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Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Menton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 5 novembre)
Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2024 ORDRE DU JOUR N° AFFAIRES AFFAIRES GENERALES 1. Pour ou contre le maintien de M. Patrick CALVI, dans ses fonctions d’Adjoint au Maire URBANISME M. le Maire 2. Cession de la parcelle cadastrée section AV 6 sise chemin de la Colle Supérieure, à M. Jordan CERUTTI Mme Genovese 3. Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section AW 21 occupée par les jardins familiaux du Fossan, à M. Jean-Jacques TROUILLEBOUT Mme Genovese 4. Retirée de l’ordre du jour - Cession d’une propriété composée d’une maison et d’un terrain situés sur les parcelles communales cadastrées section AH n° 169, 266 et 288, en vente immo - interactive Mme Genovese RESSOURCES HUMAINES 5. Modification de la délibération n° 83/24 du 25 juin 2024 « Mise en place du Télétravail Mise à jour des missions en télétravail à compter du 1 er décembre 2024 (modifiée en raison du report de date du Conseil Municipal du 17 octobre 2024 Vigilance Rouge - Plan Orsec) M. le Maire 6. Modification de l’attribution des tickets restaurants - Passage à la carte dématérialisée à compter du 1er novembre 2024 M. le Maire 7. Modification du tableau des emplois : création d’un 4ème poste de collaborateur de Cabinet par voie de détachement interne (modifiée en raison du report de date du Conseil Municipal du 17 octobre 2024 - Vigilance Rouge - Plan Orsec) M. le Maire MARCHES PUBLICS 8. Convention de groupement de commandes entre la Commune de Menton, le Centre Communal d’Action Sociale de Menton pour l’achat de consommables informatiques et matériels informatiques nécessaires au fonctionnement des services H. Scandola CULTURE 9. Refus de legs N. Amoretti 10. Approbation d’un contrat d’exposition avec l’association CIRVA - Centre International de Recherche sur le Verre et les Arts plastiques D.G.S.T. N. Amoretti 11. Avenant N°2 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage unique entre la CARF, la Commune de Menton et VEOLIA relative aux travaux de renouvellement multi- réseaux rues Harpignies et Pietra Scritta - phase 3 (de la rue Harpignies à l’Allee de Namur) sur la commune de Menton H. Scandola ACTES ADMINISTRATIFS 12. Compte-rendu des Décisions Municipales n° 376/24 à 410/24 M. le Maire