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Déliberation - Decisions Conseil Municipal du 2 FEVRIER 2016
Document publié le Mardi 2 février 2016 par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions Conseil Municipal du 2 FEVRIER 2016)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
DECISIONS-Conseil
Municipal
du
02
Février
2016
Contrat
avec
la société
ARPEGE
pour
l'abonnement
courriels
du
logiciel
ARPEGE
Diffusion,
durée
du
01/01/2016
au
31/12/2020
Montant
annuel
672,23€
Contrat
d'abonnement
annuel
des
services
hébergés
pour
le logiciel
Espace
Famille
V3
durée
du
01/01/2016
au
31/12/2020
Montant
annuel
1625,98€
Contrat
de
licence
et
de
service
avec
la société
HOROQUARTZ
pour
le logiciel
HELIX
PLANNING.
Durée
du
1er
janvier
au
31
décembre
2016.
Montant
annuel
1217,814€
TTC
Contrat
de
prestation
du
01/01/2016
au
31/12/2016
TTC
permettant
la distribution
du
courrier
arrivé
et
l'enlèvement
du
courrier
départ
dans
les
locaux
de
la Mairie
Contrat
de
police
d'assurance
d'organisation
de
transports
scolaires,
péri
ou
post
scolaires
"Tous
transports
d'élèves
avec
l'ANATEEP
33 ’
2016-03%0
DECISION
DU
MAIRE
FINZgta/
INF
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'articte
L 2122-22
du
Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
de
contrat
d'assistance
et
de
maintenance
avec
la société
ARPEGE
- 13,
rue
de
la
Loire
- 44236
Saint
Sébastien
sur
Loire,
DECIDE
ARTICLE
fer
:
Contrat
avec
la société
ARPÈGE
pour
l'abonnement
courriels
du
fogiciet
ARPEGE
Diffusion
durée
du
contrat
: du
01/01/2016
au
31/12/2020.
montant
annuel
: 672.23
euros
TIC.
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseit
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lots
de
la
prochaine
séance.
Le
Maire
certifie
que
la décision
est
exécutoire
après
réception
en
Préfecture
te Le
Maïre,
Fait
à BASSENS,
le 26/11/2015
Le Maire,
Jean-Pierre
TURON
2016-031
DECISION
DU
MAIRE
FIN
/gt4/
INF
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
{Gironde},
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
fa proposition
de
contrat
d'assistance
et
de
maintenance
avec
la
société
ARPEGE
- 13,
rue
de
la Loire
+ 44236
Saint
Sébastien
sur
Loire,
DECIDE
ARTICLE
er
:
Contrat
d'abonnement
annuel
des
services
hébergés
pour
le togiciet
Espace
Famille
V3.
Durée
: du
01/01/2016
au
31/12/2020
montant
annuel
: 1625.98
euros
TTC.
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Le Maire
certifie
que
la décision
est
exécutoire
après
réception
en Préfecture
le Le Maire,
Fait
à BASSENS,
le 26/11/2015
Le
Maire,
Jean-Pierre
TURON N
2016-03
DECISION
DU
MAIRE
FIN
/g15
/ INF
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde},
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal
ie 11
septembre
2014,
en
vertu
de
article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
de
contrat
de
maintenance
établie
par
la
société
HOROQUARTZ,
tour
CIT
-3,
rue
de
l'arrivée-BP
28-75749
PARIS
Cedex
FRANCE
DECIDE
ARTICLE
1er
:
contrat
de
licence
et
de
service
avec
la
Société
HOROQUARTZ
pour
le
logiciel
HELIX
PLANNING,
Durée
du
1er
janvier
au
31
décembre
2016.
Montant
annuel
£ 217,84
euros
TIC.
ARTICLE
ARTICLE
3 ;
Conformément
à
l'articte
L
2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipat
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
ja
prochaine
séance.
Le Maire
certifie
que
la décision
est
exécutoire
après
réception
en Préfecture
le Le Maire,
Fait
à BASSENS,
le 02/12/2045
Le Maire,
Jean-Plérre
TYRON
ve
2016_033
DECISION
DU
MAIRE
FIN/o16/
56
Le
Maire
de
[a Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvolrs
accordée
par
le Conseil
Municipal
le 14
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
de
Alinéa,
Vu
la proposition
de
devis
n°
58046
de
la
Société
LA
POSTE
demeurant
CHEMIN
DU
POT
AUX
PINS
33629
BORDEAUX
CEDEX
9,
DECIDE
ARTICLE
fer:
CONTRAT
DE
PRESTATION
du
01/01/2016
au
31/12/2016
TIC
permettant
la distribution
du
courrier
arrivé
et
l'enlèvement
du
courrier
départ
dans
les
locaux
de
la
Mairie,
ARTICLE
2 :
pour
un
montant
annuel
de
1 374
€
ARTICLE
3 :
Conformément
à
l'article
L
2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Le Maire
certifie
que
[a décision
est
exécutoire
après
réception
en Préfecture
le Le Mare,
Fait
à BASSENS,
le 12/01/2016
Le
Maire,
Jean-Pierre
TURON 2016-034
DECISION
DU
MAIRE
FIN
/917/
EJAS
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
6e
Alinéa,
Vu
la proposition
de
contrat
de
police
d'assurance
auprès
de
l'ANATEEP
33
- 8,
Rue
E Lockroy
75011
PARIS,
DECIDE
ARTICLE
1er
:
Contrat
de
police
d'assurance
d'organisateur
de
transports
scolaires,
péri
ou
post-scolaires
"Tous
transports
d'élèves"
avec
l'ANATEEP
33.
ARTICLE
2 :
souscrit
pour
une
période
d'un
an
jusqu'au
31
Décembre
2016
moyennant
une
cotisation
de
235,25
euros.
ARTICLE
3 :
Conformément
à
l'article
L
2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicabtes
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Le Maire
certifie
que
la décision
esf
exécutoire
après
réception
en Préfecture
le Le Maire,
Fait
à BASSENS,
le 18/01/2016
°
Le
Maire,
Jean-Pierre
TURON