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Déliberation - Decisions du 12 Fevrier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassens.
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Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
DECISIONS-Conseil
Municipal
du
12
Février
2015
Contrat
de
location
et
maintenance
de
la plieuse
du
service
Communication
avec
MAIL
FINANCE
Contrat
de
licence
et
de
service
avec
HOROQUARTZ
pour
le logiciel
HELIX
PLANNING
Contrat
hébergement
du
site
WEB
avec
la société
ALIENOR
NET
Contrat
avec
société
2E-TI
pour
maintenance
des
faisceau
hertzien-bornes
WIFI
Contrat
de
location
entretien
d'une
machine
à affranchir
avec
la société
PITNEY
BOWES
Contrat
avec
la société
TERMICAP
a compter
du
1er
janvier
2015
pour
une
durée
d'un
an
renouvelable
sur
le site
de
l'école
primaire
François
VIELON
Contrat
de
police
d'assurance
d'organisateur
de
transports
scolaires,
péri
ou
post-scolaires
"Tous
transports
d'élèves”
avec
l'ANATEEP33 2045-070
N
DECISION
DU
MAIRE
FIN
887
/ coM
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal
le
8
avril
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
propostion
de
contrat
de
maintenance
n°
621178
établie
par
la société
MAIL
FINANCE
-5
Boulevard
des
Bouvets
-92747
NANTERRE
CEDEX,
DECIDE
ARTICLE
fer
:
contrat
de
location
et
maintenance
de
la
plieuse
du
service
Communication
avec
la société
MAIL
FINANCE.
du
13/10-2014
au
13/10/2019-
moñtant
annuel
: 2 155,52
euros
TTC
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
Conformément
à
l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Le Maire
certifie
que
la décision
est
exécutoire
après
réception
en Préfecture
le Le Maire,
Fait
à BASSENS,
le 18/11/2014
Le
Maire,
Jean-Plerre
TURON
=
2015-07
DECISION
DU
MAIRE
FIN
{888
/ INF
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal
le
£i
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
de
contrat
de
maintenance
établie
par
la société
HOROQUARTZ,
tour
CIT
-3,
rue
de
l'arrivée-BP
28-75749
PARIS
Cedex
FRANCE
DECIDE
ARTICLE
er:
contrat
de
licence
et
de
service
avec
la Société
HOROQUARTZ
pour
le logiciel
HELIX
PLANNING,
Durée
du
ler
janvier
au
31
décembre
2015.
Montant
annuel
1 174.32
euros
TTC.
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
Conformément
à
l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Le Maire
certifie
que
la décision
est
exécutoire
après
réceplion
en Préfecture
le Le aire,
Fait
à BASSENS,
le 19/11/2014
Le
Waife,
Jean-P
URON N
205-072
DECISION
DU
MAIRE
AN
/889/
coM
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pauvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'articie
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
de
contrat
d'hébergement
établie
par
la société
ALIENOR
NET
-375
rue
de
Tivoli-33110
LE
BOUSCAT,
DECIDE
ARTICLE
ter:
contrat
d'hébergement
du
site
WEB
de
la
commune
du
21/08/2014
au
21/08/2014
avec
la société
ALIENOR
NET.
Montant
annuel
de
l'hébergement
i 674
euros
TTC
ARTICLE
:
ARTICLE
3 :
Canformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Le Maire
certifie
que
la décision
est exécutoire
après
réception
en
Préfecture
le Le
Maire,
Fait
à BASSENS,
le 25/11/2014
Le Maire,
Jean-Pierre
TURON
Pa à
2045-073
DECISION
DU
MAIRE
FIN
/890/
INF
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
de
contrat
de
maintenance
établie
par
la société
2E-TI
-5,
rue
GAMBETTA
-40100
DAX,
DECIDE
ARTICLE
ler
:
contrat
du
01/01/2014
au
31/12/2018
avec
la société
2E-TI
pour
la maintenance
des
faisceau
hertzien-bornes
WIFI,
Montant
annuel
du
contrat
3 000
euros
TTC.
ARTICLE
2:
ARTICLE
3 :
Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Le Maire
certifie
que
la décision
est exécutoire
après
réception
en
Préfecture
le Le
Maire,
Fait
à BASSENS,
le 28/11/2014
Le Maire,
Jean-Pierre
TURON es
0
$
‘
2015-074
a. A se
Fo
DECISION
DU
MAIRE
FIN
/go1
/ AFGE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
.
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
de
contrat
de
location
entretien
d'une
machine
à affranchir
établie
par
la société
PITNEY
BOWES
-Immeuble
le
Triangle-
9,
rue
Paul
Lafargue
-93217
SAINT
DENIS
Cedex,
DECIDE
ARTICLE
er
:
contrat
de
location
entretien
d'une
machine
à affranchir
avec
la société
PITNEY
BOWES.
contrat
du
01/01/2015
au
31/12/2019
montant
annuel
: 840
euros
TTC
ARTICLE
2 :
ARTICLE Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Le
Maire
cerlifie
que
la décision
est
exécutoire
après
réception
en
Préfecture
le Le
Maire,
Fait
à BASSENS,
le 61/12/2014
Le
Maire,
Jean-Pierre
TURON
à
205-075
DECISION
DU
MAIRE
FIN/892/
ST
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
de
contrat
protection
anti-termites
par
pièges-appats
établie
par
la société
TERMICAP
-88,
cours
Saint-Louis
BP
90
141-33300
bordeaux,
DECIDE
ARTICLE
1er
:
contrat
avec
la société
TERMICAP
à compter
du
1er
janvier
2015
pour
une
durée
d'un
an
renouvelable
sur
le
site
de
l'école
primaire
François
VILLON.
ARTICLE
2 :
montant
annuel
du
contrat
1 223.59
euros
TIC
ARTICLE
3 :
Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Le
Mairo
certifie
que
la décision
est
exécutoire
après
réception
en Préfecture
le Le Maire,
Fait
à BASSENS,
le 16/01/2015
Le Maire,
Jean-Pierre
TURON 2015-076
DECISION
DU MAIRE
FIN
/893
/ EJAS
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal
le
11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
6e
Alinéa,
Vu
la proposition
de
contrat
de
police
d'assurance
après
de
l'ANATEEP
33
- 8,
Rue
E Lockroy
75011
PARIS,
DECIDE
ARTICLE
1er
:
Contrat
de
police
d'assurance
d'organisateur
de
transports
scolaires,
avec
l'ANATEEP
33.
péri
ou
post-scolaires
"Taus
transports
d'élèves”
ARTICLE
2 :
souscrit
pour
une
périade
d'un
an
jusqu'au
31
Décembre
2015
moyennant
une
cotisation
de
269,36
euros.
ARTICLE
3 :
Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celtes
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Le Maire
certifie
que
la décision
est
exécutoire
après
réception
en
Préfecture
le Le Maire,
Fait
à BASSENS,
le 46/01/2015
Le
Maire,
Jean-Pierre
TURON
Jean-Plerre
TURON