Ordre du Jour - ordre du jour CM 01 07 20

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Ordre du Jour - ordre du jour CM 01 07 20 Document publié le Mercredi 1 juillet 2020 par la commune de Châteauneuf-les-Martigues. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 01 07 20)Thèmes du document : Sécurité publique, Eau et assainissement, Jeunesse,

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 01 JUILLET 2020

− Ordre du jour :

ORDRE DU JOUR

N° Finances locales

1 Orientations pour la politique de développement économique et de l'emploi de la ville de Châteauneuf-les-Martigues

2 Convention fonds Covid Résistance (Région PACA) – Participation de la ville de Châteauneuf- les-Martigues

3 Convention Initiative Marseille Provence pour fonds covid-résistance 4 Budget supplémentaire 2020

5 Subventions de fonctionnement supérieures à 23 000 € pour les associations locales

6 Convention de mise à disposition du patrimoine affecté à la gestion des eaux pluviales urbaines

7 Remboursement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des élus locaux de la ville de Châteauneuf-les-Martigues

8 Indemnités pour frais de représentation du maire

9 Tarification repas Associations en fête

10 Tarification transports scolaires 2020-2021

11 Tarification applicable aux familles pour la restauration scolaire et l’accueil périscolaire durant l’année scolaire 2020-2021

N° Environnement

12 Avenant à la convention synallagmatique URBASOLAR

N° Domaine et Patrimoine

13 Vente à monsieur et madame BORJA Bastien de la parcelle AA n° 63 sise au lieudit « 60 plage du Jaï »

14 Acquisition d’un terrain cadastré, section AP N°57 au lieudit « LES BAUDS » d’une superficie totale de 2 642 m² à la Safer Provence Alpes Côte D’azur

N° Aide Sociale

15 Mise à disposition au CCAS de trois appartements à vocation d’urgence N° Institution et vie politique

16

Commissions internes – Désignation des représentants :

• Commission des finances

• Commission des affaires sociales et de la petite enfance

• Commission de l'environnement et de la qualité de vie

• Commission de la vie associative locale, de la jeunesse et des sports • Commission des affaires culturelles, des festivités locales, du patrimoine et du tourisme

• Commission du développement des quartiers et du cadre de vie • Commission de sécurité civile, de la sauvegarde des populations et de la gestion de crise

• Commission du développement économique, de l'emploi et de l'insertion professionnelle

• Commission de la sécurité et de la prévention de la délinquance • Commission de l'enseignement et de l'éducation

17 Commission Consultative du Conseil Municipal des jeunes – Désignation représentants 18 Comité communal du Jumelage – Désignation des membres

19 Comité de gestion Massif Côte bleue – Désignation des membres 20 Commission Communale des Impôts Directs – Désignation des commissaires

21 Communication au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal depuis le dernier Conseil Municipal

22 Questions écrites de l’opposition

23 Remerciements