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Document publié le Mardi 30 juin 2026 par la commune de Saint-Sylvestre-sur-Lot.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 6a3cfcf4564d9 avis cm 30 juin 2026 pdf)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, Animaux,
FRANÇAISE
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Saint-Sylvestre-sur-Lot
= AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (article L 121-10 du Code des Communes)
Dans le respect des gestes barrières
LIBERTÉ - ÉGALITÉ . FRATERNITÉ
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire, en mairie de Saint-Sylvestre-sur-Lot, 1 place de la Mairie, salle du
conseil municipal
MARDI 30 JUIN 2026 à 19H30
à Saint-Sylvestre-sur-Lot, le 24 juin 2026
La Maire
Sophie PINSOLLES
+ Information sur les procurations
+ Validation du compte rendu du conseil municipal du 27/04/2026
+ Désignation d’un secrétaire de séance
+. Information sur les décisions prises par la Maire dans le cadre de ses délégations
D2026-056 Institution et vie politique : Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal D2026-057 Institution et vie politique : Désignation d’un délégué à l’agence Lot-et-Garonne Ingénierie D2026-058 Institution et vie politique : Délégation du Conseil Municipal à la Maire pour la signature des conventions de partenariat avec Fumel Vallée du Lot relatives à l’opération « chantier jeunes », pour la durée du mandat
D2026-059 Institution et vie politique : Délégation du conseil municipal à la Maire pour la signature des conventions de partenariat de faible valeur - inférieures à 5000 € TTC, pour la durée du mandat D2026-060 Institution et vie politique : Approbation de la modification des statuts du SIVU Transports Scolaires de Penne d’Agenais — retrait de la commune de St Martin de Beauville
D2026-061 Autres domaines de compétences : Demande de dénomination « Commune Touristique » D2026-062 Libertés publiques et pouvoirs de police : Convention avec l’association 30 millions d’Amis D2026-063 Libertés publiques et pouvoirs de police : Convention avec l’association Chats du Quercy D2026-064 Libertés publiques et pouvoirs de police : Convention avec l’association Brigade des 4 Pattes D2026-065 Libertés publiques et pouvoirs de police : Convention avec l’association la Bonne Patte D2026-066 Libertés publiques et pouvoirs de police : Convention avec l’association Chenil des Lauriers D2026-067 Libertés publiques et pouvoirs de police : Approbation du principe de remboursement du coût des soins vétérinaires prodigués aux animaux en divagation, par les propriétaires identifiés D2026-068 Finances : Convention d’offre de concours avec la Ste Résotainer pour l’élargissement de l’encrage du Chemin de Rolle à la D911
D2026-069 Finances : Projet de reverdissement de la place du Lot — approbation du principe du projet et demandes de subventions
D2026-070 Finances : Adhésion au groupement de commande proposé par Fumel Vallée du Lot pour la formation des agents (Caces, fimo, fco, adr, permis poids lourd, diverses habilitations et formation en secours incendie)
D2026-071 Finances: Participation de la commune aux voyages pédagogiques des élèves domiciliés sur la commune
D2026-072 Finances : Révision des tarifs du service de restauration scolaire D2026-073 Finances : Révision des tarifs du service d’accueils périscolaires D2026-074 Finances : Révision des tarifs de location des salles municipales D2026-075 Finances : Convention d’objectifs et de moyen ALAE Jean de La Fontaine 2026/2027 D2026-076 Finances : Remboursement de frais engagés par un agent pour le compte de la commune D2026-077 Finances : Délibération relative aux dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies » D2026-078 Domaine : Révision du règlement d'utilisation des salles communales D2026-079 Domaine : Cession 12 bis rue des Fauvettes — Lotissement Mariniesse D2026-080 Domaine : Convention de mise à disposition d’un refuge de croisement sur chemin de Rolle par Ste Résotainer à la commune
D2026-081 Aménagement du Territoire : compte rendu financier SEM47 au 31/12/2025 -— Lotissement Bioulé Questions diverses :
Mairie
1 Place de la Mairie - 47140 SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT
Téléphone : 05.53.41.24.58 / Fax : 05.53 41 37 93
mairie@saintsylvestresurlot.com
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