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Procès Verbal - PV du CM du 26 fevrier 2025
Conseil Municipal - CM du 23.03.2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 26 FEVRIER 2025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26 02 2025 1
Document publié le Mercredi 26 février 2025 par la commune de Billy-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26 02 2025 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE BILLY-MONTIGNY
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du 26 FEVRIER 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 26 FEVRIER à 18 Heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni sous
la présidence de M. Bruno TRONI, Maire, suite à la convocation en date du 19 FEVRIER 2025,
dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Arrondissement de Lens
Etaient présents :
MM. B. TRONI, P. CANIVEZ, P. PECQUEUR, M. MONNIER, M. J. ROLLAND, Adjoints au maire
Mmes F. BRIKI, N. MEGUEULLE, L. AVIT, M. BREBION, Adjointes au Maire
Mmes T. VERLEYEN, A. MOPTY, J. BIESZCZAD-DIANE, T. MOREAU, M. C DELAMBRE, M.
WATERLOT, L. LOOR, Conseillères Municipales
MM. Y. GAUER, A. MILLIEN, M. EECKMAN, R. KRZYZANIAK, M. BAUDERLIQUE, R. DEWASMES, Conseillers Municipaux
Excusés :
Mmes L. VERIN (pvr à M.me MEGUEULLE),), A. FOULON (pvr à P. CANIVEZ), M. W.
GREBAUT (pvr à M. ROLLAND), Conseillers municipaux.
Absents : MM J.L. CAILLUYERE, Mme A. SENECHAL, Mme F. ORMAN, M. LALOUETTE,
Conseillers Municipaux
Secrétaire de Séance : Mme A. MOPTY
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 22
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de votants : 25
DELIBERATION N°25-01 Débat d’Orientations
Budgétaires
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-02 Dotation de Solidarité Urbaine
– rapport sur l’exercice 2024
A pris connaissance
DELIBERATION N°25-03 Admissions en non-valeur Approuvé à l’UNANIMITE DELIBERATION N°25-04 Attribution de subvention –
« Nos Quartiers d’été »
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-05 Contrats de ville -
Programmation 2025
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-06 Centres de vacances 2025 Approuvé à l’UNANIMITE DELIBERATION N°25-07 Demande de subvention auprès
de la CAF pour la Ludothèque
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-08 Convention Séjours enfants
avec la CAF
Approuvé à l’UNANIMITE DELIBERATION N°25-09 Convention tripartite de
raccordement du réseau
d’éclairage des voiries et
circulations piétonnes sur le
domaine public
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-10 Convention avec le
Département concernant la
Médiathèque communale
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-11 Adhésion à la Médiation
Préalable Obligatoire (MPO)
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-12 Adhésion à l’association
« Vacances Ouvertes » et
convention d’engagement
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-13 Adhésion à la CANUT Approuvé à l’UNANIMITE DELIBERATION N°25-14 Convention tripartite avec
l’AFERTES et la CALL pour
la réalisation de l’étude
santé2024/2025
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-15 Conditions d’adhésion au
Comité National d’Action
Sociale (CNAS)
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-16 Conditions générales de vente
et d’utilisation, Règlement
Intérieur du Centre Aquatique
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-17 Projet de ferme photovoltaïque
sur la commune
A pris connaissance
DELIBERATION N°25-18 Vente d’un immeuble situé 36
rue Victor Hugo
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-19 Vente d’un immeuble situé au
56 rue Florent Evrard
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-20 Vente d’un immeuble situé au
25 rue Jean Jaurès
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-21 Vente d’un terrain situé 102
avenue de la République
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-22 Vente d’un terrain situé lieu-dit
Le Marais Pipy
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-23 Vente d’un terrain situé lieu-dit
Le Marais Pipy
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-24 Demande de remboursement
Classes d’environnement 2025
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°25-25 Maintien ou retrait dans ses
fonctions d’un Adjoint au
Maire
Approuvé à l’UNANIMITE