Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes
unknown - Communauté de communes - Gorges Causses Cévennes -
unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes
unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes
unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes
unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes
unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes
unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes
unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes
unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes
unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes - Convocation Conseil du 29 octobre 2025
Document publié le Mercredi 29 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes - Convocation Conseil du 29 octobre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Consommateurs,
ISoual (ausses ,
on nes. L'Espérou, le 20 octobre 2025. Causse Bégon en
Dourbies
Lanuéjols
me Mesdames et Messieurs les Conseillers et
Le : LL L suppléants de la Communauté de Communes
AEVERE CAUSSES AIGOUAL CEVENNES - Terres Saint André de Majencoules
Saint André de Valborgne Solidaires
Saint-Souveur-Comprieu
Saumane
Soudorgues
Trèves
Val-d'Aïgoua!
Objet : Convocation Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à assister à la réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu le :
MERCREDI 29 OCTOBRE 2025
A14H
A SAINT ANDRE DE MAJENCOULES
SALLE SOCIO-CULTURELLE
Ordre du jour:
1. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 17/09/25.
2. Procès-verbal de transfert actif/passif suite à la mise à disposition des biens dans le cadre du
transfert de la compétence Eau/assainissement pour les communes de Causse Bégon et
Soudorgues.
3. Décisions modificatives Budget Principal et Budgets annexes.
4. Modification du règlement d'eau potable et d'assainissement.
5. Avenant aux conventions de délégation des communes de Saint André de Majencoules et de
Saint-Sauveur-Camprieu.
6. Demande de fond de concours pour les travaux d'AEP/assainissement sur la commune de Val-
d'Aigoual.
7. Attribution du marché de travaux pour l'extension du réseau d'eau potable de la commune de
Val-d'Aigoual.
8. Avenant au marché de travaux lot 3 « Charpente bois - Couverture acier - Étanchéité » pour
la construction de la crèche de Lasalle.
Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires
L'Espérou - 83 Avenue Georges Fabre
30570 Val-d'Aigoual
Tél : 04.67.82.73.79
c.c@cac-ts.com 10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
Avenant au marché de travaux RLESI phase 3 lot N°4 « Fourniture et pose d'équipements de
franchissement ».
Adhésion à la centrale d'achat « UGAP » pour le mobilier de la crèche de Lasalle. Adoption des rapports sur les prix et la qualité des services publics d'eau potable,
d'assainissement collectif et non collectif 2024.
Modification des statuts du PETR Causses et Cévennes.
Avenant au bail emphytéotique du 07/09/20 entre la commune de Saint-Sauveur-Camprieu et
la Communauté de Communes.
Convention d'utilisation du Temple de Peyrolles en Cévennes par l'association Collectif
ARCHYTAS.
Adhésion au contrat groupe « assurance statutaire » proposé par le CDG30 - Période
2026/2029.
Modification du régime du temps partiel.
Soutien à l'abattoir du Vigan.
Demande de subvention 2026 au Département du Gard pour le poste de coordonnateur de la
résidence personnes âgées Les Ormeaux à Lanuéjols.
Questions diverses.
Dans l'attente, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Président,
Gilles BERTH
Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires
L’Espérou - 83 Avenue Georges Fabre
30570 Val-d'Aigoual
Tél : 04.67.82.73.79
c.c@cac-ts.com