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unknown - Communauté de communes - Arbois Poligny Salins Coe
unknown - Communauté de communes - Arbois Poligny Salins Coeur du Jura - PV conseil communautaire 09.01.2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arbois Poligny Salins Coeur du Jura - PV conseil communautaire 09.01.2017)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
Date
de
convocation
:
Procès-verbal
3 janvier 2017
de
l'installation
du
Conseil
Communautaire,
de
l’élection
Date
d'affichage :
12
janvier
2017
du
Président,
de
13
Vice-présidents
et
de
11
membres
du
Bureau
L'an
2017,
le
neuf
janvier
à 20h00,
les
membres
du
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
se
sont
réunis
à
NEY
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée.
Etaient
présents
avec
voix
délibérative,
soit
90
votants
:
ANDELOT
EN
MONTAGNE
Monsieur
CHAMBAUD
Rémi
ARDON Madame
MARTIN
Chantal
ARSURE-ARSURETTE Madame
ROUSSET
Catherine
BIEF
DES
MAISONS
Monsieur
MATHIEU
Daniel
BIEF
DU
FOURG
Monsieur
PARENT
Claude
BILLECUL Monsieur
BAUD
Gaston
BOURG
DE
SIROD
Monsieur
BREUIL
Philippe
CENSEAU Monsieur
BREGAND
Pierre
CERNIEBAUD Monsieur
ALPY
David
CHALESMES
(LES)
Monsieur
CLEMENT
Didier
CHAMPAGNOLE Monsieur
PERNOT
Clément
Madame
MARTIN
Annelise
Monsieur
DUSSOUILLEZ
David
Madame
BAILLY
Arielle
Monsieur
BERNARD
Antoine
Madame
DELACROIX
Véronique
Monsieur
SAILLARD
Guy
Madame
BENOIT
Ghislaine
Monsieur
GRENIER
Pascal
Madame
TBATOU
Rahma
Monsieur
BONJOUR
Sébastien
Madame
BADOR
Sandrine
Monsieur
BINDA
Pierre
Madame
DOUARD
Catherine
Monsieur
CUSENIER
Alain
Madame
DAVID
ROUSSEAU
Catherine
Monsieur
VUILLEMIN
Joël
Madame
MILLET
Laurence
Monsieur
DUPREZ
Jean-Louis
Monsieur
LENG
Stéphane
Monsieur
TISSOT
Pascal
Madame
FILIPPI
Brigitte
CHAPOIS Monsieur
TRIBUT
Jean-Noël
CHARENCY Monsieur
BOURGEOIS
Fabrice
CHATELNEUF Monsieur
RAGOT
Bruno
Monsieur MOLROEFPaseal
PREFECTURE
DU
JURA
REÇU
LE :
13
JAN.
2017
Loi
du
2
Mars
1882 CHAUX.DES
CROTENAY.
Monsieur
VIONNET
Daniel
CIZE Monsieur
WERMEILLE
Philippe
Madame
MAÎTREJEAN
jeanne
CONTE
…
Monsieur
FOURNOL
Denis
CRANS Monsieur
ROZ
Daniel
CROTENAY: Monsieur
PLANTARD
Bernard
CUVIER Monsieur
DUBREZ Patrick
DOYE SUR LEBLOND
Jean- Paul
Monsieur
BLONDEAU
Gilbert
Madame
LECOULTRE
Andrée
M
ieur
JOBARD
Marc
r DAMNON Christop
e
h
_
r FERREUX
Emmanuel
|
Monsieur
LAMBERT
jacky
Madame
DEL
DO
Véronique.
Monsieur PETETIN Fabien Monsieur
MOREL
Jean-Pierre
Monsieur
DAVID
Thierry
Monsieur
RACLE
Xavier
Monsieur
DOLE
Philippe
Monsieur
BESSON
René N Jean- Marie
|
Monsieur
SERRETTE
Florent
Monsieur
ALPY
Joël
Monsieur
VOISIN
Jean- Marie
Monsieur
HUGON
Rémi
Monsieur GIRAUD Claude Monsieur
LEMAIRE André
.
Monsieur
FERREUX
Dominique
Monsieur METRA Raymond
| :MOUTOUX
(LE)
Monsieur
HUGON
Jacques
NANS
(LES)
Monsieur
CICOLINI
Gilles
NEY.
‘
Monsieur
GRANDVUINET
Gilles
NOZEROY Monsieur
CHAUVIN
Dominique
ONGLIERES Monsieur
DOLE
Jean-Jacques
PASQUIER (LE) Monsieur
MOREAU
Denis
PILLEMOINE Monsieur
GIRARDOT
Hervé
PLANCHES
EN MONTAGNE
(LES)
Monsieur
CART-LAMY
Gérard
pi
sn
;
RCHAND
Etienne
Madame COMTE Evelyne. Monsieur
DENISET
Jean-Claude
Monsieur
GAVIGNET
Alain
Monsieur
MENETRIER
Philippe
Monsieur
SORDEL
François
Monsieur
BEZIN
Émile
Présents
sans
voix
délibérative
:
Monsieur
DOLE
Michel,
Monsieur
LHOMME
Denis,
Monsieur
BARTHELET
Rachel,
Madame
FANTINI
Monique,
Monsieur
TOURNIER
Jean-François,
Monsieur
SCHNEITER
Jacques,
Monsieur
ECARNOT
Sylvain,
Monsieur
OUTREY
Serge,
Monsieur
CORDIER
Frédéric,
Monsieur
BESANCON
Jean,
Monsieur
ANTHONIOZ
Patrice,
Monsieur
MOUGET
Serge
et
Madame
VILLEMAGNE
Monique.
Excusés
:
Madame
GUINCHARDIERE
Catherine
(titulaire),
Madame
MONNET
Annie,
Madame
NICOD
Jocelyne,
Monsieur
DELIAVAL
Alexandre
et
Madame
CRETENET
Elisabeth. Installation
du
Conseil
Communautaire
:
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
PARENT
après
l’appel
nominal,
il est
procédé
à
l'installation
du
Conseil
Communautaire,
ANDELOT.EN
MONTAGNE
:
Monsieur
CHAMBAUD
Rémi.
Monsieur
VOLPOET
Pascal
Madame MARTIN
Chantal
|
|
k
h
_
Monsieur
DOLE Michel
Monsieur THEVENIN
Frédéric
Monsieur
BARTHELET
Rachel
Monsieur
ALPY
David
_
|
.
Monsieur
CORDIER
Bruno
CHALESMES
.
…
Monsieur
CLEMENT
Didier
Madame SiMARD Fabienne
Monsieur
PERNOT
Clément
Madame
MARTIN
Annelise
Monsieur
DUSSOUILLEZ
David
Madame
BAILLY
Arielle
Monsieur
BERNARD
Antoine
Madame
DÉLACROIX
Véronique
Monsieur
SAILLARD
Guy
Madame
BENOIT
Ghislaine
Monsieur
GRENIER
Pascal
Madame
TBATOU
Rahma
Monsieur
BONJOUR
Sébastien
Madame
BADOR
Sandrine
Monsieur
BINDA
Pierre
Madame
DOUARD
Catherine
Monsieur
CUSENIER
Alain
Madame
DAVID
ROUSSEAU
Catherine
Monsieur
VUILLEMIN
Joël
Madame
MILLET
Laurence
Monsieur
DUPREZ
Jean-Louis
Madame
GUICHARDIERE
Catherine
Monsieur
LENG
Stéphane
Monsieur
TISSOT
Pascal
Madame
FILIPPI
Brigitte
Monsieur
TRIBUT
Jean-Noël
|
.
.
h
| .
Monsieur
MOUREY
Gilles
|
Monsieur BOURGEOIS Fabrice
_ Monsieur DOLE
Éric
Monsieur
RAGOT
Bruno
-CHAU,
NAY..
Monsieur
VIONNET
Daniel
Madame
MONNET Annie
Madame
FANTINI
Monique
Monsieur WERMEILLE
Philippe
Madame
MAÎTREJEAN
Jeanne
Mon
eur
FOURNOL Denis
|
Monsieur
FUMEV
Patrice CRANS : Monsieur
ROZ
Daniel
CROTENAY Monsieur
PLANTARD
Bernard
CÜVIER Monsieur
DUBREZ
Patrick
DOYE Monsieur
LEBLOND
Jean-Paul
EQUEVILLON Monsieur
AUTHIER
Gérard
ENTRE
DEUX
MONTS
Monsieur
BOURGEOIS
Michel
ESSERVAL- TARTRE Monsieur
FERREUX Jean-Noël
FAVIERE
{LA}
Monsieur
PETETIN Christophe
Monsieur
MOREL
Gilles
FONCINE. LE Monsieur
BLONDEAU Gilbert
Madame
LECOULTRE
Andrée
Monsieur
JOBARD
Marc
FRAROZ.
-
Monsieur
DAMNON
Christophe
Monsieur
FERREUX
Emmanuel
Monsieur
BESSON
René
Monsieur
CHAUVIN
Jean-Marie
Monsieur CHAUVIN
Dominique
Monsieur
ROZ
Gérard
Monsieur
TOURNIER
Jean-François
Monsieur
VACELET
Laurent
Monsieur
JACQUES
Jean-François
Monsieur
SCHNEITER
Jacques
Monsieur
GUYON
Jean-Michel
Monsieur
DOMERGUE
Olivier
Monsieur MILLET Philippe Monsieur METRA Raymond | Madame
ROY
Chantal.
Monsieur
ECARNOT Sylvain
Madame BONIN Sandrine Monsieur GRAND Didier Monsieur
CHARTIER
Serge
|
Madame
NICOD
Jocelyne
‘
Monsieur ANTHONIOZ
Patrice
| ONGLIERES Monsieur
DOLE
Jean-Jacques
‘PASQUIER
(LE)
Monsieur
MOREAU
Denis
PILLEMOINE Monsieur
GIRARDOT
Hervé
PLANCHES
EN MONTAGNE
(LES)
Monsieur
CART-LAMY
Gérard
PLENISE Monsieur
LACROIX
Yves
PLENISETTE
‘
Monsieur
MARCHAND Etienne
PONT
DU
NAVOY
Monsieur
OUVIER
Xavier
RIXÈTRI
BIEE
-
SNRCERRTRIBOULET Pierre
| Madame
VILLEMAGNE Monique
Monsieur
DA!
D Da
Madame
BRAUD
Annie
Madame TARBV
Alexandra
Madame
THOMAS
Monique
Monsieur BEJEAN
Martial
Madame
FERREUX
Christine
Monsieur
JEANNIN
Jean-François
Monsieur
MOUGET
Serge
| Monsieur
DELIAVAL
Alexandre
| Monsieur
BBOURNY Denis
|
Madame
COLAS
Micheline Élection
du
Président
:
La
séance
est
présidée
par
Monsieur
Daniel
VIONNET,
doyen
d'âge.
Celui-ci
propose
la
désignation
de
M.
Antoine
BERNARD
en
qualité
de
secrétaire.
Le
Président
invite
le
Conseil
à procéder
à l'élection
du
Président
conformément
aux
dispositions
de
l’article
2122-7
du
CGCT.
Chaque
conseiller
communautaire,
à
l'appel
de
son
nom,
a
remis
au
Président
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc
et
fermé. PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
Suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue
:
Ont
obtenu
:
Monsieur
Clément
PERNOT
:
Monsieur
Gilbert
BLONDEAU
:
Monsieur
Florent
SERRETTE
:
Monsieur
Jean-Louis
DUPREZ
:
Monsieur
Claude
PARENT
:
voix voix voix voix voix
M.
Clément
PERNOT
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
est
proclamé
Président
et
est
immédiatement
installé.
Détermination
du
nombre
de
Vice-présidents
et
du
nombre
de
membres
du
Bureau :
L'article
L
5211-10
précise
que
«/e
nombre
de
Vice-présidents
est
déterminé
par
l'organe
délibérant,
sans
que
ce
nombre
puisse
être
supérieur
20
%,
arrondi
à
l’entier
supérieur,
de
l'effectif total
de
l'organe
délibérant
ni qu'il puisse
excéder
quinze
Vice-présidents.
[...]
L’organe
délibérant
peut,
à
la
majorité
des
deux
tiers,
fixer
un
nombre
de
Vice-président
supérieur
{...],
sans
pouvoir
dépasser
30%
de son
propre
effectif et le nombre
de
quinze».
Ce
même
article
indique
que
«le
bureau
[.…]
est
composé
du
Président,
d'un
ou
de
plusieurs
Vice-présidents
et,
éventuellement,
d’un
ou
plusieurs
autres
membres
».
Le
Président
et
les
Vice-présidents
sont
donc
membres
de
droit
du
bureau. Après
détermination
du
nombre
de
Vice-présidents,
le
Conseil
Communautaire
est
invité
à
compléter
la
composition
du
bureau
par
la
détermination
du
nombre
des
membres
du
Bureau.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents,
Fixe
le nombre
de
Vice-présidents
à 13
Fixe
le nombre
de
membres
du
Bureau
à 11. Élection
des
Vice-Présidents
:
Il'est
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes
que
l'élection
du
Président,
à
l'élection
du
1”
Vice-président.
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls :
Suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue
:
Ont
obtenu
:
Monsieur
Claude
GIRAUD
:
voix
Monsieur
Gilbert
BLONDEAU
:
voix
Monsieur
Claude
PARENT :
voix
Monsieur
Florent
SERRETTE
:
voix
Monsieur
Jean-Louis
DUPREZ :
voix
Monsieur
Claude
GIRAUD
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
1°
Vice-président
et
est
installé.
ème
est
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à l'élection
du
2°"
Vice-président.
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
Suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue
:
Ont
obtenu :
Monsieur
Claude
PARENT :
voix
Monsieur
Gilbert
BLONDEAU
:
voix
Monsieur
Pierre
TRIBOULET
:
voix
Monsieur
Jean-Louis
DUPREZ
:
voix
M
uniiinseeennnrnenenneenneenennneneennrest
voix
Monsieur
Claude
PARENT
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
2°"
Vice-président
et
est
installé.
2
46
#.
n
z
2
ñ
è
"
2
ilest
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à
l'élection
du
3°"
Vice-président.
PREMIER
TOUR
DE SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
Suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue
:
Ont
obtenu :
Monsieur
Gilbert
BLONDEAU :
voix
Monsieur
Jean-Louis
DUPREZ
:
voix
Monsieur
Dominique
CHAUVIN
:
voix
M
annees!
voix
Mons
eenneneneneneeneenennennset
voix
Monsieur
Gilbert
BLONDEAU
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
3°
Vice-président
et
est
installé.
immédiatement immédiatement immédiatement Ilest
procédé
ensuite,
dans
les mêmes
formes,
à l'élection
du
4°"° Vice-président.
PREMIER
TOUR
DE SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
à donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
Suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue
:
Ont
obtenu :
Monsieur
Guy
SAILLARE
:
voix
Monsieur
Jean-Louis
DUPREZ
:
voix
Monsieur
Dominique
FERREUX
:
voix
Monsieur
Pierre
BREGAND
:
voix
M
ire
nnsernnnenenememenennet
voix
Monsieur
Guy
SAILLARD
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
4°"°
Vice-président
et
est
immédiatement
installé.
.
ème
est
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à
l'élection
du
5°"
Vice-président.
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls :
Suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue
:
Ont
obtenu :
Monsieur
Rémi
HUGON
:
voix
Monsieur
Jean-Louis
DUPREZ :
voix voix voix voix
Monsieur
Rémi
HUGON
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
est
proclamé
gère
Vice-président
et
est
immédiatement
installé.
ILest
procédé
ensuite,
dans
les mêmes
formes,
à l'élection
du
6°”
Vice-président.
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls :
Suffrages
exprimés:
Majorité
absolue
:
Ont
obtenu
:
Madame
Véronique
DEL
DO :
Monsieur
Jean-Louis
DUPREZ :
voix voix voix voix voix
Madame
Véronique
DEL
DO
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
6°"°
installée.
Vice-président
et
est
immédiatement AT
#,
A
a»
2
.
à
Je
4
+
Il est
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à
l'élection
du
7°
Vice-président.
PREMIER TOUR
DE SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
Furne
:
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
Suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue
:
Ont
obtenu :
Monsieur
Pierre
BREGAND
voix
Monsieur
Jean-Louis
DUPREZ
voix
Monsieur
Pierre
TRIBOULET
voix
M
annees
voix
Muret
voix
Monsieur
Pierre
BREGAND
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
pre
Vice-président
et
est
immédiatement
installé.
ème
est
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à
l’élection
du
8°”
Vice-président.
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
Nombre
de
bulietins
blancs
ou
nuls
:
Suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue
:
Ont
obtenu
:
Monsieur
Philippe
WERMEILLE
voix
Monsieur
Jean-Louis
DUPREZ
voix voix voix voix
ème
Monsieur
Philippe
WERMEÏLLE
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
8
installé.
Vice-président
et
est
immédiatement
s,
A
s
£
:
à:
!
£
ILest
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à
l'élection
du
9°"
Vice-président.
PREMIER TOUR
DE SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
Suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue
:
Ont
obtenu :
Monsieur
Gérard
CART-LAMY
voix
Monsieur
Jean-Louis
DUPREZ
voix
Monsieur
Joël
ALPY
voix
Monsieur
Christophe
DAMNON
voix
M ennneneneene meet
voix
ème
Monsieur
Gérard
CART-LAMY
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
9
installé.
Vice-président
et
est
immédiatement ème
IlLest
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à
l'élection
du
10°”
Vice-président.
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
Furne
:
Nombre
de
bulletins
blancs
où
nuls
:
Suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue
:
Ont
obtenu
:
Monsieur
Alain
CUSENIER
voix
Monsieur
Jean-Louis
DUPREZ
voix
Monsieur
Jean-Noël
FERREUX
voix
Monsieur
Joël
ALPY
voix
M
nr
nenennenennnnennene)
voix
ème
Monsieur
Alain
CUSENIER
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
10
installé.
Vice-président
et
est
immédiatement
2
4:
.
a
=
z
.
à
Je
!
ilest
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à
l'élection
du
11”
Vice-président.
PREMIER TOUR
DE SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
Nombre
de
bulletins
blancs
où
nuls
:
Suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue :
Ont
obtenu
:
Monsieur
BONJOUR
Sébastien
voix
Monsieur
Jean-Louis
DUPREZ
voix
Monsieur
Thierry
DAVID
voix
Monsieur
Joël
ALPY
Monsieur
Jean-Paul
LEBLOND
voix
Monsieur
Jacky
LAMBERT
voix
Monsieur
BONJOUR
Sébastien
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
aire
Vice-président
et
est
immédiatement
installé.
ème
Il est
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à
l'élection
du
1277
Vice-président.
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls :
Suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue
:
Ont
obtenu
:
Madame
Evelyne
COMTE
voix
Monsieur
Jean-Louis
DUPREZ
voix
Monsieur
Joël
ALPY
voix
Monsieur
Jacky
LAMBERT
voix
Monsieur
Thierry
DAVID
voix
Monsieur
Fabrice
BOURGEOIS
voix
Madame
Evelyne
COMTE
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
12e
Vice-président
et
est
immédiatement
installé. 2
j2
,,
a
L
:
.
à
Je
es
ilest
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à
l'élection
du
13°"
Vice-président.
PREMIER
TOUR
DE SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
Suffrages
exprimés:
Majorité
absolue
:
Ont
obtenu :
Monsieur
loël
ALPY
Monsieur
Jean-Louis
DUPREZ
Monsieur
Thierry
DAVID
Monsieur
Pierre
TRIBOULET
voix voix voix voix voix
ème
Monsieur
Joël
ALPY
ayant
obtenu
ia majorité
absolue,
est
proclamé
13°”
Vice-président
et
est
immédiatement
installé.
Il est
procédé
ensuite,
à
l'élection
des
membres
du
Bureau.
Le
premier
tour
de
scrutin
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
Nombre
de
bulletins
blancs
où
nuls
:
Suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue
:
Ont
obtenu :
Monsieur
Jean-Louis
DUPREZ
90
voix
Monsieur
David
DUSSOUILLEZ
90
voix
Monsieur
Bernard
PLANTARD
90
voix
Monsieur
Luc
DODANE
50
voix
Monsieur
Rémi
CHAMBAUD
90
voix
Monsieur
André
LEMAIRE
90
voix
Madame
Chantal
MARTIN
90
voix
Monsieur
Pascal
TISSOT
90
voix
Monsieur
Patrick
DUBREZ
90
voix
Monsieur
Florent
SERRETTE
90
voix
Madame
Catherine
ROUSSET
90
voix
MM.
Jean-Louis
DUPREZ,
David
DOUSSOUILEEZ,
Bernard
PLANTARD,
Luc
DODANE,
Rémi
CHAMBAUD,
André
LEMAIRE,
Mme
Chantal
MARTIN,
MM.
Patrick
DUBREZ,
Florent
SERRETTE
et
Mme
Catherine
ROUSSET
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
sont
proclamés
membres
du
Bureau
et
sont
immédiatement
installés.
Le
Président
donne
ensuite
lecture
de
la charte
de
l'élu
local
Tel
que
le
prévoit
l'article
L.
5211-6
du
CGCT:
« lors
de
lo
première
réunion
de
l'organe
délibérant,
immédiatement
après
l'élection
du
président,
des
vice-présidents
et
des
autres
membres
du
bureau,
le président
donne
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
prévue
à l'article
L.
1111-1-1.
Le
président
remet
aux
conseillers
communautaires
une
copie
de
la
charte
de
l'élu
local
et
des
dispositions
de
la sous-section
1
de
la section
2 du
chapitre
IV du
présent
titre
dans
les
communautés
de
communes,
de
la
section
3
du
chapitre
VI
du
présent
titre
dans
les
communautés
d'agglomération,
de
la
sous-section
4
de
la
section
2
du
chapitre
V
du
présent
titre
dans
les
communautés
urbaines
et
les
métropoles,
ainsi
que
des
articles
auxquels
il
est
fait
référence
dans
ces
dispositions
». Charte
de
l’élu
local
1.
L'élu
local
exerce
ses
fonctions
avec
impartialité,
diligence,
dignité,
probité
et
intégrité.
2.
Dans
l'exercice
de
son
mandat,
l'élu
local
poursuit
le
seul
intérêt
général,
à
l'exclusion
de
tout
intérêt
qui
lui
soit
personnel,
directement
ou
indirectement,
ou
de
tout
autre
intérêt
particulier.
3.
L'élu
local
veille
à
prévenir
où
à
faire
cesser
immédiatement
tout
conflit
d'intérêts.
Lorsque
ses
intérêts
personnels
sont
en
cause
dans
les
affaires
soumises
à
l'organe
délibérant
dont
il
est
membre,
l'élu
local
s'engage
à
les
faire
connaître
avant
le
débat
et
le
vote.
4.
L'élu
local
s'engage
à
ne
pas
utiliser
les
ressources
et
les
moyens
mis
à
sa
disposition
pour
l'exercice
de
son
mandat
ou
de
ses
fonctions
à d'autres
fins.
5.
Dans
l'exercice
de
ses
fonctions,
l'élu
local
s'abstient
de
prendre
des
mesures
lui
accordant
un
avantage
personnel
ou
professionnel
futur
après
la
cessation
de
son
mandat
et
de
ses
fonctions.
6.
L'élu
local
participe
avec
assiduité
aux
réunions
de
l'organe
délibérant
et
des
instances
au
sein
desquelles
il a été
désigné.
7.
Issu
du
suffrage
universel,
l'élu
local
est
et
reste
responsable
de
ses
actes
pour
la
durée
de
son
mandat
devant
l'ensemble
des
citoyens
de
la
collectivité
territoriale,
à
qui
il rend
compte
des
actes
et
décisions
pris
dans
le
cadre
de
ses
fonctions. ‘
"
Î
a
La
séance
est
levée
à:
(2
h
li
$
Signature
des
membres
présents
avec
voix
délibérative
Emargement
Emägrgement
M.
|CHAMBAUD
Rémi
Aa
MME|FILIPPI Brigitte
AA F
T
<
M-—IMOLPOET-Paseat
|
M._
[GRENIER Pascal
3
£
LD
7
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MME|MARTIN
Chantal
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MME|GUICHARDIERE
Catherine
\
mn
M-—DOLE
Michel
M.
|LENG
Stéphane
à
MME|ROUSSET
Catherine
LL
—
MME|MARTIN
Annelise
à
‘
MMEÏBAHEY-Chental
2
MME]|MILLET
Laurence
M.
[MATHIEU
Daniel
SZ
M.
|PERNOT Clément
Lt
ROUSSEAU
DAVID
d
M-—|MIBOL-Franek
ITR
MME|Catherine
=
=
M.
|PARENT
Claude
M.
|SAILLARD
Guy
7
TS
M-—|LHOMME-Benis-
MME|TBATOU
Rahma
—
=
a
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Ca
M.
|BAUD Gaston
LS
LS
M._|TISSOT Pascal
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2
C7
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\
M-—|DEVOUGE Jack
:
M.
|VUILLEMIN Joël
>
RE
M._
[BREUIL Philippe
LE,
M.__|TRIBUT Jean-Noël
——
4
M-—FHEVENIN-Frédérie
/2
M-—IMOUREY
Gilles —
M._|BREGAND
Pierre
M.
[BOURGEOIS
Fabrice
Prpus
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\
N
M-—]BARTHELET-Rachel
M-—|BOLE-Erie
M.
|ALPY
David
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M.
|RAGOT
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M-—|CORDIER
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MMEÏMONNET-An
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MME|BADOR
Sandrine
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MME|BAILLY Arielle
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MME|MAÎTREJEAN
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Ghislaine
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M.
|WERMEILLE Philippe:
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M.
|CUSENIER Alain
—
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MME|DELACROIX
Véronique
M._
[ROZ Daniel
2H
CE
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MME|DOUARD
Catherine
M-—|ROZ-Gérard
M.
|DUPREZ
Jean-Louis
TT
|
Ÿ
j
M.
__|PLANTARD
Bernard
—
D
M.
|DUSSOUILLEZ
David
M-—ÏFOURNIER-Jean-François 4
Signature
des
membres
présents
avec
voix
délibérative
Page
2
Emargement
Emargement
M.
|DUBREZ
Patrick
\Lé
M.
DAVID
Thierry
IM-——|VAGELET Laurent
AN
f
IMME-HENRIET
Christian
n
t
M.
LEBLOND
Jean-Paul
M.
RACLE
Xavier
ÿ
VONT
TV
M-
JACQUES-Jean-François
M-
CORDIER
Frédéri
M.
[BOURGEOIS
Michel
LAT
M.
|DOLE
Philippe
RE
T
M-——GUYON-Jean-Michel
_
M.
_|BESSON
René
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T
M.
AUTHIER
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L
M.
CHAUVIN
Jean-Marie
ces
_
]
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M-—ÏSCHNEITER
Jacques
M.
_|SERRETTE
Florent
Le
M.
_|[FERREUX
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Joël
T
—
M-——DOMERGUE-Olivier
M.
VOISIN
Jean-Marie
TT
/
M.
PETETIN
Christophe
M.
CABASSON
Christophe
ME
MILET-Philippe—
M.
_|HUGON
Rémi
D
Mb
HMOREL-Gies—
M-
BLONDEAU-Olivier
NETRA
Pauauel-
j
DE
M-—METRA-Raymond-
M.
GIRAUD
Claude
M.
|[BLONDEAU
Gilbert
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S
M-—|BESANÇON-Jean
A1
7
D
MME
|LECOULTRE
Andrée
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M.
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M.
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M.
DAMNON
Christophe
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M.
FERREUX
Dominique
7
MME-ROY Chantal
M-——|GRAND-Didier
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M.
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M.
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M-—JECARNOT Sylvain-
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M-——[TRIBUT Bernard
MME--JEANNIN-Sophie—
M.
MOREL
Jean-Pierre
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M.
DOLE
Jean-Jacques
LE Page
3
Signature
des
membres
présents
avec
voix
délibérative
Ema
Emargement
MOREAU
Denis
.
|SORDEL
Fra
GIRARDOT
Hervé
.
_|BEZIN
Emile
CART-LAMY
Gérard
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JCLENENT
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LACROIX
Yves
MARCHAND
Etienne
OLIVIER
Xavier
PREFECTURE
DU
JU
TRIBOULET
Pierre
\7
PIDOUX
Jean-Pierre
MASNADA
Jean-Pierre
DODANE
Luc
COMTE
Evelyne
DENISET
Jean-Claude
GAVIGNET
Alain
MENETRIER
Phili