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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 22 FEVRIER 2023
Document publié le Mercredi 22 février 2023 par la commune de Nonette-Orsonnette.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 22 FEVRIER 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
FEVRIER
2023
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Municipal :
19
Nombre
de
membres
en
exercice :
18
Nombre
de
membres
qui ont
pris part
à la délibération:
15
Date
de
la
convocation
: 15/02/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
et
le
vingt-deux
février,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi, à
la Mairie
d'Orsonnette
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
RAVEL,
Maire.
Etaient
présents:
Mesdames
BERNARDO
Danielle,
CHADUC
Odile,
DEGEZ
Gaëlle,
GRASSET
Lydia,
HAMMOUDI
Zoubida,
NICHON
Jacqueline
et
RAMENTOL
Mélanie
et
Messieurs
RAVEL
Pierre,
BERNARD
Maurice,
CHAUMET
Michaël,
CHEVALIER
Daniel,
GOURDIN
Daniel
et
TOURNEBIZE
Aurélien
Excusées
: Monsieur
MAREUGE
Baptiste
ayant
donné
pouvoir
à Monsieur
RAVEL
Pierre
Madame
VERNEDE
Aurélie
ayant
donné
pouvoir
à Madame
RAMENTOL
Mélanie
Messieurs
DÉLAUNOY
Matthieu
et
EROUART
Loïc
Absents
: Monsieur
MARTY
Thibaud
Monsieur
Maurice
BERNARD
a été
élu
secrétaire
de
séance
Les
sujets
de
la séance
ayant
nécessité
un
vote
de
l’assemblée
délibérante
sont
les
suivants
:
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
FEVRIER
2023
NUMERO
OBJET
VOTE
20230222
/ 01
Approbation
du
compte
administratif
2022
A
l'unanimité
20230222
/ 02
Affectation
des
résultats
A
l'unanimité
20230222/03
|
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
A l'unanimité
20230222/04
|
Investissement
- Engagement
du
quart
des
dépenses
A l’unanimité
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
pour
des
travaux
20230222/05
|
sur
un
mur
(vestige
ruines
du
château)
dans
le cadre
du
Fonds
des
A l'unanimité
Initiatives
Communales
2023
20230222
/ 07-1
Demande
de
fonds
de
concours
auprès
de
l'Agglo
Pays
d'Tssoire
:
plantations
d'arbres
au
stade
à Orsonnette
A
l’unanimité
20230222
/ 07-2
Demande
de
fonds
de
concours
auprès
de
l'Agglo
Pays
d'Issoire
:
remplacement
chaudière
à
la
mairie
de
Nonette
A
l’unanimité
20230222
/ 07-3
Demande
de
fonds
de
concours
auprès
de
l'Agglo
Pays
d'Tssoire :
restauration
d'un
mur
à Nonette
(vestige
des
ruines
du
château)
A
l'unanimité
20230222/09
|
Modification
des
statuts
de
Territoire
d'Energie
du
Puy-de-Dôme
A l'unanimité
20230222
/ 10
Éaneerdien
avec Territoire
d Energie du
Puy-de-Dôme
sur
les
A
l'unanimité
systèmes
de
gestion
de
l'éclairage
public
20230222 /
12
Adhésion
à
la mission de
médiation
proposée
par
le
Centre
de
A
l'unanimité
Gestion
du
Puy-de-Dôme
20230222
/13
|
Demande
de
subvention
des
Mécaniques
Anciennes
de
la Butte
A l’unanimité
20230222
/14
|
Adhésion
2023
à la FREDON
Auvergne
Rhône
Alpes
A l'unanimité
20230222/15
|
Adhésion
2023
au
Conservatoire
des
Espaces
Naturels
d'Auvergne
|
A l'unanimité
20230222/16
|
Adhésion
2023
au
Conservatoire
des
Forts
Villageois
A l'unanimité L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 20h45
Le
Maire
: Pierre
RAVEL