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Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 12 fevrier 2
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 25 mai 2022
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 4 fevrier 2021
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05
Déliberation - liste des deliberations presentees en conseil municipal du 12 fevrier
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Pirey.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations presentees en conseil municipal du 12 fevrier)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Justice et droit,
Liste des délibérations présentées en conseil municipal du
12 février 2025
12-02-2025-01 VALIDATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 18 DECEMBRE 2024
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
12-02-2025-02 ÉTAT DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
12-02-2025-03 CONVENTION DE PRESTATIONS D’ENTRETIEN POUR LES VOIRIES DES ZONES D’ACTIVITES LA LOUVIERE ET L’OREE DU BOIS SUR LA COMMUNE DE PIREY
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
12-02-2025-04 COUT DEFINITIF DES TRANSFERTS DE CHARGES 2024 - ÉVALUATION PREVISIONNELLE DES TRANSFERTS DE CHARGES 2025
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
12-02-2025-05 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
12-02-2025-06 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DE LA COMMUNE
Votes pour : 18 Vote contre : 0 Abstention : 0
12-02-2025-07 AFFECTATION DU RESULTAT 2024 DE LA COMMUNE
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
12-02-2025-08 APPROBATION DE LA POLITIQUE DOCUMENTAIRE DE LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE DE PIREY
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
12-02-2025-09 CREATION DE LA CHARTE DES COLLECTIONS DE LA MEDIATHEQUE DE PIREY
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0 12-02-2025-10 MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE DE PIREY
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
12-02-2025-11 CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT DE LECTURE PUBLIQUE 2025-2029 ENTRE LE DEPARTEMENT DU
DOUBS ET LA MEDIATHEQUE DE PIREY
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
12-02-2025-12 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°18-12-2024-08 PORTANT SUPPRESSION ET CREATION D’EMPLOI – EMPLOI D’ATSEM
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
12-02-2025-13 ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION N°18-12-2024-07 PORTANT SUPPRESSION ET CREATION D’EMPLOI POUR
MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL HEBDOMADAIRE –
GRADE ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
12-02-2025-14 ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION N°18-12-2024-09 PORTANT SUPPRESSION ET CREATION D’EMPLOI POUR MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL HEBDOMADAIRE – GRADE ATSEM PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
12-02-2025-15 AFFOUAGE SUR PIED – CAMPAGNE 2024-2025 – VENTE DE BOIS FAÇONNE BORDURE DE VOIRIE
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
12-02-2025-16 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – MANDATEMENT DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DU
DOUBS AFIN DE CONCLURE UNE CONVENTION DE
PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
12-02-2025-17 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°18-12-2024-06 RELATIVE A LA TARIFICATION DES SERVICES PUBLICS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0 12-02-2025-18 ACTUALISATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET DE RESTAURATION SCOLAIRE
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
12-02-2025-19 ZONES D'ACCELERATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES (ZAER) : DEFINITION D’UNE NOUVELLE ZONE ET LANCEMENT DE LA CONCERTATION
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
QUESTIONS DIVERSES :
• Désignation jurys d'assise 2026