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unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes - Convocation Conseil communautaire du 4 mars 2026
Document publié le Mercredi 4 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes - Convocation Conseil communautaire du 4 mars 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Humanitaire,
Soual (ausses
Saint André de Majencoules
Saint André de Valborgne
EVENnEs. L'Espérou, le 23 février 2026.
Causse Bégon TT
Dourbies
Lanuéjols
Lasalle
L'Estréchure Mesdames et Messieurs les Conseillers et
res ; ! Le suppléants de la Communauté de Communes
Revens CAUSSES AIGOUAL CEVENNES L Terres
Solidaires
Saint-Souveur-Camprieu
Saumane
Soudorgues
Trèves
Val-d'Aigoual
Objet : Convocation Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à assister à la réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu le :
MERCREDI 4 MARS 2026
A14H
A L'ESPEROU
AU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Ordre du jour:
LNNmWPRE
H N
&
©
Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 04/02/26.
Pacte de viabilité Agro-territoriale.
Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2025.
Affectation des résultats 2025.
Approbation des Budgets Primitifs 2026.
Taux d'imposition des Taxes directes locales 2026.
Taxe GEMAPI 2026.
Taux Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2026.
Redevance spéciale 2026 des campings pour l'enlèvement des ordures ménagères.
. Tarification de l'Eau et de l'Assainissement collectif 2026.
. Redevance SPANC 2025.
. Régularisation des amortissements antérieurs au transfert des compétences eau potable et
assainissement.
Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires
L’Espérou - 83 Avenue Georges Fabre
30570 Val-d'Aigoual
Tél : 04.67.82.73.79
c.c@cac-ts.com 13. Avenant aux conventions de délégation des communes.
14. Modification du règlement de service eau potable et assainissement et de la grille tarifaire.
15. Tarifs 2026 du Climatographe.
16. Subvention 2026 à l'Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes.
17. Subvention 2026 à La Filature du Mazel.
18. Convention de partenariat avec la SCIC Coopérative Bouchère Paysanne pour l'Abattoir
Paysan du Vigan.
19. Contrats saisonniers 2026 pour le Climatographe.
20. Contrats saisonniers 2026 pour le service Déchets.
21. Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2024.
22. Décisions du Président 2026.
23. Questions diverses.
Dans l'attente, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Président,
Gilles BERTHEZENE.
Communauté de Communes Causses Aïgoual Cévennes - Terres Solidaires
L’Espérou - 83 Avenue Georges Fabre
30570 Val-d'Aigoual
Tél : 04.67.82.73.79
c.c@cac-ts.com