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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B153
Document publié le Jeudi 7 mars 2013
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B153)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Union Européenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
communauté du
[| ACTE RENDU EXECUTOIRE PAY S D
PAR APPLICATION DES :
à
TT TRANSMRRION AU Liberté » Égalité « Fraternité EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
PAYS D'AIX conTRoië DELEGALITE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
PREFECTURE DES BOUCHES-DU-RHONE | SEANCE DÙ 7 MARS 2013
PRESIDENCE DE MONSIEUR GERARD BRAMOULLÉ
2013_B153
OBJET : Tourisme - Attribution de subventions pour des projets d'animation sur le territoire du Pays d'Aix
Le 7 mars 2013, le Bureau de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix s'est réuni en session ordinaire à la Salle polyvalente de Saint-
Marc-Jaumegarde, sur la convocation qui lui a été adressée par Madame le Président de la Communauté d'Agglomération le 1° mars 2013,
conformément à l'article L.5211-1 du Code général des collectivités territoriales
Etaient Présents :
AMIEL Michel, vice-président, Les Pennes-Mirabeau — BARRET Guy, vice-président, Coudoux — BONFILLON Jean, vice-président, Fuveau —
BOULAN Michel, vice-président, Châteauneuf-le-Rouge — BOYER Michel, vice-président, Simiane-Collongue — BRAMOULLÉ Gérard, vice-
président, Aix-en-Provence — BRUNET Danièle, membre du bureau, Aix-en-Provence - BUCCI Dominique, vice-président, Les Pennes-Mirabeau
- BUCKI Jacques, vice-président, Lambesc - BURLE Christian, vice-président, Peynier — CANAL Jean-Louis, vice-président, Rousset — CHARDON
Robert, vice-président, Venelles —- CHORRO Jean, vice-président, Aix-en-Provence = CRISTIANI Georges, vice-président, Mimet — DAGORNE
Robert, vice-président, Eguilles - DELOCHE Gérard, vice-président, Aix-en-Provence — DUFOUR lea n-Pierre, vice-président, Saint-Estève-Janson
— DUPERREY Lucien, vice-président, Saint-Antonin-sur-Bayon — FERAUD Jean-Claude, vice-président, Trets — GACHON Loïc, vice-président,
Vitrolles - GARÇON Jacques, membre du bureau, Aix-en-Provence — GERACI Gérard, vice-président, Aix-en-Provence — GERARD Jacky, vice-
président, Saint-Cannat — GROSSI Jean-Christophe, membre du bureau, Aix-en-Provence — JOISSAINS Sophie, vice-président, Aix-en-Provence —
JOUVE Mireille, vice-président, Meyrargues — LAFON Henri, membre du bureau, Pertuis — LAGIER Robert, vice-président, Meyreuil —
LARNAUDIE Patricia, membre du bureau, Aix-en-Provence — LOUIT Christian, vice-président, Aix-en-Provence — MANCEL Joël, vice-président,
Beaurecueil —- MARTIN Régis, vice-président, Saint-Marc-Jaumegarde — MARTIN Richard, vice-président, Cabriès - MORBELLI Pascale, membre
du bureau, Vitrolles — PELLENC Roger, vice-président, Pertuis, PERRIN Jean-Claude, vice-président, Bouc-Bel-Air — PERRIN Jean-Marc, membre
du bureau, Aix-en-Provence — PIERRON Liliane, membre du bureau, Aix-en-Provence — PIN Jacky, vice-président, Rognes — PIZOT Roger, vice-
président, Saint-Paul-lez-Durance - RIVET-JOLIN Catherine, vice-président, Aix-en-Provence — SANGLINE Bruno, membre du bureau, Bouc-Bel-
Air - SICARD-DESNUELLES Marie-Pierre, membre du bureau, Aix-en-Provence — SLISSA Monique, membre du bureau, Les Pennes-Mirabeau —
TAULAN Francis, membre du bureau, Aix-en-Provence — VILLEVIEILLE Robert, vice-président, La Roque d’Anthéron.
Excusé{e}s avec pouvoir :
JOISSAINS-MASINI Maryse, président donne pouvoir à BRAMOULLÉ Gérard - BENNOUR Dahbia, membre du bureau, Aix-en-Provence, donne
pouvoir à GARÇON Jacques — DI CARO Sylvaine, membre du bureau, Aix-en-Provence donne pouvoir à TAULAN Francis — FOUQUET Robert,
membre du bureau, Aix-en-Provence donne pouvoir à PIERRON Liliane - GALLESE Alexandre, vice-président, Aix-en-Provence, donne pouvoir à
SICARD-DESNUEELES Marie Pierre - PAOLI Stéphane, membre du bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à DELOCHE Gérard — SUSINI Jules,
vice-président, Aix-en-Provence donne pouvoir à Christian LOUIT- FILIPPI Claude, vice-président, Ventabren donne pouvoir à Robert DAGORNE.
Excusé{e)s :
ALBERT Guy, vice-président, Jouques- CHARRIN Philippe, vice-président, Vauvenargues - CIOT Jean-David, vice-président, Le Puy-Sainte-
Réparade - GUINIERI Frédéric, vice-président, Puyloubier - LEGIER Michel, vice-président, Le Tholonet - LONG Danielle, vice-président,
Peyrolles-en-Provence - MONDOLONI Jean-Claude, membre du bureau, Vitrolles .
Monsieur Roger PELLENC donne lecture du rapport ci-joint.
Accusé de réception en préfecture
013-241300276-20130307-2013_B153-DE
Date de télétransmission : 18/03/2013
Date de réception préfecture : 18/03/2013communauté du
PAYS D'AIX 06_6_02
DGA Interventions Economiques, Insertion, Emploi et Formation
Direction des Interventions Economiques
Mission Tourisme
MV
Rapporteur : Jean-David CIOT
Thématique : Développement Economique et Emploi - Tourisme
Objet: Attribution de subventions pour des projets d'animation sur le territoire
du Pays d’Aix.
Décision du Bureau
Mes Chers Collègues,
Il s’agit de trois demandes de subvention concernant des projets d'animations
touristiques sur le territoire de la CPA.
La première, à hauteur de 1 500 € en provenance de l'association l’Art en Vigne
domiciliée à Puyricard, concerne la cinquième édition « Art en Vigne », les 18, 19 et
20 mai 2013 sur quatre domaines viticoles du Pays d'Aix. L'objectif est de
promouvoir l’art contemporain et le terroir au sein de vignobles.
La deuxième concerne l'association « Cœur de Terroir » domicilié à Rognes, pour
une manifestation « Fête de la Nature et du vin » prévue les 8 et 9 juin. L'objectif est
de promouvoir les vins du terroir et les activités de pleine nature sur des domaines
du Val de Durance et de la Chaîne de Cotes et Trévaresse. Elle concerne une
demande de 3 000 €.
Les deux associations sont labellisées dans le cadre du label « Vignoble &
Découverte »
Enfin, la troisième concerne une demande de subvention de 10000 € en
provenance de l'Association Village Pertuisien de spectacle (VIP's) domiciliée à
Pertuis. Cette association organisera quatre animations culturelles et festives :
« Revivre l'histoire » le 20 juillet 2013 ; « l'été 44 » sur le Val de Durance les 17 et 18
août 2013 sur les communes de Pertuis et Meyrargues ; « Pertuis Plage » du 21 au
24 août 2013 et « Fêtes de fin d'année » en décembre 2013, dont deux seront
soutenues par la CPA.
06_6_02_DIRECO_b070313 -1-Exposé des motifs :
ASSOCIATION ART EN VIGNES
L'association Art en Vigne a été créée le 15 décembre 2010. Elle a pour vocation de
promouvoir des artistes et la découverte de l’art auprès du grand public et
notamment ceux qui n’ont pas facilement accès à l’art et de mettre en place des
rencontres grâce à l'accueil des vignerons.
L'événement Art en Vigne devient alors une promenade gourmande pendant
laquelle l'artiste et le vigneron font partager ce long travail d'élaboration pour la
création d’un vin ou d’une œuvre d'art.
Cet événement a été créé en 2009. Le succès obtenu les deux premières années a
permis, pour pérenniser l'action et la développer qualitativement, la création d’une
association principalement dédiée à cette manifestation.
En 2012, l'association Art en Vigne est devenue un partenaire dans le cadre du label
« Vignoble & Découverte ».
En 2013, Art en Vignes se développe en augmentant le nombre de Domaines
viticoles qui recevront des artistes ainsi que la campagne de communication qui sera
cette année diffusée jusque sur la ville de Marseille.
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En | 18,19et 20 Art en Vignes Promotion de 7 500€ 38 318€ 11 495 € 1500 € N
att mai 2013 l’art
ent contemporain au
sein de vignobles
pratiquant
l’oenotourisme
ASSOCIATION CŒUR DE TERROIR
L'association « Cœur de Terroir » a été créée le 8 novembre 2011 dans l’optique de
promouvoir le terroir du Luberon et du Pays d'Aix.
En 2012, cette association est devenue partenaire dans le cadre du label « Vignoble
& Découverte ».
L'activité proposée pour 2013 consiste à organiser une fête de la nature et du vin les
8 et 9 juin 2013 dans plusieurs domaines viticoles.
Les animations diffèreront suivant les domaines et seront constituées de visites
guidées dans les vignes, de balades à dos d’ânes pour une découverte des oiseaux
du Val de Durance, de balades à vélo à la découverte du patrimoine, de cours de
cuisine, de piques niques champêtres ... le tout accompagné par des dégustations
des vins des vignobles concernés.
06_6_02_DIRECO_b070313 -2-Dans ce contexte, la Communauté a été saisie d'une demande de subvention de
3 000 €, soit 22 % du budget prévisionnel de fonctionnement (14 000 €).
La Région et les deux Départements ont également été sollicités pour une
contribution respective de 4 000 €, 3 500 € et 3 500€. ‘
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o $ 6 FE: S 6583 5$. =] S 2 =] £ £ = 8 à 5 ‘© 5 2%0 5% o [t] B cl & > E 2 $ E » Ev AS Eds d à e E $ go 09 g 2 VIES VS Ë & e © 2 Z LE > = > a £| > 23 z | 2+ 2 ER ë
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8 + &
En 8 et 9 juin Cœur de Terroir Promotion du 14 000 €
3000 € 3 000 €
att 2013 terroir du
ent Luberon et du
e Pays d'Aix
ASSOCIATION VILLAGE PERTUISIEN DE SPECTACLE
L'association VIP’s a été créée le 11 mai 2010. Elle a pour vocation d'organiser des
évènements sur le territoire de la Provence afin de développer le tourisme local.
Elle organise cette année 4 évènements dont 2 seront soutenus par la CPA :
* Revivre l’histoire
Il s’agit d'organiser une fête autour du Banvin {impôt sur le vin, époque
médiévale) et d'ajouter à cette fête médiévale des animations faisant
intervenir des gaulois, des celtes et des romains.
Cette animation ne concerne que la Ville de Pertuis.
Le budget estimé pour cette action est de 15 050 € et la demande de
subvention porte sur 3 400 € {soit 22%)
Ÿ Eté 44
L'objectif de cet événement est de faire revivre un moment historique et
festif sur le Val de Durance. Deux communes de ce bassin de vie, Pertuis et
Meyrargues, sont concernées par cette animation.
A ce titre, elle est également soutenue opérationnellement par l'office de
tourisme de Pertuis chargé de coordonner les actions de développement
touristique sur le bassin de vie du Val de Durance.
Cet événement permettra par le biais d’un parcours de découverte de faire
revivre, aux habitants et aux touristes locaux, un moment historique qui
appartient au bassin du Val de Durance tout en mettant l'accent sur le
terroir du Pays d’Aix.
Le budget estimé pour cette action est de 26 380 € et la demande de
subvention porte sur 6 600 € (soit 25%)
06_6_02_DIRECO_b070313 -3-Dans ce contexte, la Communauté a été saisie d’une demande de subvention de
10 000 € (3 400 + 6 600), soit 24 % du budget prévisionnel de fonctionnement {41
430 €) pour ces 2 actions.
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531 Revivre Village pertuisien Animations - 15 050€ 3 400€ 3400€ N
l'histoire de spectacle festives pour
20/07/2013 dynamisation
économique
532 Eté 44 Village pertuisien Animations 7 200€ 26 380€ 6 600€ 6 600€ N
17/08/2013 de spectacle festives pour
dynamisation
économique
41 430 10 000 €
Visas :
VU l'exposé des motifs ;
VU le Code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n°2009 A143 du Conseil Communautaire du 29 juillet 2009
délégant une partie des attributions du Conseil au Bureau, et notamment celle
d'attribuer des subventions, et le cas échéant, des conventions d'objectifs associées
d’un montant n’excédant pas 150 000 € ;
VU la délibération n°2012_A029 du Conseil Communautaire du 15 mars 2012
définissant les critères d'attribution de subventions aux associations oeuvrant en
faveur du développement touristique sur plusieurs communes ;
VU l'avis de la Commission du Développement économique en date du 13 février
2013;
Dispositif :
Au vu de ce qui précède, je vous demande, Mes Chers Collègues, de bien vouloir :
> APPROUVER le versement des subventions aux associations « Art en Vigne »,
«Cœur de Terroir» et «Village Pertuisien de Spectacle » telles que
présentées dans les tableaux susvisés :
06_6_02_DIRECO_b070313> AUTORISER Madame le Président où son représentant à signer toutes les
pièces relatives à ce dossier ;
> DIRE que les dépenses en résultant seront prélevées sur la ligne 3T 95-6574
qui présente les disponibilités nécessaires.
06_6_02_DIRECO_b070313| DESCRIPTIF DE L'ACTION OÙ DE LA MANIFESTATION 201
Formultire & compléter - Pas de fouille annexée où collés
Date de mise en œuvre prévue
Lieu(z} de réalisation
Contenus et objectifs de l’action
Fublic(s) ciblé(s)
Nombre de participants / exposants
Nombre de spectaleurs / visiteurs
Durée de l'action |
Entrées payantés
sions parer oui D non Xe frontant de Finscription :
5
| EUDGETPRÉVISIONNEL DE L'ACTION OÙ MANIFESTATION 2013
Reraplie ua érésaileiée pit chaque Act vu manifestetion prévue dans lennée Se 1 Be le ps à # Rens abs
CHARGES Montante ‘ PRODUITS Montants
Classes spécifiques à l'action Ressqiress propres
Achats del ; ï Vente
Préstations de services Auires produits A TT M7 Matières et icurniiures 5 Est E Catisations PTE" A 7
Servives extérieurs Subrentinns demandéce :
Locations : Etat (& détailler)
Entretien Région (s}
Assutences 287 Département {s) hoñche La Re r] Ac
Autres Services extédienre Commune {s}
Honoraires PS
AGE Une et Contont“iu QOO| Frs a Publicité Organismes soci
Déplacements, missions
Charges de personnel Fonds Européens
Salaires bruts , | Emplois Adés (ex CNASEA)
Auires charges de persannel Autres recettes attendues (à détailier}
Atires frais générann fostoux À IT) Pare ‘à UT: (Fe:f; CINE ée3
TOTAL CHARGES : [AS |] - TOTAL PRODUITS : BR
Emplois des contiihmtions en nature Contributions volontaires en nature
Secours en nature Bénévolat
Mise à disposition {bieris & prestations ra ne 7 Loc Prestations en nature Hralou) eux CLlors
Personnel bénévole 2) CCR LAC Dons en nature Peiiemm uer de,4 & ts ê
Total des contributions volontaires Fotal des contributions volontaires
2 er temañdée à la CPAad kqe représente ... a hors contrib onsvélontai res. (Montant demandé / Total desproduit
Fait
Le.
%. dutotal des produite
Cachet de l'Association :
L' ART EN VIGNE
Siret:san
LACF 288 850 VER HOT
87 | CŒUR DE TERROIR
60 - Échats
Achals de spactacies, expositions 5 Lo Marchandises
Achats non stackés de matières ef fournitures Prestations
Fonsitatés non stookablés (eau, énergie) Produits dés activliés annexes
Fournitures d'entretien et petk équipement 74. Subrentions d'exploitation
Fourithres sdminietradives Ltat {à détailler)
Foprnitures spéctfques d'aeliers, d'activités,de Région {s}
spectacies Ses Lace
61 Services extaries Département {s) gros
Zee Sous-traitance
générale Cotaune (8)
$oso
Locations mobilières et immobilières é a renaeae
Entretien et réparation | Indiquer le montant total des suhventions
ASéurances ES sollicitées auprès de la CPA pour
l'année 2013) Documentation
Détail par Bree ne rennes,
Divers " Fêie Male Ü A 536
64 - Autres Services sxtériours
Rémunéralione intermédiaires ef honoraires
Publié, publications Zrcé
Déplacements, missions et réceptions
Frais postaux et de télécomarunicatioss Fonds Européens
Services baricairez s , Emplois Aidés (x CNASEA)
Divers 6 7 Autres {à détailler)
RE RS
cree ennemie anneaases
Impête ét taxés sur rémunérations mn «
ue
Anftes impôts 8t taxes .
64 — Charges de parronnel 75 - Autréa produits de gestion courants
Salabés bruts Cotisations
Chatges sociales és (à détaier)
Autres charges de porsonnel
65 Autres charges de gestion courante 76 - Produits Maanciers
67 - Charges exueptlonnalles T7 + Penduits exceptionnels
8 — Di ti 14 :
ere Aix amortiasements el | TE - Reprise sur amortissements st provisions
lé eo
IMPORTANT: Je certifie sur l'honneur l'exaot, tude clés rohpciganients mentionnäa di
dans un sécend temps de Remploi des fonde attribués, ane la présenté demande {arnexcs comprisas) ete m'énigage àjustifier
Cashet de l'Association
06_6_02_DIRECO_b070313* Pour le Direction Culture, veuillez également compléter l'annexe fournie par le service.
Date de mise en œuvre prévue eek-end du 20 Julllet 1 Fête du Banvin”
Lieu(x) de réalisétion Pertuis Centre Ville
Contenus et objectifs de l'action Revivre notre histoire en soutenant l'économie Iocale
Public(s) ciblé(s) [Tout public — bassin de vie et toutisme
Nombre de participants / exposants 8Q participants
Nombre de spectateurs / visiteurs Entre 5000 et 8000 spectateurs
Durée de l'action 2 jours
Entrées payantes oui non X (montant de l'entrée :.......€]
Inscriptions payantes oui non X (montant de l'inscription:€]
BUDGET PREVISIONNEL DE L'ACTION QU MANIFESTATION 2018 Remplir un exemplaire pour chaque action où manifestation prévue dans l’année DEPENSES = RECETTES ne pas indiquer les centimes d’enron
Charges spécifiques à l’action Ressources propres
Achats 6.500 Vente 1.020)
Prestations de services 3.100] Autres produits
1,250
Matières et fournitures 3,150! Cotisations
134
Services extérieurs Subventions demandées :
Locations Etat (à détailler}
Entretien Région {s)
Assurances Département (s) 100
Autres Services extérieurs Commune {s}
8.000 Plus Soutien. technique
Pertuis néetoatiener us 1250
Honotalres Cémunadté du Pavé
d'Alr 3.400 Publicité 200 Organismes sociaux (à détailler)
Déplacements, missions (repas intervenants) 1.000
Charges dé personnel Fonds Européens
Salaires bruts CNABEA [emplois aidés)
Autres charges de personnel Autres recettes attendues {à détailler]
Autres frais généraux
1.000
15.050 15.050
Eh PISE ConHbUHoONS en nait L'is OORREMHONE volontés. Ent
Secours en nature Bénévolat
Mise à disposition {biens & prestations) Prestations en nature
Personnel bénévole Dons en nature
FÉFAL dés EPADURSVOHOUNTAIRES" “EOTAL Coñtributions Volontaires 2
Obligatoire : La subvention demandée à la CPA de 8.400 € représente 22,6% du total des produits hors contributions volontaires
Fait à PERTUIS
Le 26/11/2012
Cachet de l'Association
VILLAGE PERTUISIEN
DE SPECTACLE
SIRET 823 316 546 00012
06_6_02_DIRECO, b070313* Pour la Direction Culture, veuillez également compléter l'annexe fournie par le service,
Date de mise en œuvre prévue eëk-end du 17 Août « Fête de la Libération”
Lieu(x) de réalisation Pertuis - Meyrargues
Contenus et objectifs de l’action Préserver notre histoire en dynamisant nos centres villes
Public{s) ciblé(s) out public — bassin de vie et tourisme
Nombre de participants / exposants L80 participants + véhicules
Nombre de spectateurs / visiteuts Entre 8000 et 11000 spectateurs
Durée de l'action £ jours
Entrées payantes oui non X {montant de l'entrée:
Inscriptions payantes oui on Æ {montant de l'inscriptio
BUDGET PREVISIONNEL DE L'ACTION OU MANIFESTATION 2012 Remplir
ur exemplaire pour chaque actlon qu manifestation prévue dans l’année
DEPENSES = RECETTES Ne pas indiquer lex entimes d'euros
Charges spécifiques à l’action Ressources propres
Achats 17,500 Vente
450
Prestations de services 3.600! Autres produits
1.450
Matières et fournitures 2.180| Cotisations
100
Services extérieurs Subventions demandées :
Locations Etat (à détailler)
Entretien Région (s)
ASSUTANCss 100! Département {s)
Plus Soutien technique
Pertui 1.25 Honoraires
Conitlhanté 6.600)
Publicité 400 Drenites sociaux (à détailler)
Déplacements, missions BOg
Charges de personnel Fonds Européens
Salaires bruts CNASEA (emplois aidés)
Autres charges de personnel Autres recettes attendues [à détailler)
Autres frais généraux 1.800!
26.380f TOTAL FÉODUITS : 26.380
:Bontributions volent
ecoUrs er1 nature Bénévolat
Mise à disposition {biens & prostations] Prestations en nature
Personnel bénévole Dons en nature
MORAL des contrniputibné VOLONEARES : FOTAL Contributions volontaires.
Obligatoire : La subvention demandée à la CPA de 6,600 & représente 28% du total des produits hors contributions volontaires
Fait à PERTUIS
Le 26/11/2012
a
Cachet de l'Association
VILLAGE PERTUISIEN
DE SFÉCTACLE
SIRET 529 315 545 00014
06_6_02_DIRECO_b0703132013_B153
OBJET : Tourisme - Attribution de subventions pour des projets d'animation sur le territoire du Pays d'Aix
VU la délibération n° 2009-A143 du 29 juillet 2009 portant délégation d’attributions au Bureau ;
Après en avoir délibéré, le Bureau de la Communauté du Pays d'Aix adopte à l’unanimité le rapport qui précède et le
transforme en délibération.
ñ Inauté du Pays d’Ai
AINS MASI
15 HARS 2013