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Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Démocratie,
DELIBERATION N° : 2023 043 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Page 1 sur 2 em P nisi a numine » EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR Séance du 24 mai 2023 L'an deux mille vingt-trois le vingt-quatre du mois de mai à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de Saint-Bonnet- en-Champsaur, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 19 mai 2023 sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK. Etaient présents : 14 Mme Manon ATHENOUR, M. Roland BERNARD, Mme Marie-Noële CHAIX, M. Fabien FERRARO, Mme Marie FESTA, M. Frédéric GAILLAND, M. Michaël GAUME, M. Jean-Yves GARNIER, M. Christian GONSOLIN, M. Dominique GOURY, M. Jean-Marie GUEYDAN, Mme Nathalie LAJKO, Mme Virginie LE TOUMELIN et Mme Emmanuelle PELLEGRIN. Etaient absents : 5 Mme Aurélie DESSEIN, Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie FESTA, M. Rémy GONSOLIN, et Mme Nelly MARY. Etaient absents et représentés : 4 Mme Aurélie DESSEIN ayant donné pouvoir à M. Christian GONSOLIN, Mme Emilie DROUHOT ayant donné pouvoir à Mme Virginie LE TOUMELIN, Mme Marie FESTA ayant donné pouvoir à Mme Marie-Noëlle CHAIX, M. Rémy GONSOLIN ayant donné pouvoir à M. Fabien FERRARO. A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Emmanuelle PELLEGRIN Subventions 2023 — Autres Madame Nathalie LAJKO revient dans la salle du Conseil municipal pour prendre part aux échanges et au vote. Monsieur le Maire Précise à l'assemblée que la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur a été saisie de demandes de subventions. Il appartient ainsi aux membres du Conseil municipal de valider le principe du versement et d'en arrêter un montant. Propose le tableau suivant : ASSOCIATIONS A CARACTERE CULTUREL, TOURISTIQUE, FESTIF | SUBVENTIONS L'Echo du Champ d'or — Harmonie | 19 000,00 € Tour Paca Junior 1 600,00 € Association des commerçants 4 500,00 € | La Boule Champsaurine 1 000,00 € | ASSOCIATIONS À CARACTERE SOCIAL SUBVENTIONS | | Donneurs de sang - CCAS 200,00 € Après avoir entendu lexposé de Monsieur le Maire, Vu Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.2121-29, L.2311-7, Vu le budget primitif 2023, Vu l'avis favorable de la commission « Communication et animations » réunie le 10 mai 2023 sur les demandes portant à caractère sportive, touristique et festive, Vu l'avis favorable de la commission « Sociale » réunie le 17 mai 2023 sur les demandes portant à caractère sociale, AR Prefecture 005-200034502-20230524-2023_043-DE Reçu le 26/05/2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE emhmenisi a numine » DELIBERATION N° : 2023 _043 Page 2 sur 2 Considérant les demandes des associations et les intérêts que ces dernières portent sur le territoire. Considérant que la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur apporte un soutien financier en direction des associations communales dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, le patrimoine, la culture et le sport. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de : ARTICLE 1. Approuver la subvention de la commune auprès de ces organismes au titre de l'exercice 2023 ; ARTICLE 2. Autoriser Monsieur le Maire à verser ces sommes auprès de ces organismes ; Membres en exercice : 19 | Pour: 18 Membres présents : 14 | Abstention : 0 Membres représentés : 4 Contre : 0 Transmis en Préfecture le : ? ÿ MAI 1073 Affiché ou publié le : ? 6 MAI 2023 Ainsi fait et délibéré le 24 mai 2023 Pour copie conforme Le Maire Laurent DAUMARK AR Prefecture 005-200034502-20230524-2023_043-DE Reçu le 26/05/2023