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Déliberation - Liste Deliberations cm du 09 JUIN 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Nonette-Orsonnette.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm du 09 JUIN 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
JUIN
2023
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Municipal
:
19
Nombre
de
membres
en
exercice :
18
Nombre
de
membres
qui ont
pris part
à la délibération
:
15 jusqu'au
point
4
inclus
16
à partir
du
point
5
Date
de
la convocation
: 31/05/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
et
le
neuf
juin,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
Mairie
d'Orsonnette
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
RAVEL,
Maire.
Etaient
présents
: Mesdames
BERNARDO
Danielle,
CHADUC
Odile,
GRASSET
Lydia,
HAMMOUDT
Zoubida,
NICHON
Jacqueline,
RAMENTOL
Mélanie
et
VERNEDE
Aurélie
et
Messieurs
RAVEL
Pierre,
BERNARD
Maurice,
CHAUMET
Michaël,
CHEVALIER
Daniel,
DELAUNOY
Matthieu
(arrivé
au
point
n°5)
et
TOURNEBIZE
Aurélien
Excusés
: Monsieur
MAREUGE
Baptiste
ayant
donné
pouvoir
à Monsieur
RAVEL
Pierre
Monsieur
GOURDIN
Daniel
ayant
donné
pouvoir
à Monsieur
CHEVALIER
Daniel
Madame
DEGEZ
Gaëlle
ayant
donné
pouvoir
à Madame
CHADUC
Odile
Monsieur
EROUART
Loïc
Absent
: Monsieur
MARTY
Thibaud
Madame
Odile
CHADUC
a
été
élue
secrétaire
de
séance
Les
sujets
de
la séance
ayant
nécessité
un
vote
de
l’assemblée
délibérante
sont
les
suivants :
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
JUIN
2023
NUMERO
OBJET
VOTE
20230609
/ 02
Choix
d’un
référent
déontologue
A
l’unanimité
Convention
avec
Territoire
d'Energie
Puy-de-Dôme
- Mise
en
20230609 /
04
-1
/
conformité
des
commandes
pour
l'éclairage
public
A
l’unanimité
Convention
avec
Territoire
d'Energie
Puy-de-Dôme
- Travaux
20230609
/ 04
-2 |
d'éclairage
public
à Orsonnette
rue
des
Boujounes
et
rue
Croix
St
A l'unanimité
Laurent
20230609
/ 05
Admissions
en
non-valeur
A
l’unanimité
20230609
/ 06
|
Adhésion
à l'association
«
Terres
Romanes
d'Auvergne
»
A l'unanimité
Demande
de
fonds
de
concours
à l'Agglo
Pays
d'Issoire
-
20230609 /
07
/
Rénovation
thermique
de
la mairie
de
Nonette
A
l’unanimité
20230609
/ 08
Demande
de
subvention
de
l'association
«
Haut
et
Clair
»
A
l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 20h20
Le
Maire
: Pierre
RAVEL