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Convocation - Convocation CM 13 12 2022 e7bf
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Ronchamp.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 13 12 2022 e7bf)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département de la
Haute-Saône
CONVOCATION DU
CONSEIL MUNICIPAL T2 CAPANTA RES
COMMUNE DE
RONCHAMP
Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui se déroulera le :
Mardi 13 décembre 2022 à 19h30
en Mairie
Le public est autorisé à assister à cette réunion selon les mesures sanitaires en vigueur. Les débats seront également accessibles
en direct de manière électronique, en suivant le lien disponible sur le site de la commune. La presse assistera à cette réunion.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations les meilleures.
À Ronchamp, le 09 décembre 2022
Le Maire,
Benoît CORNU
Ordre du jour :
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 11 octobre 2022
Reprise de concessions en état d'abandon
Renouvellement de la convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le CDG 70 Renouvellement de la convention cadre Emploi et Compétences du CDG 70 Adhésion à la M.P.O (Médiation Préalable Obligatoire) assurée par le CDG 70 Instauration des IHTS (Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires) Instauration du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel)
Création d'un emploi d'adjoint technique territorial à temps non complet pour régularisation Mise à jour du tableau des emplois permanents au 01.01.2023 Contrat de service Sauvegarde en ligne - Inventaire Musée de la Mine . Convention "Petites Villes de Demain"
. Etat d'abandon manifeste - Immeuble rue des Mineurs
. Etat d'abandon manifeste - Immeuble rue Le Corbusier
. Reconduction d'une concession de passage en forêt communale
Acquisition d'une parcelle de terrain rue des Champs
. Bornage rue des Champs n°1
. Bornage rue des Champs n°2
. Mise à jour du règlement de la salle des fêtes G. Taiclet
. Révision des tarifs de location de la salle des fêtes G. Taiclet . Révision des tarifs de facturation de la vaisselle perdue ou cassée à la salle des fêtes G. Taiclet
. Participation à l'action "Elu.e.s Rural.e.s Relais de l'Egalité” et désignation d'un élu relais . Demande de subvention de l'AFM Téléthon
. Décision modificative budgétaire
. Informations de la Municipalité
POUVOIR
Je SOUSSigné(e) ii uiiiiiieeeeeeiieieeeeeseeeeeneeeececeeeeeeenareeeenennee seen seen
(10191212 NE 0[0]0| 10 EE
de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le .................................,....... ;
de prendre part à toutes délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Porter à la main « Bon pour pouvoir et signer ».