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Convocation - Convocation CM 16 12 2024 a363
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Ronchamp.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 16 12 2024 a363)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, PME, commerce et artisanat,
Département de la
° Haute-Saône
CONVOCATION DU
CRE CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE
RONCHAMP
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui se déroulera le :
Lundi 16 décembre 2024 à 19h00
en Mairie
Les débats seront accessibles en direct de manière électronique, en suivant le lien disponible sur le site de la commune.
À Ronchamp, le 12 décembre 2024
Le Maire,
Benoit CORNU
Ordre du jour :
Adoption du procès-verbal de la séance du 05 novembre 2024
Adhésion de la CCRC à l'Etablissement Public Territorial de Bassin Saône et Doubs Opération de construction de logements locatifs par Habitat 70
Demande d'aides financières pour la rénovation thermique d’un logement communal Convention de valorisation des Certificats d'Economie d'Energies du SIED 70 Acquisition de la parcelle cadastrée section ZX n° 153
Convention "Printemps du Livre Jeunesse 2025" ;’
Renouvellement de la convention relative à la mission d'accompagnement "Règlement Général de Protection des Données"
9. Etat d’assiettes et destination des coupes de bois 2025
10. Ouvertures dominicales des établissements de commerce de détail 2025 11. Demande d'aides financières dans le cadre de l'amélioration de l'éclairage du stade 12. Informations diverses.
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POUVOIR
Je soussigné(e) ss ssessseeeeeeeeeeeeneeneeeeeeeeeeeeeeeeeeeneenneeeeeeeeeeeeeeeeneeennene
donne POUVOIT À es iieeisiisiéeeeéeiereiriireeseeeneniiineneeeesennnnsnnneeeeeeeeneeeeeeeennneneeeeeeeeeeneeeeeneeenennnee
de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le ,
de prendre part à toutes délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Porter à la main « Bon pour pouvoir et signer ».