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Déliberation - Decisions du 12 Fevrier 2015
Document publié le Jeudi 12 février 2015 par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions du 12 Fevrier 2015)
Thèmes du document : Assurance, Institutions publiques, Consommateurs,
DECISIONS-Conseil Municipal du 12 Février 2015
Contrat de location et maintenance de la plieuse du service Communication avec MAIL FINANCE Contrat de licence et de service avec HOROQUARTZ pour le logiciel HELIX PLANNING
TT
Contrat hébergement du site WEB avec la saciété ALIENOR NET
E
Contrat avec société 2E-TI pour maintenance des
faisceau hertzlen-bomes WIFI
:
Contrat de location entretien d'une machine à affranchir avec la société PITNEY BOWES Contrat avec la société TERMICAP a compter du 1er janvier 2015 pour une durée d'un an
renouvelable sur le site de l'école primaire François VILLON
Contrat de police d'assurance d'organisateur de transports scolaires, péri ou post-scolaires "Tous transports d'élèves" avec l'ANATEEP332015-070
N
DECISION
DU
MAIRE
FIN o87! com Le
Maire
de
ia
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal
le
8
avril
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
de
Alinéa,
Vu
la
propostion
de
contrat
de
maintenance
n°
621178
établie
par
la
société
MAIL
FINANCE
-5
Boulevard
des
Bouvets
-92747
NANTERRE
CEDEX,
DECIDE
ARTICLE
1er
contrat
de
location
et
maintenance
de
la
plieuse
du
service
Communication
avec
la
société
MAIL
FINANCE.
du
13/10-2014
au
13/10/2019-
montant annuel
:
2 155,52 euros TTC
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
Conformément
à
l'article
L
2122-23 du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine séance.
Le
Maire
certlie
que
a
décision
est
exécutoire
après
réception
en
Préfecture
ls Le baie,
Fait
à BASSENS,
le 18/11/2014
Le
Mere,
lerre
TURON
pv
2e
2015-0974
DECISION DU MAIRE
FIN age
INF
Le
Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs accordée par le Conseil Municipal le 11
septembre 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,
é HOROQUARTZ,
tour CIT
-3, rue de l'arrivée-BP
Vu la
proposition de contrat de maintenance établie par la soci
28-75749
PARIS
Cedex
FRANCE
DECIDE
ARTICLE contrat de licence et de service avec la Société HOROQUARTZ pour le logiciel HELIX PLANNING. Durée du er janvier au 31 décembre 2015. Montant annuel
1
174.32 euros TTC.
ARTICLE
2
;
ARTICLE
3:
Conformément
à
l'article
L.
2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décislon
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine séance.
Lo
Maire
cart
que
la
décision
est
exécutoire
après
réception
en
Préfecture
le Le
Maire,
Fait
à
BASSENS,
le
19/11/2014N
2015-072
DECISION DU MAIRE
FIN /ge0
/ cou
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu la délégation de pauvoirs accordée par le Conseil Muni Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,
al le 11 septembre 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du
Vu la proposition de contrat d'hébergement
établie par la société ALIENOR NET -375 rue de Tivoli-33110 LE
BOUSCAT,
DECIDE
ARTICLE fer: contrat d'hébergement du site WE3 de la commune du 21/08/2014 au 21/08/2014 avec la société ALIENOR NET. Montant annuel de l'hébergement 1 674 euros TTC ARTICLE
2
ARTICLE 3 Conformément à
l'article L 2122-23 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise
aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance. Le Maire certie que a décision est exécutoire après: réception en Préfecture ls
1e Maïe,
Fait à BASSENS, le 25/11/2014
Le
Maire,
lean-Plerre TURON
2015-073
DECISION
DU
MAIRE
FIN 890 / NF Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal le 11 septembre 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu la proposition de contrat de maintenance établie par la société 2E-TI -5, rue GAMBETTA -40100 DAX,
DECIDE
ARTICLE
1er:
contrat du 01/01/2014 au 31/12/2018 avec la société
2E-TI pour la maintenance des faisceau hertzien-bornes WIFI,
Montant annuel du contrat
3 000 euros TTC.
ARTICLE 2: ARTICLE Conformément à l'article L 2122-23
du Code Général des collectivités territoriales, la
présente décision sera soumise
aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de ia prochaine séance. Le Maire cart que la décision est exécutoire après récapiion en Préfecture le
Le
Maire,
Fait
à
BASSENS,
le
28/11/2014
Le
Mae,
Jean-Pierre TURONL+ $ a
S ê
2015-074
°
DECISION
DU
MAIRE
FIN/
801
/ AGE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal le 11 septembre 2014, en vertu de l'articie L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu
la
proposition de contrat de location entretien d'une machine à affranchir établle par la société PITNEY BOWES
-Immeuble
le
Triangie-
9,
rue Paul
Lafargue
-93217
SAINT DENIS
Cedex,
DECIDE
ARTICLE 1er contrat
de
location
entretien
d'une
machine
à
affranchir
avec
la
société
PITNEY
BOWES.
contrat
du
01/01/2015 au 31/12/2019
montant annuel :
840 euros TTC
ARTICLE
2
ARTICLE 3 Conformément à
l'article L 2122-23 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera sout
aux
mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil
Municipal et fera l'abjet d'une communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Le
Maire
carie
que
le
décision
est
exécutoire
après
réceplion
en
Préfecture
le Le
Maire,
Fait
à BASSENS,
le 01/12/2014
Le
Maire,
Jean-Pierre FURON
ù
2045-075
DECISION
DU
MAIRE
FINIgg2/
ST
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal le 11 septembre 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition de contrat protection anti-termites par pièges-appats établie par la société TERMICAP -88, cours
Saint-Louis BP 90 141-33300
bordeaux,
DECIDE
ARTICLE
ter
contrat avec la société TERMICAP à compter du
Ler janvier 2015 pour une durée d'un an
renouvelable sur le site de
l'école
primaire
François
VILLON.
ARTICLE
2:
montant annuel du contrat
1 223.59 euros TTC
ARTICLE
3:
Conformément
à
l'article
L.
2122-23 du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et fera
l'abjet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Lo
Malro
conti
que
La
décision
est
exécutoire
après
réception en Préfecture le
Le
Mare,
Fai
à BASSENS,
le 16/01/2016
Le
Maire,
Jean-Pierre
TURON2015-076
DECISION
DU
MAIRE
FIN/803/
EJAS
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Ve a
Lélégation
de pouvoirs
accordée
par le
Consell
Municipal
le 11
septembre
2014,
en vertu
de l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
6e
Alinéa,
Vu 1e
proposition
de cantrat
de police
d'assurance
auprès
de l'ANATEEP
33 -
8, Rue
E Lockray
75011
PARIS,
DÉCIDE
ARTICLE
1e1
Contrat
de police
d'assurance
d'organisateur
de transports
scolaires,
péri
ou post-selaires
“Tous
transports
d'élèves"
avec
l'ANATEEP
33.
ARTICLE. souscrit
pour
une
périade
d'un
an jusqu'au
31 Décembre
2015 moyennant
une
cotisation
de 269,36
euros.
ARTICLE. Conformément
à l'artide
L 2122-23
du Code
Général
des
collectivités
territoriales,
1e présente
décision
sera
soumise
Conomes
régles
que
celies
applicables
aux
délibérations
du Conseil
Municipal
e fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Le
Maire
certifie
que
la décision
est
exécutoire
après
réception
on
Préfecture
le Le
aie,
Fait
à BASSENS,
le 10/01/2015
Lo Wire,