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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2025 05 06 Liste decision
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2025 05 06 Liste decision)
Thèmes du document : Transports, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
1 rue Adrien Meslier - CS 80083
49170 ST GEORGES SUR LOIRE CEDEX
LISTE DES DECISIONS - Séance du 6 mai 2025
DECBU-
2025-
05-33
DATE – HABITAT – Avenant 1 à la convention de portage foncier avec le Département de Maine et Loire et Alter, pour la commune de Rochefort sur Loire
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
05-34
DATE - MOBILITE – Opération de développement du covoiturage – Approbation du plan de financement et demande de subvention « Fonds vert »
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
05-35
DDEV – DEVELOPPEMENT SOCIAL – CARSAT des Pays de la Loire - Approbation de la demande de subvention – CLIC 2025
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
05-36
DAF- DST - MARCHE DE SERVICES – Missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour la restructuration et l’extension du Siège de la Communauté de communes Loire Layon Aubance sur le site des Garennes-sur- Loire - Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
05-37
DAF – Bâtiment - Marché de services – Contrôles réglementaires - Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
05-38
DAF – DST – VOIRIE - MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE – Aménagement de la traversée du bourg de Beaulieu - Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°2
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
05-39
DST - VOIRIE - Convention d'autorisation de travaux, d'entretien et financière - Aménagement des rues du Colonel Artémieff et Saint-Vincent - Commune de Faveraye- Mâchelles - Commune déléguée de Bellevigne-en-Layon
Acceptée à
l’unanimité
Le Président
Mis en ligne sur le site communautaire, le 13/05/2025