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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 09 04 24
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Châteauneuf-les-Martigues.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 09 04 24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Institutions publiques,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 avril 2024
ORDRE DU JOUR
N° Objet Thèmes
1 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental des Bouches du Rhône pour les
travaux de proximité 2024 - version jeunesse
FINANCES LOCALES
2 Lancement d'un appel d'offres pour un marché
d'exploitation des systèmes de chauffage, de
ventilation et de climatisation des bâtiments
communaux
COMMANDE PUBLIQUE
3 Avis sur l 'achat des parcelles D107, D109, D190,
D187 au Vallon de Valtrède et AP43 dans le secteur
des Bauds par le Conservatoire du Littoral
AUTRES DOMAINES DE
COMPETENCES
4 Vente à Monsieur François CORTES des parcelles
AX 29 sise au lieu-dit " Farren " et AZ 67 au lieu-dit "
Tholonet "
URBANISME
5 Vente à la SCI RONSARD et LC IMMOBILIER des
parcelles BV 176-178-180 situées Boulevard de la
Valampe
URBANISME
6 Vente à Madame GIDDE Valérie et à Monsieur
VATOVEC Bruno de la parcelle AA N° 50 sise au lieu-
dit " 48 Plage du Jaï "
URBANISME
7 Vente à Monsieur RAINERI Antoine des parcelles AA
n° 31 et AA n° 32 sises au lieu-dit "32 Plage du Jaï"
URBANISME
8 Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme
intercommunal (PLUi) de Marseille Provence
URBANISME
9 Dénomination de voies communales ouvertes à la
circulation longueur de la voirie communale
URBANISME
10 Protection sociale complémentaire risques
prévoyance et santé
FONCTION PUBLIQUE
11 Création d'emplois contractuels non permanents pour
accroissement saisonnier d'activité pour l'année 2024
FONCTION PUBLIQUE
12 Désignation des représentants au sein des
commissions municipales
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
13 Création d'une commission communale consultative
pour l'attribution des autorisations temporaires
d'occupation du domaine public en vue d'une
exploitation économique
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
14 Tarification Sortie Exceptionnelle - Espace jeunes FINANCES LOCALES
15 Tarification Soirée Bal de promo des collégiens FINANCES LOCALES 16 Approbation du Compte Financier Unique 2023 du
Budget Principal et du Budget Annexe des Pompes
Funèbres
FINANCES LOCALES
17 Affectation du résultat de fonctionnement de
l'exercice 2023 au Budget Principal
FINANCES LOCALES
18 Adoption du Budget Primitif pour l'exercice 2024
(Budget Principal et Budget Annexe)
FINANCES LOCALES
19 Adoption des taux d'imposition des taxes foncières et
de la taxe d'habitation pour l'exercice 2024
FINANCES LOCALES
20 Subventions de fonctionnement supérieures à 23 000
€ pour les associations locales
FINANCES LOCALES
21 Subventions exceptionnelles pour diverses
associations
FINANCES LOCALES
22 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental des Bouches du Rhône pour les
travaux de proximité 2024
FINANCES LOCALES
23 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental des bouches du Rhône dans le cadre
du dispositif d'aide du département aux équipements
pour la sécurité publique pour le centre de
supervision urbain de la commune de Châteauneuf-
les-Martigues.
FINANCES LOCALES
24 L'Atlas communal de la biodiversité DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
25 Plan communal de la Biodiversité DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
26 Charte en faveur de la protection du Martinet noir DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
27 Adhésion au Pacte : Plan d'Accélération pour la
Transition Ecologique
DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
28 Modalités de consultation du public relative aux
zones d'accélération des énergies renouvelables
DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
29 Convention de prêt d'objets - Museum d'histoire
naturelle d'Aix en Provence
DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
30 Mise en œuvre d'une politique d'animations et
d'expositions culturelles
DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
31 Mise en œuvre d'une politique de lecture publique en
direction des micro-crèches de Châteauneuf-les-
Martigues
DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
Communication au Conseil Municipal des décisions
prises dans le cadre des délégations accordées au
Maire par le Conseil Municipal depuis le dernier
Conseil Municipal
Institutions et Vie Publiques Questions écrites de l’opposition Institutions et Vie Publiques
Remerciements Institutions et Vie Publiques