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Déliberation - 20. Attribution de Subvention de Projet SCB NAT Synchronisee
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Bernay.
Lien du pdf (Déliberation - 20. Attribution de Subvention de Projet SCB NAT Synchronisee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
1
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 SEPTEMBRE 2023
Délibération n°88-2023 Votants pour : 32
Rapporteur : Marie-Lyne VAGNER Votants contre : 0
Abstentions : 0
L’an deux-mille-vingt-trois, le vingt et un septembre, à dix-neuf heures, les membres
du conseil municipal se sont réunis à l’Hôtel de ville, sous la présidence de Marie-Lyne
VAGNER, Maire.
Présents : Marie-Lyne VAGNER, Mickael PEREIRA, Camille DAEL, Louis CHOAIN, Sabrina BECHET, Guillaume
WIENER, Pascal SEJOURNE, Pierre BIBET, Frédérique PARIS, Hugues CANTEL, Pierre JALET, Laure BONMARTEL,
Jocelyn COUASNON, Thierry JOSSE, Laurence BEATRIX, Françoise ROUTIER, Julien LEFEVRE, Régis ROUSSEL,
Ulrich SCHLUMBERGER, Pascal GRIHAULT, Sébastien LERAT, Sandrine BOZEC, François VANFLETEREN, Claire
PITETTE, Pascal DIDTSCH, Simon JARAIE
Pouvoirs : Sara FERAUD à Laurence BEATRIX, Jérôme VARANGLE à Mickael PEREIRA, Valérie DIOT à Louis
CHOAIN, Chantal HERVIEU à Laure BONMARTEL, Thérèse FICHET à Thierry JOSSE, Antonin PLANCHETTE à
Simon JARAIE
Absents : Justine PIQUOT
Date de la convocation : 15 septembre 2023
Secrétaire de séance : Mickael PEREIRA
Objet :
ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE PROJET A L’ASSOCIATION SCB NATATION SYNCHRO
Exposé des motifs :
Guillaume JUBAULT, père d’un enfant prématuré a relevé le 24 juin dernier 2023 au sein du centre nautique de Bernay un défi fou : nager pendant 24h d’affilée au profil de l’association SOS Préma. Ce projet est organisé conjointement avec le SCB Natation Synchro
Afin de soutenir le projet et l’initiative de M. JUBAULT, la Ville de Bernay souhaite participer financièrement.
Il est proposé d’attribuer la somme de 500€ au SCB Natation Synchro en soutien de l’opération
organisée.
Délibération :
Vu Le code général des collectivités territoriales,
Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relatif aux droits des citoyens dans les relations avec les
administrations, et plus précisément son article 10 relatif à l’attribution de subventions,
Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l’application de l’article 10 de la loi susvisée,
Vu le budget 2023
Vu la demande de subvention
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’accorder une subvention de
500€ à l’association SCB Natation Synchronisée
Pour copie certifiée conforme