Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 24aout2021
Compte-Rendu - CR CM 29102019
Compte-Rendu - CR CM 160323
Compte-Rendu - CR CM 280125
Compte-Rendu - CR CM 130421
Compte-Rendu - CR CM 02.09.2020
Compte-Rendu - CR CM 01122020
Compte-Rendu - CR CM 260923
Compte-Rendu - CR CM 1007
Compte-Rendu - CR CM 101224
Compte-Rendu - CR CM 120324
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 120324)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
SORNAY
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Réunion
du
12
mars
2024
Le
1!
mars
2024
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
Sornay,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
presirit
par
la
loi,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
François
Marchal,
Maire.
Présints
: François
MARCHAL
- Benoit
ALLIOT
- Dominique
BARBE
— Sylvain
BARBE
- Christelle
GAUTHIER
—
Karire
LEGAGNEUX
- Sylvie
LETONDAL
- Luc
MARCHAL
Absats
excusés
: Marc
BRIERE,
Alexandre
LETHO
Mme
FAYOLLE
Valérie
a donné
procuration
à
Mme
GAUTHIER
Christelle
Secrétaire
de
séance
: Benoit
ALLIOT
Début
—
Fin
de
séance
: 20h30
—
22h45
Ordre
du
Jour
:
- Compte
de
gestion
2023
- Compte
administratif
2023
- Affectation
du
résultat
- Budget
principal
2024
- devis
GIOANA
(espaces
verts)
- Devis
poteau
incendie
- plan
de
lutte
contre
les
déchets
- Demande
de
subventions
- demande
emplacement
pour
food-truck
- participation
à
l’école
départementale
de
Musique
- tarif affouage - Devis
Elodie
Topenot
-— réfection
barrière
- Questions
diverses
1/
Compte
de
gestion
2023
Vu
l’état
de
l’exécution
budgétaire
2023,
Vu
le compte
de
gestion
du
Receveur
Municipal,
Le
compte
de
gestion
de
l'exercice
2023
de
la commune
de
Sornay,
dressé
par
le Service
de
Gestion
Comptable
de
Gray,
est
conforme
au
compte
administratif
dressé
par
le
Maire.
Vote
à
l’unanimité
2/
Compte
administratif
2023
Après
présentation
du
compte
administratif,
le
Maire
sort
de
la salle
pour
la délibération
et
le vote.
Le
1°’ Adjoint
fait voter
celui-ci.
Le
compte
administratif
2023
établi
par
le
Maire
est
approuvé
à
l’unanimité.
Il présente
les
résultats
suivants :
Dépenses
de
fonctionnement :
92
428.72
€
Recettes
de
fonctionnement :
165
559.99
€
Excédent
2022 :
235
483.18
€
Excédent
de
fonctionnement :
308
614.45
€ Dépenses
d'investissement
:
130
786.16
€
Recettes
d'investissement
:
112
583.18
€
Excédent
2022 :
1
186.92
€
Déficit
d'investissement :
- 17
016.06
€
3/ Affectation
du
résultat
2023
Le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité,
affecte
les
résultats
de
clôture
2023
aux
comptes
suivants
:
Au
R1068
: Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
:
17
016.06
€
Au
D001
: Solde
d'investissement
reporté :
- 17
016.06
€
Au
ROO2
: Solde
de
fonctionnement
reporté :
+ 291
598.39
€
4/
Budget
principal
2024
Le
budget
primitif
établi
par
le
Maire
se
présente
ainsi
:
Dépenses
de
fonctionnement
:
384
746.67
€
Recettes
de
fonctionnement
:
427
449.39
€
Dépenses
d’investissement :
545
178.16
€
Recettes
d'investissement
:
545
178.16
€
Après
en
avoir
délibéré,
le budget
primitif
2024
est
approuvé
à
l’unanimité.
5/
Devis
GIOANA
(espaces
verts)
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
du
récapitulatif
de
la
saison
2023
concernant
l'entretien
d'espaces
verts
à Sornay
par
l'entreprise
GIDANA
ESPACES
VERTS,
et fait
part
aux
Conseillers
du
devis
pour
l'année
2024
d’un
montant
de
14
856.00
€ TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
et à
l'unanimité,
le Conseil
accepte
à
l'unanimité
le devis
proposé.
6/
Devis
poteau
incendie
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
du
devis
reçu
par
le SIEVO
concernant
le remplacement
du
poteau
incendie
n°6
d’un
montant
de
4 564.36
€ TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
et à
l'unanimité,
le Conseil
accepte
à l'unanimité
le devis
proposé.
7/
Plan
de
lutte
contre
les déchets
M.
le
Maire
fait
part
au
Conseil
de
la
possibilité
pour
la commune
de
signer
une
convention
avec
CITEO
pour
lutter
contre
les
déchets
d'emballages
abandonnés.
Après
en
avoir
délibéré,
et
à
l'unanimité,
le
Conseil
autorise
M.
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
CITEO. 8/
Demande
de
subventions
Le
conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité,
d'attribuer
une
subvention
aux
organismes
suivants
:
Collège
(voyage
scolaire)
20£/enfant
Groupe
Associatif
Handy’Up
100
€
Souvenir
Français
40
€
Syndicat
Initiatives
1 500
€
Caddie
solidaire
100
€
Prévention
routière
50
€
Les
amis
de
l’école
20€/élève 9/
Demande
emplacement
pour
food-truck
Par
nanque
d'informations,
le Conseil
ne
se
prononce
pas
sur
la demande
d'emplacement
pour
food-truck.
Des2xplications
supplémentaires
doivent
être
apportées
par
le demandeur.
1L0/?articipation
à l’école
départementale
de
Musique
MA.
le Maire
fait
lecture
d’un
courrier
de
la commune
de
Marnay
concernant
le financement
de
l’école
dépirt.
Après
en
avoir
délibéré,
et
à
l'unanimité,
le
Conseil
refuse
de
participer
au
financement
de
lӎcde
de
musique
départementale.
11/
Tarif affouage
Læ
Conseil
Municipal
fixe
le
prix
de
l’affouage
à
100
€ le lot.
Vote
à
l’unanimité
12/
Réfection
barrière
rue
Basse
— devis
Elodie
Topenot
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
du
devis
d’Elodie
Topenot
d’un
montant
de
1 090
€ TTC
la
réfection
de
labarrière
Rue
Basse.
A près
en
avoir
délibéré,
et
à
l'unanimité,
le Conseil
accepte
à
l'unanimité
le devis
proposé. RES
RSS
EE
CSLPRE
RUES
EEE
PME
PERS
OL"
0
_
Dr He Fi
= ane
LA
Pere
LE
ER
nr
J