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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 08 DEC 2022
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Nonette-Orsonnette.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 08 DEC 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
DECEMBRE
2022
Nombre
de
membres
afférents
au Conseil
Municipal :
19
Nombre
de
membres
en
exercice
:
18
Nombre
de
membres
qui ont pris part
à la délibération
:
14
Date
de
la
convocation
: 30/11/2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
et
le
huit
décembre,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
Mairie
de
Nonette
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
RAVEL,
Maire.
Etaient
présents
: Mesdames
BERNARDO
Danielle,
CHADUC
Odile,
DEGEZ
Gaëlle,
HAMMOUDT
Zoubida
et
NICHON
Jacqueline
et
Messieurs
RAVEL
Pierre,
BERNARD
Maurice,
CHAUMET
Michaël,
CHEVALIER
Daniel,
DELAUNOY
Matthieu,
GOURDIN
Daniel
et
TOURNEBIZE
Aurélien
Excusées
: Madame
GRASSET
Lydia
ayant
donné
procuration
à Monsieur
RAVEL
Pierre
Madame
RAMENTOL
Mélanie
ayant
donné
pouvoir
à Madame
CHADUC
Odile
Madame
VERNEDE
Aurélie
Absents
: Madame
HAMMOUDI
Zoubida
et
Messieurs
EROUART
Loïc
et
MARTY
Thibaud
Monsieur
Maurice
BERNARD
a été
élu
secrétaire
de
séance
Les
sujets
de
la séance
ayant
nécessité
un
vote
de
l’assemblée
délibérante
sont
les
suivants :
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
DECEMBRE
2022
NUMERO
OBJET
VOTE
20221208
/ O1
Plan
Local
de
l'Habitat
2023-2028
de
l’Agglo
Pays
d’Issoire
A
l’unanimité
20221208
/02
|
Demande
de
subvention
de
l'association
Solidarité
Paysans
A l'unanimité
20221208
/03
|
Motion
de
soutien
à l'Association
des
Maires
de
France
A l'unanimité
20221208
/04
|
Durées
des
amortissements
- passage
à la M57
A l’unanimité
20221208
/05
|
Création
de
poste
de
rédacteur
territorial
A l'unanimité
20221208
/ 06
Contrat
d'entretien
des
poteaux
à incendie
avec
SUEZ
Eau
£ Pumerinies
France
20221208 /
07
ReveRsernent
de
la taxe
d'aménagement
en
tout
ou
partie
à
Alunänimité
l'EPCI
12
pour
et
2
20221208
/ 09
Installation
d'un
méthaniseur
sur
Chalus
R
abstentions
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 21h15
Le
Maire
: Pierre
RAVEL