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Arrêté - 2023 89 Arrêté de circulation et stationnement travaux TPS rue du Chateau nov 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fontenay-le-Vicomte.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 89 Arrêté de circulation et stationnement travaux TPS rue du Chateau nov 2023)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Mobiés
de
Pntenay
k
Tomate
ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
N°2023/89 Le
Maire
de
la Commune
de
Fontenay-le-Vicomte,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l’article
L 2212-1
à
L 2215-5,
VU
le
Code
de
la
Route,
VU
le
Code
Pénal,
Vu
la demande
de
l’entreprise
TPS
- Travaux
Publics
Soisy
du
02
novembre
2023,
CONSIDERANT
la nécessité
de
réglementer
la circulation
et le stationnement
: angle
rue
du
Château
/
rue
du
Poirier
Saint
Rémi,
angle
rue
du
Poirier
Saint
Rémi
/
rue
Henri
Menche
de
Loisne
et
rue
du
Château
pour
la
réalisation
de
tranchées
pour
réseaux
eaux
usées
et
eaux
pluviales.
ARRÊTE
Article
1°"
: En
raison
de
travaux
réalisés
par
la société
TPS
- Travaux
Publics
Soisy
domiciliée
à Milly-
La-Forêt
(91490)
6
rue
Montagne
de
Maisse,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
du
chantier
au
fur
et
à mesure
de
l’avancement
des
travaux.
La
circulation
se
fera
par
demi
chaussée
par
l'intermédiaire
de
feu
tricolore
ou
d'homme
trafic.
Article
2
: La
signalisation
sera
mise
en
place
par
la société
réalisant
les travaux.
Article
3
: Le
présent
arrêté
est
valable
du
lundi
13
novembre
2023
au
vendredi
22
décembre
2023.
Article
4:
Madame
le
Maire,
Mesdames
les
secrétaires
de
Mairie,
Messieurs
les
employés
communaux
des
services
techniques
municipaux,
Monsieur
le
Commandant
de
la
gendarmerie
de
Ballancourt,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l’application
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
par
affichage
aux
lieux
habituels
dans
le village.
Fontenay-le-Vicomte,
le 08
novembre
2023
Le
Maire
Valérie
MICK
RIVES
Mairie
- 4
rue
de
la
Mairie
- 91540
Fontenay
le Vicomte
Tél.
: 01
64
57
04
10
—
Fax
: 01
64
57
11
03
— email
: contact@mairieflv.fr
www.fontenaylevicomte.fr