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Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 03 04 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nonette-Orsonnette.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 03 04 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
AVRIL
2025
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Municipal
:
19
Nombre
de
membres
en
exercice :
18
Nombre
de
membres
qui ont
pris part
à la délibération
: 13
du
point
n°1
à n°3
et
le point
n°14
14 du
point
n°4
à n°13
et
le point
n°15
Date
de
la
convocation
: 27/03/2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
et
le
trois
avril,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
Mairie
d'Orsonnette
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
RAVEL,
Maire.
Etaient
présents
:
Mesdames
BERNARDO
Danielle,
GRASSET
Lydia,
HAMMOUDI
Zoubida,
NICHON
Jacqueline,
RAMENTOL
Mélanie
(arrivée
au
point
n°3
et
n'a
pas
participé
au
vote
du
point
n°14)
et
VIDAL
Odile
et
Messieurs
RAVEL
Pierre,
BERNARD
Maurice,
CHAUMET
Michaël,
CHEVALIER
Daniel,
GOURDIN
Daniel
et
TOURNEBIZE
Aurélien
Excusés
: Madame
DEGEZ
Gaëlle
ayant
donné
pouvoir
à M.
BERNARD
Maurice
Monsieur
MAREUGE
Baptiste
ayant
donné
pouvoir
à M.
RAVEL
Pierre
Monsieur
DELAUNOY
Matthieu
Absents
: Madame
VERNEDE
Aurélie
et
Messieurs
EROUART
Loïc
et
MARTY
Thibaud
Monsieur
BERNARD
Maurice
a été
élu
secrétaire
de
séance
Les
sujets
de
la séance
ayant
nécessité
un
vote
de
l’assemblée
délibérante
sont
les
suivants :
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
AVRIL
2025
NUMERO
OBJET
VOTE
20250403
/ 01
Affectation
des
résultats
2024
A
l’unanimité
20250403
/02
|
Vote
des
taux
des
taxes
directes
locales
A l'unanimité
20250403
/ 04
|
Vote
du
budget
2025
A l’unanimité
20250403
/05
|
Eglise
St
Nicolas
: choix
des
entreprises
lots
6 et
7
A l’unanimité
20250403
/ 06
Eglise
St
Nicolas
: demandes
de
subventions
A
l’unanimité
20250403
/ 07
|
Travaux
d'enfouissement
de
réseaux
aériens
A l'unanimité
20250403
/ 09-1
Demande
de
fonds
de
concours
à
l'Agglo
Pays
d'Issoire:
travaux
sur
réseaux
eau
pluviale
A
l’unanimité
20250403
/ 09-2
Demande
de
fonds
de
concours
à l'Agglo
Pays
d'Issoire
: achat
d'un
camion
A
l’unanimité
20250403
/ 10
Subventions
aux
familles
dans
le cadre
du
transport
scolaire
A
l’unanimité 20250403
/ 11
Demande
de
subvention
de
l'association
« Là-Haut
Si
J'y
Suis
»
A
l’unanimité
20250403
/
12
Demande
de
subvention
de
la Société
de
Chasse
«
La
Protectrice
»
12
voix
pour
et
2
abstentions
20250403
/ 13
Vente
parcelle
communale
A
l’unanimité
20250403
/ 14
Demande
de
subvention
Collège
de
Liziniat
à St
Germain
Lembron
A
l’unanimité
20250403
/ 15
Avis
sur
document-cadre
définissant
les
surfaces
agricoles
et
forestières
ouvertes
à des
ouvrages
de
production
photovoltaïque
au sol
A
l’unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 20h45
Le
Maire
: Pierre
RAVEL