
financières
dans
le
cadre
de
la
politique
Habitat
-
DECISION
approuvée
par
27
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
27
VOTANTS
-
Délibération
n°3
examinée
le
13/02/2024
-
Evolution
de
la
prise
en
charge
des
frais
des
agents
-
DECISION
approuvée
par
26
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
1 ABSTENTION
sur
27
VOTANTS
- _
Délibération
n°4
examinée
le 13/02/2024
- Convention
avec
le
Département
de
la
Haute-Saône
pour
la
transmission
des
fichiers
fonciers
MAJIC3
-
DECISION
approuvée
par
27
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
25
VOTANTS
-
Délibération
n°5
examinée
le
13/02/2024
-
Règlement
budgétaire
et
financier
dans
le cadre
de
la
norme
comptable
MS7
-
DECISION
approuvée
par
27
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
27
VOTANTS
Liste
des
délibérations
- Séance
du
Conseil
Communautaire
—
13/02/2024
-1 Délibération
n°6
examinée
le
13/02/2024
-
Fixation
des
montants
des
ACTP
provisoires
2024-
DECISION
approuvée
par
25
voix
POUR,
2 voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
27
VOTANTS
Délibération
n°7
examinée
le
13/02/2024
-
Validation
des
montants
des
fonds
de
concours
2024
dans
le
codre
du
pacte
de
gouvernance,
financier
et
fiscal
2021-2026
-
DECISION
approuvée
par
20
voix
POUR,
3
voix
CONTRE,
4
ABSTENTIONS
sur
27
VOTANTS
Délibération
n°8
examinée
le
13/02/2024
- Convention
avec
le
Département
de
la
Haute-Saône
pour
l'utilisation
des
équipements
sportifs
par
les
collégiens
pour
l'année
2024
-
DECISION
approuvée
par
27
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
27
VOTANTS
Délibération
n°9
examinée
le
13/02/2024
-
Reconduction
de
la
convention
réglant
les
modalités
de
mise
à
disposition
des
locaux
liés
au
Collège
Victor
Schoelcher
en
faveur
du
secteur
jeunes
-
DECISION
approuvée
par
27
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
27
VOTANTS
Délibération
n°10
exarninée
le
13/02/2024
-
Assainissement
non
collectif
-
DECISION
approuvée
par
27
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
27
VOTANTS
Délibération
n°11
examinée
le 13/02/2024
- Avenant
de
prolongation
pour
l'année
2024
de
la convention
technique
et
financière
2021-2093
de
coordination
du
bassin
versant
de
l'Allan
-
DECISION
approuvée
par
27
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
27
VOTANTS
Délibération
n°12
examinée
le
13/02/2024
-
Lancement
de
deux
études
Avenir
Montagnes
Ingénierie
-
DECISION
approuvée
par
27
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
27
VOTANTS
Délibération
n°13
examinée
le
13/02/2024
-
Attribution
d'une
aide
financière
pour
l'édition
2024
du
Trail
des
Mines
DECISION
approuvée
par
27
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
27
VOTANTS
Délibération
n°14
examinée
le
13/02/2024
-
Débat
intercommunal
sur
les
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
-
Ce
point
ne
nécessite
pas
de
décision.
Séance
levée
à
22h15
Liste
des
délibérations
-
Séance
du
Conseil
Communautaire
—
13/02/2024
-2