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Déliberation - liste des deliberations presentees en conseil muni
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Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 21 mai 2025
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 21 mars 2022
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 21 mai 2
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 25 mai 2022
Déliberation - liste des deliberations presentees en conseil municipal du 21 mai
Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Pirey.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations presentees en conseil municipal du 21 mai)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste des délibérations présentées en conseil municipal du
21 mai 2025
21-05-2025-01 VALIDATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 2 AVRIL 2025
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
21-05-2025-02 ÉTAT DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
21-05-2025-03 MANDAT SPECIAL POUR PARTICIPER AUX ASSISES DES PETITES VILLES DE FRANCE ET CONGRES DES MAIRES
Votes pour : 18 Vote contre : 1 Abstention : 0
21-05-2025-04 AFFECTATION DE PARCELLES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
21-05-2025-05 MODIFICATION DES STATUTS DU SICA
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
21-05-2025-06 CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION D’UN POINT D’EAU INCENDIE PRIVE
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
21-05-2025-07 URBANISME : ASTREINTES JOURNALIERES DE NON- CONFORMITE
Votes pour : 18 Vote contre : 0 Abstention : 1
21-05-2025-08 CREATION D’UN EMPLOI D’ATTACHE TERRITORIAL
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
21-05-2025-09 TARIFICATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) – EXERCICE 2026
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0 21-05-2025-10 BILAN COMPTABLE DES ACTIVITES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D’ACCUEIL PERISCOLAIRE DE 2024
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
21-05-2025-11 AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSEES A GRAND BESANÇON METROPOLE AU TITRE DES FONDS DE CONCOURS EN 2024
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
21-05-2025-12 VERSEMENT DE SUBVENTION (COMPLEMENT)
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
21-05-2025-13 CONCESSIONS DE CIMETIERE : REPARTITION DES RECETTES ENTRE COMMUNE ET CCAS
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
21-05-2025-14 PARTICIPATION AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) ET AU FONDS D’AIDE AUX ACCEDANTS A LA PROPRIETE EN DIFFICULTE (FAAD)
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0
21-05-2025-15 DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD
Débat sans vote
21-05-2025-16 CPPLV : COTISATION
Votes pour : 19 Vote contre : 0 Abstention : 0