Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 6a3cfcf4564d9 avis cm 30 juin 2026 pdf
Déliberation - 69c5070d770cd liste deliberations examinees 21 03
Déliberation - 69dcda0cd380d liste deliberations examinees le 7 a
Déliberation - 6ab0df821ee76 liste des deliberations examinees le
Déliberation - 6854229fb1af4 cm 10 juin 2025 deliberations examin
Déliberation - 695b74cc6c5a1 liste deliberations examinees le 16
Déliberation - 69f885c0b3773 liste deliberations examinees 27 avr
Déliberation - 68d66391afe30 cm 23 09 2025 liste des deliberation
Déliberation - 677ba445a54e7 deliberations examinees le 16 dec 20
Déliberation - 66f65d7bbfb04 liste des deliberations examinees lo
Déliberation - 6a5f771b32bdb liste deliberations examinees 30 juin 2026 pdf
Document publié le Mardi 30 juin 2026 par la commune de Saint-Sylvestre-sur-Lot.
Lien du pdf (Déliberation - 6a5f771b32bdb liste deliberations examinees 30 juin 2026 pdf)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, Animaux,
Er Saint-Sylvestre-sur-Lot
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2026
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT
CONSEIL MUNICIPAL
+ Information sur les procurations
+ Validation du compte rendu du conseil municipal du 27/04/2026
+ Désignation d’un secrétaire de séance
+ Information sur les décisions prises par la Maire dans le cadre de ses délégations
D2026-056 Institution et vie politique : Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal - Approuvée
D2026-057 Institution et vie politique: Désignation d’un délégué à l’agence Lot-et-Garonne Ingénierie —
Approuvée
D2026-058 Institution et vie politique : Délégation du Conseil Municipal à la Maire pour la signature des
conventions de partenariat avec Fumel Vallée du Lot relatives à l’opération « chantier jeunes », pour la
durée du mandat — Approuvée
D2026-059 Institution et vie politique : Délégation du conseil municipal à la Maire pour la signature des
conventions de partenariat de faible valeur - inférieures à 5000 € TTC, pour la durée du mandat —
Approuvée
D2026-060 Institution et vie politique : Approbation de la modification des statuts du SIVU Transports Scolaires
de Penne d’Agenais — retrait de la commune de St Martin de Beauville- Approuvée
D2026-061 Autres domaines de compétences : Demande de dénomination «Commune Touristique » —
Approuvée
D2026-062 Libertés publiques et pouvoirs de police : Convention avec l’association 30 millions d’Amis —
Approuvée
D2026-063 Libertés publiques et pouvoirs de police : Convention avec l’association Chats du Quercy —
Approuvée
D2026-064 Libertés publiques et pouvoirs de police : Convention avec l’association Brigade des 4 Pattes —
Approuvée
D2026-065 Libertés publiques et pouvoirs de police: Convention avec l’association la Bonne Patte —
Approuvée
D2026-066 Libertés publiques et pouvoirs de police : Convention avec le Chenil des Lauriers — Approuvée
D2026-067 Libertés publiques et pouvoirs de police : Approbation du principe de remboursement du coût des
soins vétérinaires prodigués aux animaux en divagation, par les propriétaires identifiés — Approuvée
D2026-068 Finances : Convention d’offre de concours avec la Ste Résotainer pour l’élargissement de
l’encrage du Chemin de Rolle à la D911 - Approuvée
D2026-069 Finances : Projet de reverdissement de la place du Lot — approbation du principe du projet et
demandes de subventions — Approuvée
D2026-070 Finances : Adhésion au groupement de commande proposé par Fumel Vallée du Lot pour la formation
des agents (Caces, fimo, fco, adr, permis poids lourd, diverses habilitations et formation en secours
incendie) — Approuvée
D2026-071 Finances : Participation de la commune aux voyages pédagogiques des élèves domiciliés sur la
commune — Approuvée
D2026-072 Finances : Révision des tarifs du service de restauration scolaire — Approuvée
D2026-073 Finances : Révision des tarifs du service d’accueils périscolaires — Approuvée
D2026-074 Finances : Révision des tarifs de location des salles municipales — Approuvée
D2026-075 Finances : Convention d’objectifs et de moyen ALAE Jean de La Fontaine 2026/2027 — Approuvée
Mairie
1 Place de la Mairie - 47140 SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT
Standard 05.53.41.24.58 / Fax : 05.53 41 37 93
mairie@saintsylvestresurlot.com D2026-076
D2026-077
D2026-078
D2026-079
D2026-080
D2026-081
Finances : Remboursement de frais engagés par un agent pour le compte de la commune — Approuvée
Finances : Délibération relative aux dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies » —
Approuvée
Domaine : Révision du règlement d’utilisation des salles communales — Retirée de l’ordre du jour
Domaine : Cession 12 bis rue des Fauvettes — Lotissement Mariniesse — Approuvée
Domaine : Convention de mise à disposition d’un refuge de croisement sur chemin de Rolle par Ste
Résotainer à la commune — Approuvée
Aménagement du Territoire : compte rendu financier SEM47 au 31/12/2025 — Lotissement Bioulé —
Approuvée
Questions diverses :
Délibérations renumérotées de D2026-56 à D2026-80
À Saint-Sylvestre-sur-Lot le 04 juillet 2026
La Maire,
Sophie PINSOLLES
Mairie
1 Place de la Mairie - 47140 SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT
Standard 05.53.41.24.58 / Fax : 05.53 41 37 93
mairie@saintsylvestresurlot.com