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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 23 06 2022
Document publié le Jeudi 23 juin 2022 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 23 06 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Département des Alpes-Maritimes
Mairie
5, rue de la République, BP 1
06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne
mairie@saintcezairesursiagne.fr
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le
jeudi 23 juin 2022 à 19 h 00, en mairie de Saint-Cézaire-sur-Siagne, salle du Conseil municipal.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le vendredi 17 juin 2022
Le Maire, Christian ZEDET -__ Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 avril 2022.
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du
Conseil municipal :
- Décision du Maire n°08/2022 : Marchés de fournitures de vêtements de travail.
- Décision du Maire n°09/2022 : Vente machine à relier Opus Altas 190.
- Décision du Maire n°10/2022: Travaux de construction d’un équipement
polyvalent BATIPOLY — Marché n°2021-13 Lot 12 CVC Plomberie — Avenant n°1.
- Décision du Maire n°11/2022: Débroussaillement des voies et terrains
communaux — Attribution des marchés.
- Décision du Maire n°12/2022 : Mise en place d’un prêt exercice 2022.
Secrétariat :
Tél. 04 93 40 57 57 | | | Page - 1 - sur 2
Fax 04 93 60 81 80 www.saintcezairesursiagne.fr ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. Modification des délégations du Conseil municipal au Maire.
2. Modification du règlement du service de restauration scolaire.
3. Modification du prix du repas servi au restaurant scolaire.
4. Convention d'occupation du domaine privé de la commune dans le cadre du projet
d'implantation d’une antenne relais par l'opérateur de télécommunication FREE
mobile.
5. Dénomination de bâtiments communaux.
RESSOURCES HUMAINES
6. Adoption du plan de formation 2022-2023.
7. Suppression et création de postes au sein de la Police Municipale de la commune.
8. Création et suppression de postes suite à Promotion interne et avancement de grade
2022.
9. Création de 4 postes d’adjoints techniques — entretien ménager.
10. Modification du tableau des effectifs.
AMENAGEMENT - URBANISME
11. Acquisition de bien vacant et sans maître « Propriétaires inconnus ».
FINANCES
12.
13.
14.
15.
16.
Demande d'attribution de la dotation cantonale d'aménagement 2022.
Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale année 2022.
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association FITNESS MMA SAINT-
CEZAIRE.
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association PASSERELLE DES ARTS.
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association SCOUT ET GUIDE DE
FRANCE.
AFFAIRES DIVERSES
Rapport d'activité 2021 de l’Agence de l'Eau.
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