Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 28012025
Procès Verbal - PV CM 03122024
Procès Verbal - PV CM 240123
Procès Verbal - PV CM 23042024
Procès Verbal - PV CM 071123
Procès Verbal - PV CM 12122023
Procès Verbal - PV CM 260324
Procès Verbal - PV CM 130922
Procès Verbal - PV CM 250624
Procès Verbal - PV CM 27062023
Procès Verbal - PV CM 18032025
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Cherrueix.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 18032025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHERRUEIX
Département d’Ille et Vilaine
Séance du 18 mars 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le dix-huit mars, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de CHERRUEIX, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur TAILLEBOIS Jean-Michel, Maire.
Nombre de membres : en exercice : 15 Présents : 10 Votants : 10
Présents : M. TAILLEBOIS Jean-Michel, Maire, M. CARRÉ Robert, 17 Adjoint, Mme BEREST Audrey, 2°% Adjointe, M. JOSSE Jean-Claude, 3°" Adjoint, Mme GEST Céline, conseillère déléguée, M. DELAUNAY Xavier, conseiller délégué, Mme STRAZZER Françoise, conseillère déléguée, Mme HARDY Annick, Mme CHAUVIERE Thyphaine, M. VALET Maxime.
Absents excusés : M. VAEVIEN Benoît, M. LEGRAND Frédéric.
Absents : Mme GUILLAUME Marie, M. MONMARCHÉ Gilbert, Mme GIRAUDON
Claire.
Secrétaire de Séance : M. JOSSE Jean-Claude.
Date de convocation : 11 mars 2025
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 janvier 2025
Monsieur le Maire demande à l’assemblée si elle a des observations à formuler sur le procès-verbal du conseil municipal du 28 janvier 2025. Sans observation, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
CELLES LELEELEELE)
ORDRE DU JOUR :
1. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
2. USAGE COPIEUR/IMPRIMANTE
3. QUESTIONS DIVERSES Commune de CHERRUEIX - Ille et Vilaine
Séance du Conseil Municipal du 18 mars 2025?
DELIBERATIONS
Délibération n°2-2025-1
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Monsieur le Maire donne la parole à M. JOSSE, qui expose que la commission Animation a examiné les différentes demandes de subvention des associations communales et extérieures. La commission propose d’augmenter de 20 % le montant de la subvention de base aux associations cherrulaises. Par ailleurs, le Club Bonne Entente prenant en charge l’animation de la Fête de la Mer et des Littoraux, il est proposé d’accorder une subvention complémentaire de 300 €.
La Maison de la Baie souhaite mettre en place un projet de gestion des bacs à marée sur la baie. Pour financer cette action, une subvention de 1 500 € est sollicitée.
En ayant délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité des votants, M. JOSSE ne participant pas au vote, d’accorder les subventions suivantes :
Associations de Cherrueix ou y ayant leur siège :
AFN-ACPG-CATM : 300 €
APE (Association parents d'élèves) : 180 €
AUX DOIGTS DE FEE 180 €
CAP CHERRULAIS 180 €
CLUB BONNE ENTENTE 450 € + 300 € subvention exceptionnelle
DZIEN DOBRY 180 €
ENTRAIDE FAMILLES 180 €
LA BAIE EN FETE 180 €
NOROIT-CLUB 450 €
MAISON DE LA BAIE 1 500 €
Associations et organismes extérieurs :
ADMR 1 300 €
AFM/TELETHON 300 €
BANQUE ALIMENTAIRE 300 €
ALCOOL ASSISTANCE 60 €
DDEN 30 €
SNSM 180 €
Une demande exceptionnelle est formulée par le Noroit-Club pour fêter les 60 ans du club, en lien avec le Challenge Revert et un grand prix de char à voile le week-end des 2 et 3 aout 2025. Le budget prévisionnel établi par l’association est basé sur une subvention de 1 000 €.
Madame CHAUVIERE estime qu’il manque des informations pour cette demande, notamment les éléments financiers. Monsieur le Maire estime que le char à voile est un symbole de la commune et qu’il convient de participer à l’anniversaire du club. Il propose une subvention de 500 €.
Un vote à main levée donne les résultats suivants : (M. Josse ne participe pas au vote)
Pas de subvention : 0
500 € 2 voix
1 000 € 7 voix
En ayant délibéré, le conseil Municipal, à la majorité, accorde une subvention de 1 000 € au Noroit-Club pour les 60 ans du club. Commune de CHERRUEIX - Ille et Vilaine
Séance du Conseil Municipal du 18 mars 2025?
Délibération n°2-2025-2
USAGE COPIEUR/IMPRIMANTE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’utilisation du copieur de la mairie par certaines associations pose des problèmes : réalisation de copies couleur au coût élevé et en grande quantité, difficultés d’accès au copieur pour les secrétaires, manque de confidentialité avec l’accueil, problème de sécurité avec l’usage de clés USB... Cette question a été étudiée par la commission Animations/associations, et Monsieur le Maire préconise les solutions suivantes :
- Autoriser uniquement des copies en noir et blanc
- Passer obligatoirement par l’accueil, pas d’accès direct au local copieur - Pas de clé USB, l’impression de documents externes ne pouvant se faire qu’après réception d’un mail.
Madame GEST précise que la commune elle-même fait réaliser ses affiches et flyers par un imprimeur.
En ayant délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité ; décide de limiter l’usage du
copieur par les associations selon les conditions suivantes :
- Passage obligatoire par l’accueil de la mairie
- Autoriser uniquement des copies en noir et blanc, pas de flyers - Pas de clé USB, l’impression de documents externes ne pouvant se faire qu’après réception d’un mail.
QUESTIONS DIVERSES
- Madame BEREST informe le Conseil Municipal que le département a commencé aujourd’hui les travaux sur le bief au carrefour de la route départementale et des Beaux Bois. Mais il n’est pas prévu de mettre de buses. Monsieur DELAUNAY répond qu’il a appelé Monsieur TÉZÉ, président des Digues et Marais, qui s’est rendu sur place. Les travaux sont stoppés depuis cet après-midi. Le département n’a pas prévu de relever la tête de pont ou de changer la buse, mais a prévu un enrochement. Ce n’est pas ce qui était demandé. Monsieur le Maire déplore le manque de communication sur ce dossier, qui, en tout état de cause, est géré par le département et les Digues et Marais.
- Madame STRAZZER signale des cambriolages récents sur la commune.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 50.
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Jean-Claude JOSSE Jean-Michel TAILLEBOIS
INDEX DES DÉLIBERATIONS DE LA SÉANCE
Page
N°ordre Date Objet Titre du
PV
2-2025-1 18/03/2025 | 7.5 subventions Subventions aux associations 2
2-2025-2 18/03/2025 | Accès au matériel Usage copieur/imprimante 3