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Compte-Rendu - CR CM 01122020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 01122020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
MAIRIE
DE
SORNAY
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Réunion
du
1°
décembre
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
premier
décembre
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
Sornay,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la salle
des
sports
de
Sornay,
sous
la
présidence
de
François
Marchal,
Maire.
Présents:
Mme
FAYOLLE
Valérie,
Mme
GAUTHIER
Christelle,
Mme
LETONDAL
Sylvie,
M.
ALLIOT
Benoit,
M.
BARBE
Dominique,
M.
BARBE
Sylvain
M.
BRIERE
Marc,
M.
LETHO
Alexandre,
M.
MARCHAL
François,
M.
MARCHAL
Luc
Absent
excusé
: Mme
LEGAGNEUX
Karine
(pouvoir
donné
à
Mme
GAUTHIER
Christelle)
Secrétaire
de
séance
: Mme
GAUTHIER
Christelle
Début
- Fin
de
la
séance
: 20h30
—
23h30
Ordre
du
jour
:
>
Demande
d'autorisation
de
payer
25%
des
investissements
BP
N-1
pour
2021
>
Détermination
du
taux
de
la taxe
d'aménagement
>
CCVM :
prise
de
compétence
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
>
Devis
SIED
pour
enfouissement
réseaux
secs
>
Affouage
>
Location
logement
communal
: appartement
mairie
>
Indemnité
gardiennage
église
>
Questions
diverses
1/
Demande
d'autorisation
de
payer
25%
des
investissements
BP
N-1
pour
2021
Vote
à
l’unanimité
2/
Détermination
du
taux
de
la
taxe
d'aménagement
Il fallait
voter
le taux
avant
le
30/11/2020.
Le
taux
reste
donc
inchangé
à
3%
Vote
à
l’unanimité
3/
CCVM
: prise
de
compétence
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
Le
vote
est
obligatoire
avant
le
1°
avril
2021.
Après
explications
de
Monsieur
le
Maire
sur
les
enjeux,
le
vote
est
repoussé
en
début
d’année
le
temps
pour
chaque
conseiller
de
recevoir
le
document
de
la
CCVM
et
d’étudier
le
sujet. 4/
Devis
SIED
pour
enfouissement
réseaux
secs
Après
explications
de
Monsieur
le
Maire
concernant
le
devis
qui
ne
reflète
pas
la
demande
initiale
de
la
mairie,
il
sera
demandé,
à
nouveau,
un
devis
pour
l’enfouissement
des
réseaux
secs
sur
la rue
de
Montagney. 5/
Affouage
8
affouagistes
se
sont
inscrits
: la
parcelle
se
trouve
au
Branfer.
Le
bois
a
été
vendu.
Le
scieur
doit
venir
couper
les
arbres
pour
le distribuer.
Sylvain
Barbe
et Christelle
Gauthier
doivent
aller
marquer
les futaies.
6/
Location
logement
communal
: appartement
mairie
Changement
de
bail
pour
l’appartement
communal
suite
au
départ
de
M.
SEGUIN
Gérald.
Le
nouveau
bail
est
au
nom
de
Mme
THIERRY
Aurélie.
Vote
à l'unanimité
7/
Indemnités
gardiennage
église
100
€ pour
l’année
2020
Vote
à
l’unanimité
Questions
diverses
e
Le
recensement
de
2021
est
repoussé
en
2022
cause
COVID-19
;
e
Les
copeaux
de
bois
sur
l’aire
de
jeux
seront
déposés
samedi
5 décembre
à
13h30 ;
e
La
réception
des
travaux
de
Sornay
: quelques
ajustements
sont
à prévoir
notamment
au
niveau
du
pont
;
e
Retard
très
important
concernant
les
travaux
du
pont
de
Banne,
reste
à
faire
le
revêtement
final
;
e
Discussion
autour
de
la
location
du
terrain
communal
(anciennement
exploité
par
M.
Ravinet)
suite
à
la
réception
d’un
courrier
dans
les
boites
aux
lettres
des
conseillers
;
e
Ingénierie
70:
Convention
à
renouveler
pour
l'instruction
des
dossiers
d'urbanisme:
montant
de
la
cotisation
: 0.20
euro
par
habitant
;
e
Lecture
d’un
courrier
de
monsieur
Donzelot
adressé
à
la
mairie
concernant
la
communication ;
Il souhaiterait
une
communication
plus
régulière
et
propose
différents
supports
de
communication
à
utiliser
(application
Smartphone,
mail,
..);
la
commission
communication
(Sylvie
Letondal,
Valérie
Fayolle,
Alexandre
Letho)
de
Sornay
en
profite
pour
dire
qu’elle
travaille
actuellement
sur
le bulletin
municipal
pour
le début
d’année
;
e
Retour
sur
la
commission
« Communication
»
de
la
CCVM
par
monsieur
Letho
;
il y
a
été
évoqué
justement,
la
possibilité
d’adhérer
à
une
application
«
panneau
Pocket
»
afin
de
diffuser
de
manière
simple
les
informations
aux
habitants
abonnés.
Le
site
Internet
de
la CCVM
est
en
cours
de
refonte.
e
Parailleurs,
le jour
de
levée
des
déchets
change
en
2021,
pour
devenir
le jeudi.
F.
MARCHAL,
Maire
de
Sornay