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unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes - Convocation conseil communautaire du 2 avril 2025 1
Document publié le Mercredi 2 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes - Convocation conseil communautaire du 2 avril 2025 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Justice et droit,
Soual
Saint André de Majencoules
Saint André de Valborgne
+
eve PUESe L'Espérou, le 24 mars 2025.
Causse Bégon
Dourbies
Lanuéjols
Lasalle
L'Estréchure Mesdames et Messieurs les Conseillers et
LE : notes suppléants de la Communauté de Communes
Revens CAUSSES AIGOUAL CEVENNES - Terres
Solidaires
Saint-Sauveur-Comprieu
Saumane
Soudorgues
Trèves
Val-d'Aigouol
Objet: Convocation Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à assister à la réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu le :
MERCREDI 2 AVRIL 2025
A9H 30
A L'ESPEROU
A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Ordre du jour :
SO
ES
ON
CE
SN
AN
= h
©
HO
H
RH
©
ON
Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 05/03/25.
Affectation des résultats 2024.
Approbation des Budgets Primitifs 2025.
Taux d'imposition des Taxes directes locales 2025.
Taxe GEMAPI 2025.
Taux Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2025.
Redevance spéciale 2025 des campings pour l'enlèvement des ordures ménagères.
Tarification de l'Eau et de l’Assainissement collectif 2025.
Redevance SPANC 2025.
. Avenant aux conventions de délégation des communes.
. Modification de la délibération n°12/2025 du 05/02/25 : Redevances consommation d'eau,
pour performance eau potable et assainissement, prélèvement des Agences de l'eau.
. Tarifs 2025 du Climatographe.
. Attribution des marchés de travaux pour la réalisation du RLESI phase 3.
. Subvention 2025 à l'Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes.
Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires
L'Espérou - 83 Avenue Georges Fabre
30570 Val-d'Aigoual
Tél : 04.67.82.73.79
c.c@cac-ts.com 15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
Subvention 2025 à La Filature du Mazel.
Subvention 2025 aux associations.
Convention territoriale pour la généralisation de l'Education Artistique et Culturelle (CGEAC).
Subvention 2025 à l'association « Initiative Gard ».
Participation financière 2025 à la Mission Locale Garrigues et Cévennes.
Adhésion et cotisation 2025 à l'association des Communes et Collectivités Forestières du Gard.
Demande d'inscription d'une servitude de passage et d'aménagement sur la piste DFCI H7.
Convention de mise à disposition temporaire de matériel communautaire.
Contrats à Durée Déterminée saisonniers pour les services Déchets et Climatographe.
Questions diverses.
Dans l'attente, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Président,
Gilles BERTHEZENE.
Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires
L’Espérou - 83 Avenue Georges Fabre
30570 Val-d'Aigoual
Tél : 04.67.82.73.79
c.c@cac-ts.com