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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crottes-en-Pithiverais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM+02 06 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Démocratie,
République
Française
Département
Loiret
Commune
de
Crottes
en
Pithiverais
L'an
2021,
le
2
Juin
à
20
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
POINCLOUX
Daniel,
Maire.
Présents
:
Mmes
:
COSSIA
Gaëlle,
GUERINEAU
Marine,
METAYER
Harmonie,
PILLOY
Marie-Pierre,
MM
:
BECHAC
Olivier,
DA
SILVA
Norbert,
FORMONT
Vincent,
IMBAULT
Thierry,
POINCLOUX
Daniel,
VERNHES
Dominique Absent{s)
ayant
donné
procuration
: M.
CHANTEAU
Jean-Claude
à
M.
POINCLOUX
Daniel
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 11
+
Présents
: 10
Date
de
la
convocation
: 20/05/2021
Date
d'affichage
: 20/05/2021
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Sous-
Préfecture
de
Pithiviers
le
: 03/06/2021
et
publication
ou
notification
du :
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
GUERINEAU
Marine SOMMAIRE
Obiet(s)
des
délibérations
- DESIGNATION
DU
COORDONNATEUR
COMMUNAL
POUR
RECENSEMENT
2022
(D_2021_015)
Monsieur
le
Maire
procède
à
la
lecture
du
précédent
compte
rendu
du
05
mai
dernier
qui
est
adopté
à
l'unanimité
des
présents.
Le
Maire
demande
ensuite
au
conseil
de
rajouter
une
délibération
à
l'ordre
du
jour :
- Désignation
du
coordonnateur
communal
pour
le
recensement
2022.
Les
membres
du
conseil,
à
l'unanimité
donnent
leur
accord
pour
rajouter
cette
délibération
et
examinent
ensuite
les
points
suivants
:
DESIGNATION
DU
COORDONNATEUR
COMMUNAL
POUR
RECENSEMENT
2022
(réf
: D
2021
015)
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la loi
n°
2002-276
du
27
février
2002
relative
à
la démocratie
de
proximité
et notamment le
titre V,
Vu
le décret
n°
2003-485
du
5 juin
2003
relatif au
recensement
de
la population,
Vu
le décret
n°
2003-561
du
23 juin
2003
portant
répartition
des
communes
pour
les
besoins
de
recensement
de
la
population, Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
l'enquête
de
recensement
prévue
en
2021
a
été
exceptionnellement
reportée
d'une
année
en
raison
de
la
crise
santaire.
De
ce
fait,
la
commune
de
Crottes-en-Pithiverais
doit
désigner
un
coordonnateur
communal
afin
de
réaliser
les
opérations
du
recensement
2022
qui
se
déroulera
du
20
janvier
au
19
février.
Monsieur
le
Maire
propose
que
Madame
BRETON
Danielle
soit
nommée
"coordonnateur
communal".
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
nommer,
Madame
BRETON
Danielle,
secrétaire
de
mairie,
comme
coordonnateur
d'enquête
chargé
de
la
préparation
et
de
la
réalisation
de
l'enquête
de
recensement
pour
l'année
2022.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre:
O abstentions
: 0)
PROJET
D'ACHAT
D'UN
NETTOYEUR
HAUTE
PRESSION :
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
conseil
munucipal
le
devis
établi
par
la
Quincaillerie
MAUPU
pour
l'acquisition
d'un
nettoyeur
thermique.
Le
montant
de
celui-ci
s'élève
à
1
199,00
€
HT.
Les
membres
du
conseil
municipal
demande
à
ce
qu'un
devis
soit
établi
pour
un
nettoyeur
sur
groupe
avec
une
puissance
K5
ou
K7.
IIs
souhaitent
également
qu'un
essai
soit
fait
avec
un
nettoyeur
sur
groupe
K5
afin
de
voir
l'efficacité
avant
de
déterminer
quel
type
de
nettoyeur
serait
le
plus
adapté
pour
l'usage
prévu.
COMPOSITION
DES
BUREAUX
DE
VOTE
POUR
LES
ELECTIONS
DEPARTEMENTALES
ET
REGIONALES
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
2
élections
(départementales
et
régionales)
sont
à
tenir
les
dimanches
20
et
27
juin
prochain.
Par
conséquent,
il
demande
à
chaque
membre
du
conseil
municipal
d'indiquer
ses
disponibilités
pour
les
2
dates
afin
d'établir
les
tours
de
garde,
ce
qui
permettra
de
déterminer
le
nombre
d'assesseurs
à
solliciter
pour
tenir
le
bureau
de
vote.
CHOX
DE
L'ENTREPRISE
POUR
LE
MARQUAGE
AU
SOL
:
Afin
de
refaire
le
marquage
au
sol
des
passages
piétons
et
du
zébra
sur
la
commune,
Monsieur
le
Maire
présente
les
devis
de :
+ PROXIMARK
(entreprise
travaillant
avec
le
Département)
d'un
montant
de
750.00
€
HT
correspondant
à
la
signalisation
de
3
passages
piétons,
. TRUPIN
d'un
montant
de
750.00
€
HT
pour
refaire
3
passages
piétons
et
1 zébra
bus.
Après
concertation,
les
membres
du
conseil
municipal
ont
retenu
l'entreprise
TRUPIN
pour
faire
les
travaux.
Afin
de
déterminer
l'emplacement
du
3ème
passage
piétons
à
créer
sur
Crottes,
la
commission
des
travaux
se
réunira
le
lundi
07
juin
2021
à
18h.
AFFAIRES
DIVERSES
:
. Route
de
Montigny/Neuville
: la Communauté
de
Communes
de
la
Forêt
est
dans
l'attente
d'un
nouveau
devis
qui
permettrait
de
réduire
le
coût
des
travaux
de
réfection
de
la
route.
. Conseil
en
Energie
Partagé
: Convention
signée
avec
l'ADIL
le 31
mai
2021,
. Logement
de
Crottes
: Départ
du
locataire
pour
le 31/08/2021.
. Salle
de
réunion
: Réfléchir
à
la mise
en
place
d'un
défibrillateur
et se
renseigner
du
coût
pour
cette
acquisition,
. Teillay
: Réception
de
3
devis
pour
l'achat
d'une
table
de
pique-nique
et
de
3
poubelles.
Recontacter
les
entreprises
pour
connaître
les
préconisations
d'installation
de
la
table,
. Chemin
de
Janville
: Envoyer
un
courrier
recommandé
à
l'entreprise
YOU
qui
a effectué
la
réfection
de
la
chaussée.
Celle-ci
s'est
déteriorée
depuis
la
fin
des
travaux,
. Eolien
: Présentation
du
projet
éolien
des
Champarts,
. Commission
"Fêtes
et cérémonies"
: Convoquer
les
membres
de
la commission
pour
le
lundi
21
juin.
Une
entreprise
présentera
des
décorations
de
Noël,
. SICAP
: Demander
un
devis
pour
l'installation
d'un
compteur
sur
la
place
de
Crottes.
Séance
levée
à:
22:15
En
mairie,
le
30/06/2021
Le
Maire