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Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune d'Hautefort.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20250527 PV CMHautefort compressed)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Bois et produits du bois,
1
Procès-verbal du Conseil Municipal de Hautefort-Saint Agnan
Mardi 27 mai 2025 à 18h30
Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
I - Finances locales
1- 1 : Validation des devis pour les remplacements des menuiseries des bâtiments communaux
II - Questions diverses
M. le Maire fait l’appel et après avoir vérifié le quorum, il soumet aux élus la désignation d’un secrétaire de séance.
PRÉSENTS : PUJOLS Jean-Louis, REBEYROL Elodie, MOUSSEAULT Philippe, FORT Sylvette, POUMEAUD Albert, BELLEIL Thomas, BINETRUY/MEYER Nadine, CHABASSIER David, CONTAMINE David, DECLE Sébastien, PERTUIS Martine.
ABSENTS : DELACOTE Aurélie, EYSSARTIER Jennifer, FALLEAU Geneviève, MARY Sophie. PROCURATIONS : FALLEAU Geneviève à FORT Sylvette.
SECRÉTAIRE DE SEANCE : Mme REBEYROL Elodie est élue.
I – FINANCES LOCALES
I - 1 : Validation des devis pour les remplacements des menuiseries des bâtiments communaux
M. le Maire présente la Délibération n°2025-052 :
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu la circulaire NOR : TREL2235937C « Déploiement du fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires – fonds vert » du 14 décembre 2022 ;
Vu la demande de subvention déposée par la commune de Hautefort sur la plateforme « Démarches simplifiées » en date du 30 mars 2023 sous la référence n°12004378 pour son projet Rénovation énergétique de la Chartreuse (arrêté attributif du 09 juin 2023) ;
Vu la demande de subvention déposée par la commune de Hautefort sur la plateforme « Démarches simplifiées » en date du 31 mars 2023 sous la référence n°12010501 pour son projet Rénovation énergétique de l’ancien presbytère ; Vu la demande de subvention déposée par la commune de Hautefort sur la plateforme « Démarches simplifiées » en date du 31 mars 2023 sous la référence n°12010694 pour son projet Rénovation énergétique de la l’ancienne gendarmerie ; Vu l’arrêté attributif de subvention Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires Fonds Verts – 2023 du 09 juin 2023 n°EJ 2104039298 pour la rénovation énergétique de la Chartreuse ; Vu l’arrêté attributif de subvention Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires Fonds Verts – 2023 du 09 juin 2023 n°EJ 2104039458 pour la rénovation énergétique de l’ancien presbytère ; Vu l’arrêté attributif de subvention Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires Fonds Verts – 2023 du 09 juin 2023 n°EJ 2104039431 pour la rénovation énergétique de l’ancienne gendarmerie ; Considérant qu’il y a lieu de changer les menuiseries des bâtiments communaux de La Chartreuse, de l’ancien presbytère et de l’ancienne gendarmerie ;
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de l’ensemble des devis reçu suite aux différentes sollicitations auprès de plusieurs entreprises pour avoir des propositions tarifaires.
Les propositions sont les suivantes :
La Chartreuse
PVC BOIS ALU
DS MENUISERIES
ANIMATION 26 378,44
RECEPTION 18 961,24
1°et 2° Etage 31 447,64
RESULTATS 76 787,32
ARE HOME, ST YRIEIX
RDC 31 155,18 49 420,31
1° Etage 7 298,12
2° Etage 1 758,54
Pose/Dépose 11 466,00
RESULTATS 61 989,43 86 046,13 92 000,01
Nbre de
conseillers en
exercice 15
Présents 10
Votants 11
Absents 04
Procurations 01 Conseil Municipal de Hautefort-Saint Agnan du 27/05/2025
2
La Chartreuse
GEDIMAT
RDC 54 203,65 44 388,19
1° Etage 10 397,46 23 225,62 17 200,82
2° Etage 3 392,11 6 012,52 5 239,01
RESULTATS 83 441,79 66 828,02
Ancien Presbytère Grange Neuve
PVC BOIS ALU PVC BOIS ALU
DS MENUISERIES 11 402,72 20 725,07 40 682,60 31 320,32
ARE HOME, ST YRIEIX 10 859,43 16 314,84 18 701,35 18 581,99 32 608,84 34 563,11
MR RENOVATION 21 808,92
GEDIMAT 10 707,72 34 959,12
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- VALIDE toutes les propositions de l’entreprise GEDIMAT,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant aux dossiers.
➢ ADOPTÉ à l’unanimité.
II – QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS DES ÉLUS
➢ M. le Maire fait un retour aux élus sur le Pass Aventure 2025 au prix unique de 1 euro vendu à l’Office de Tourisme et comprenant un ensemble de réductions touristiques et commerciales sur le territoire. Le nouveau guide Vézère Tourisme est sorti pour la saison 2025 : il est disponible gratuitement à l’Office de Tourisme.
➢ Fréquentation du Musée de l’Histoire de la Médecine depuis l’ouverture : 834 entrées.
AGENDA
➢ 31/05 & 01/06/2025 : Week-end « Eagles on the road » au stade de Hautefort-Saint Agnan.
La séance est levée à 20h15.