Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 160323
Compte-Rendu - CR CM 260923
Compte-Rendu - CR CM 210524
Compte-Rendu - CR CM 010425 1
Compte-Rendu - CR CM 280125
Compte-Rendu - CR CM 130421
Compte-Rendu - CR CM 120324
Compte-Rendu - CR CM 02.09.2020
Compte-Rendu - CR CM 01122020
Compte-Rendu - CR CM 1007
Compte-Rendu - CR CM 130421
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 130421)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
SORNAY
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Réunion
du
13
avril
2021
Le
13
avril
2021
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
Sornay,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la Salle
des
Sports,
sous
la présidence
de
François
MARCHAL,
Maire.
Présents
: Valérie
FAYOLLE,
Christelle
GAUTHIER,
Sylvie
LETONDAL,
Benoit
ALLIOT,
Sylvain
BARBE,
Marc
BRIERE,
Alexandre
LETHO,
François
MARCHAL,
Luc
MARCHAL
Excusée
: Karine
LEGAGNEUX
(procuration
à Christelle
GAUTHIER)
Absent
: Dominique
BARBE
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
LETONDAL
Début
— Fin
de
séance
: 20h30
— 22h20
Ordre
du
Jour :
Vote
des
taux
2021
Convention
SIEVO
: contrôle
des
poteaux
incendie
Transfert
PLUI
Carte
Avantages
Jeunes
Boite
à
livres
Questions
diverses
AAA AA:
F.
MARCHAL
demande
un
ajout
à
l’ordre
du
jour
: Modification
budgétaire.
Ajout
accepté.
1/ Vote
des
taux
2021
F.
MARCHAL
propose
la
stabilité
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
l’année
2021.
Accepté
à l’unanimité
2/
Convention
SIEVO
: contrôle
des
poteaux
incendie
La
convention
de
contrôle
des
poteaux
incendie
(débit
et
pression)
doit
être
renouvelée
pour
6
ans.
Le
tarif
est
de
30
€
HT
par
poteau
dans
le
cadre
d’une
tournée
sur
la
commune
entière
de
l’ensemble
des
poteaux,
tous
les
3
ans.
Accepté
à l’unanimité
3/ Transfert
PLUI
Le
Conseil
Municipal
maintient
sa
décision
du
19
janvier
(refus
du
PLUI).
4/
Carte
Avantages
Jeunes
La
gratuité
de
la
Carte
Avantages
Jeunes
sera
reconduite
pour
les
jeunes
du
village
jusqu’au
lycée
inclus.
Accepté
à l’unanimité 5/
Boite
à livres
Projet
de
«
boite
à
livres
»
(dons
de
livres
et
partage)
avec
un
vieux
frigo
récupéré.
A
décorer
par
les
enfants
du
village.
Endroit
et
mode
de
fonctionnement
à définir.
6/
Modification
budgétaire
Régularisation
d'écriture
à
faire:
28213
€
doivent
être
inscrits
sur
la
ligne
budgétaire
204132
SUBVENTIONS
D’INVESTISSEMENT
au
lieu
de
la
ligne
2151
RESEAUX
DE
VOIRIE.
Accepté
à l’unanimité
7/
Questions
diverses
Abonnement
de
la
commune
à
«
Panneau
Pocket
»,
application
d’information
et
d’alerte
des
habitants.
Un
prospectus
d’information
sera
distribué
prochainement
dans
les
boites
à lettres.
Projet
de
reconstitution
du
blason
de
Sornay,
d’après
un
ancien
descriptif
écrit.
L’inauguration
du
pont
de
Banne
a
eu
lieu
la semaine
dernière
en
petit
comité
(Covid).
La
mairie
a
été
prévenue
relativement
tard.
Les
travaux
du
lavoir
devraient
démarrer
en
mai.
Abri
bus
: banc
et
poubelle
en
attente.
Affouage
: peut-être
faudra-t-il
se
concentrer
sur
les
bois
dépérissants
l’an
prochain.
François
MARCHAL,