Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023043 subventions 2023 autres
Déliberation - 2023 52 subvention comite fetes 652333
Déliberation - 2023063 subvention equilibre ccas 2023
Déliberation - 2026016 subvention 2026
Déliberation - 2025031 subventions 2025 0
Déliberation - 6. Subvention au Comité des Fêtes 2023
Déliberation - 2023106 subventions 2023
Déliberation - 2022 074 Reversement dts place Fete au Comite des
Déliberation - 2022 074 Reversement dts place Fete au Comite des
Déliberation - 098 2023 Demande de subvention pour la fete de la
Déliberation - 2023042 subventions 2023 comite fetes
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 2023042 subventions 2023 comite fetes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Démocratie,
DELIBERATION N° : 2023_042 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Page 1 sur 2 nisi a numine » EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR Séance du 24 mai 2023 L'an deux mille vingt-trois le vingt-quatre du mois de mai à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de Saint-Bonnet- en-Champsaur, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 19 maï 2023 sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK. Etaient présents : 14 Mme Manon ATHENOUR, M. Roland BERNARD, Mme Marie-Noële CHAIX, M. Fabien FERRARO, Mme Marie FESTA, M. Frédéric GAILLAND, M. Michaël GAUME, M. Jean-Yves GARNIER, M. Christian GONSOLIN, M. Dominique GOURY, M. Jean-Marie GUEYDAN, Mme Nathalie LAJKO, Mme Virginie LE TOUMELIN et Mme Emmanuelle PELLEGRIN. Etaient absents : 5 Mme Aurélie DESSEIN, Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie FESTA, M. Rémy GONSOLIN, et Mme Nelly MARY. Etaient absents et représentés : 4 Mme Aurélie DESSEIN ayant donné pouvoir à M. Christian GONSOLIN, Mme Emilie DROUHOT ayant donné pouvoir à Mme Virginie LE TOUMELIN, Mme Marie FESTA ayant donné pouvoir à Mme Marie-Noëlle CHAIX, M. Rémy GONSOLIN ayant donné pouvoir à M. Fabien FERRARO. A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Emmanuelle PELLEGRIN Subventions 2023 — Comité des fêtes Madame Nathalie LAJKO sort de la salle du Conseil municipal et ne prend pas part aux échanges ni au vote. Monsieur le Maire Précise à l'assemblée que la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur a été saisie de demandes de subventions. || appartient ainsi aux membres du Conseil municipal de valider le principe du versement et d'en arrêter un montant. Propose le tableau suivant : ASSOCIATIONS A CARACTERE CULTUREL, TOURISTIQUE, FESTIF SUBVENTIONS Comité des fêtes 23 500,00 € Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, Vu Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.2121-29, L.2311-7, Vu le budget primitif 2023, Vu l'avis favorable de la commission « Communication et animations » réunie le 10 mai 2023 sur les demandes portant à caractère sportive, touristique et festive, Vu l'avis favorable de la commission « Sociale » réunie le 17 mai 2023 sur les demandes portant à caractère sociale, Considérant les demandes des associations et les intérêts que ces dernières portent sur le territoire. AR Prefecture 005-200034502-20230524-2023_042-DE Reçu le 26/05/2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE #nisi a numine » DELIBERATION N° : 2023 042 Page 2 sur 2 Considérant que la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur apporte un soutien financier en direction des associations communales dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, le patrimoine, la culture et le sport. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de : ARTICLE 1. Approuver la subvention de la commune auprès du Comité des fêtes au titre de l'exercice 2023 ; ARTICLE 2. Autoriser Monsieur le Maire à verser ces sommes auprès de ces organismes ; Membres en exercice : 19 | Pour: 17 Membres présents : 13 | Abstention : 0 Membres représentés : 4 Contre : 0 Transmis en Préfecture le : 2 6 MAI 102 Affiché ou publié le : 2 6 MAI 2023 Ainsi fait et délibéré le 24 mai 2023 Pour copie conforme Le Maire LEURS HXx NE A E es Laurent DAUMARK AR Prefecture 005-200034502-20230524-2023_042-DE Reçu le 26/05/2023