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Déliberation - liste des deliberations presentees en conseil municipal du 9 juillet
Document publié le Mercredi 9 juillet 2025 par la commune de Pirey.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations presentees en conseil municipal du 9 juillet)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
Liste des délibérations présentées en conseil municipal du
9 JUILLET 2025
09-07-2025-01 VALIDATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 21 MAI 2025
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
09-07-2025-02 ÉTAT DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
09-07-2025-03 MISE EN COMPATIBILITE N°1 DU PLU POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DE LA ZONE 2 AUY “A FAN” : BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE DU PUBLIC
Votes pour : 17 Votes contre : 2 Abstention : 0
09-07-2025-04 REVISION DES TARIFS DE LOCATION DU CENTRE POLYVALENT
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
09-07-2025-05 CONTRAT D’APPRENTISSAGE – SERVICE TECHNIQUE
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
09-07-2025-06 CREATION D’UN EMPLOI NON-PERMANENT – SERVICE TECHNIQUE DU 1ER SEPTEMBRE AU 30 OCTOBRE 2025
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
09-07-2025-07 MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL – EMPLOI AGENT DES ECOLES MATERNELLE ET RESTAURATION SCOLAIRE
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
09-07-2025-08 CREATION D’UN EMPLOI NON-PERMANENT – SERVICE RESTAURATION SCOLAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2025 AU 14 JUIN 2026
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0