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Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Montcel.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 07 03 7 creation dun comite des fetes attribution dune subvention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
SAVOIE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE
LE MONTCEL
NOMBRE DE MEMBRES
Qui ont pri
En exercice Présents part au. SEANCE DU 3 JUILLET 2023
vote
14 12 13
DATE DE LA CONVOCATION L'an Deux Mille vingt trois et le 3 juillet à 19 heures 28/06/2023
Le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni DATE D’AFFICHAGE au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
28/06/2023 présidence d'Antoine HUYNH, Maire.
Présents et Antoine Huynh, Clarence Appell, Peggy Viola, Carlos Coelho, Joseph Bracco, Cyril Durand, Sandra représentés : Fiorèse, Brigitte Simon, Benjamin Bou Aziz, Frédéric Thomas, Fabrice Mermin, Nathalie Jacquier
Patrick Bastien (représenté par Clarence Appel),
Absents __ 6t Jean-Christophe Eichenlaub. excusés :
Secrétaire Frédéric Thomas
de séance :
DELIBERATION N°7 : Création d’un comité des fêtes — Attribution d’une subvention
Un projet de création d’un comité des fêtes est en cours, le bureau devra être constitué de 4 personnes.
Deux membres seront issus du conseil municipal. Le Maire sera membre de droit. Un membre actuel du
bureau de chaque association communale pourra l'être également.
Il est proposé d'accorder, une fois que l’association sera créée, une subvention de 1 000 € pour aider au
démarrage de l’organisation des premiers évènements du comité.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve le versement d’une subvention de
1 000 € au futur comité des fêtes.
Fait à le MONTCEL, le 03/07/2023
Pour extrait conforme,
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Antoine HUYNH
SE
Tédéue VTHomAS