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Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Bois d'Anjou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm del 23062 fixation nb adjoints)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes,
Département de Maine-et-Loire
Arrondissement d’Angers
Canton de Beaufort en Vallée
COMMUNE DE LES BOIS d’ANJOU
DELIBERATION
L’an deux mille vingt-trois, le trois du mois d’octobre, à 20h00, les membres du conseil municipal de la commune de Les Bois d’Anjou se sont réunis dans la salle Yvon Péan, rue du Moulin, Fontaine-Guérin, sur la convocation qui leur a été adressée, conformément aux articles L. 2121-10, L. 2122-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales et sous la présidence de Monsieur Sandro GENDRON, le maire,
Convocation :
Monsieur ou Madame : Sandro GENDRON ; Marie BEAUDUSSEAU- HEULIN ; Dean BLOUIN ; Brigitte BRARD ; Isabelle BRETAUDEAU ; Martine BRIOT ; Thierry CHEVRIER ; Frédéric FORET ; Stéphane FORTANNIER ; Claire HEULIN-RICHER ; Sonia JAYER ; Christelle LE - BRUN ; Samuel MAUPETIT ; Jean-Marc METAYER ; Cécile MOREL ; Pascal NOGRY ; Jérôme PAY ; Philippe PEAN ; Bruno POUVREAU ; Angélique RETIF ; Sophie ROQUET ; Sylvie ROUSSIASSE ; Franck RUAULT ; Jocelyne RUBEILLON ; Alain TAUNAY ; Maryse TIERCELIN ;
Étaient absents :
Étaient absents excusés : Jean-Marc METAYER
Secrétaire de séance : Cécile MOREL
CM-DEL-23062/ DÉLIBÉRATION FIXANT LE NOMBRE D’ADJOINTS
AU MAIRE
VU la demande de démission soumise par madame Jocelyne RUBEILLON de son poste de 1ère adjointe et du conseil municipal.
VU le courrier de Madame la Sous-Préfète de Saumur du 22 septembre 2023 acceptant la démission de Madame RUBEILLON Jocelyne de son mandat d’adjointe, reçu en mairie des Bois d’Anjou le 29 septembre 2023 ;
CONSIDÉRANT qu’en cas de vacances d’un poste d’adjoint, il appartient au Conseil Municipal de se prononcer sur le maintien de ce poste, et dans l’affirmative de procéder à une nouvelle élection ;
CONSIDÉRANT que le Conseil Municipal peut décider que le nouvel adjoint occupera, dans l’ordre du tableau le rang de l’adjoint qui occupait le poste devenu vacant ; LE CONSEIL MUNICIPAL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ ET À L’UNANIMITÉ :
DÉCIDE de maintenir le nombre d’adjoints initialement fixé à 8 (HUIT) suivant délibération 2020-23 du 28 mai 2020, et donc de maintenir ce poste d’adjoint devenu vacant ;
DÉCIDE que le nouvel adjoint occupera, dans l’ordre du tableau le rang de l’adjoint qui occupait le poste devenu vacant ;
CHARGE M. le Maire de procéder immédiatement à l’élection du huitième Adjoint.
Fait et délibéré à Les Bois d’Anjou, le 3 octobre 2023
Le Maire, Sandro GENDRON