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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2026 02 03 Liste decisions
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2026 02 03 Liste decisions)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Banque,
Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
1 rue Adrien Meslier - CS 80083
49170 ST GEORGES SUR LOIRE CEDEX
LISTE DES DECISIONS - Séance du 3 février 2026
DECBU-
2026-
02-04
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les travaux de réparation sur le réseau d’éclairage public
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2026-
02-05
DAF - ASSAINISSEMENT - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE SERVICE – Maîtrise d’œuvre pour la construction d’une STEP à Vauchrétien - Approbation et autorisation de signature du marché Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2026-
02-06
DAF/COMMUNICATION – MARCHE DE SERVICES – Rédaction, mise en page, impression et distribution du magazine intercommunal – Lot n°4 – Distribution toutes boîtes aux lettres et dépôt dans les lieux stratégiques du territoire du magazine et de ses suppléments – lot réservé – Approbation et autorisation de signature des avenants n°1
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2026-
02-07
DAF/VOIRIE – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement de la rue Haute Hallopeau à Denée – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2026-
02-08
DST - VOIRIE - Convention d'autorisation de travaux et d'entretien - RD128 - Aménagement de l’intersection de la Montée Saint-Sauveur avec la Montée de la Hutte - Commune de Blaison- Gohier - Commune déléguée de Blaison-Saint-Sulpice
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2026-
02-09
DST - VOIRIE – Beaulieu-sur-Layon - Aménagement de 4 quais bus - Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de la mise en accessibilité de points d'arrêts routiers du réseau régional de transport
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2026-
02-10
DST - VOIRIE – Les Garennes sur Loire - Aménagement d’un quai-bus à Grand’rue sur la commune déléguée de Juigné-sur-Loire - Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de la mise en accessibilité de points d'arrêts routiers du réseau régional de transport
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2026-
02-11
DST - VOIRIE – Val-du-Layon - Aménagement de 2 quais bus Rue du Canal de Monsieur sur la commune déléguée de Saint-Aubin-de-Luigné - Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de la mise en accessibilité de points d'arrêts routiers prioritaires du réseau régional
Adoptée à
l’unanimité
Le Président
Mis en ligne sur le site communautaire, le 04/02/2026