Ordre du Jour - Ordre du Jour 28 juin2006

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Ordre du Jour - Ordre du Jour 28 juin2006 Document publié le Mercredi 28 juin 2006 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 28 juin2006)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Famille,

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

28 JUIN 2006 – 15 H 30

SOMMAIRE

*

PAGES

FINANCES 2

POLITIQUE DE LA VILLE - SECURITE 4

SPORTS ET JEUNESSE 4

MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 4

URBANISME – FONCIER 6

AFFAIRES CULTURELLES 6

PERSONNEL 7

AFFAIRES DIVERSES 7

COMMUNAUTE d’AGGLOMERATION 8

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F I N A N C E S

1. Compte administratif 2005 – Budget Ville

Rapporteur : M. le Maire

2. Compte administratif 2005 – Budget annexe du Béal

Rapporteur : M. le Maire

3. Compte administratif 2005 – Budget annexe du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire

4. Compte de gestion 2005 du Trésorier Principal – Budget Ville

Rapporteur : M. le Maire

5. Compte de gestion 2005 du Trésorier Principal – Budget annexe du Béal

Rapporteur : M. le Maire

6. Compte de gestion 2005 du Trésorier Principal – Budget annexe du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire

7. Affectation du résultat 2005 de la section de fonctionnement – Budget Ville

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

8. Affectation du résultat 2005 de la section de fonctionnement – Budget annexe du Béal

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

9. Affectation du résultat 2005 de la section de fonctionnement – Budget annexe du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

10. Budget supplémentaire 2006 – Budget Ville

Rapporteur : M. le Maire

11. Budget supplémentaire 2006 – Budget annexe du Béal

Rapporteur : M. le Maire

12. Budget supplémentaire 2006 – Budget annexe du 11 Novembre

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13. Budget annexe – Intégration de terrains communaux dans le cadre de l’opération d’aménagement du cours du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

14. Attribution de subventions 2006

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

15. Constitution de provisions pour risques

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

16. Reprise sur provisions

Rapporteur : M. le Maire

17. Fonds de concours versés par la Communauté d’Agglomération de Nice Côte d’Azur 2006

Rapporteur : M. le Maire

18. Demande de garantie d’emprunt HLM – SEMC le Pérousin

Rapporteur : M. le Maire

19. Attribution d’une subvention à la SA LOGIS FAMILIAL pour la réalisation d’un programme de 70 logements aidés pour actifs 36 chemin du Val Fleuri et demande d’une subvention auprès du F.A.U.

Rapporteur : M. le Maire – M. ANTOMARCHI

20. Demande de garantie d’emprunt HLM – Logis familial Val Fleuri

Rapporteur : M. MARTIN

21. Autorisations de programmes / crédits de paiement – Mise à jour et modification

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

22. Compensation financière à l’association Cagnes Congrès

Rapporteur : M. MARTIN – Mme ALBERT-RIGER

23. Régie de recettes – Service culturel – Modification de tarifs

Rapporteur : M. CONSTANT

24. Régie de recettes – Service culturel – Modification de tarifs : gratuité pour certains spectacles

Rapporteur : M. CONSTANT www.cagnes-sur-mer.fr

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25. Octroi d’une subvention à l’association de défense des intérêts des résidents du chemin de la Destourbe

Rapporteur : M. ROSSO

26. Octroi d’un complément de subvention à l’association des riverains de l’impasse de France

Rapporteur : M. ROSSO

27. Petite enfance – Aménagement de la cour du jardin d‘enfants l’Oasis et réfection des murs plus pose d’un sol souple à la structure La Passerelle - Demande de subvention auprès de la CAF

Rapporteur : Mme TRASTOUR

P O L I T I Q U E D E L A V I L L E – S E C U R I T E

28. Demande de subvention pour l’année 2006 – Contrat Educatif Local

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

S P O R T S E T J E U N E S S E

29. Rencontre de Play-Offs du groupe mondial de FED CUP France/République Tchèque – Convention de mise à disposition des installations sportives municipales et de subventionnement

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

30. Aménagement du cours du 11 Novembre – Lot n° 1 : terrassements, voirie, réseaux, traitement surfacique, signalisation. Avenant n° 2 – Titulaire : APPIA Alpes-Maritimes SNC (mandataire)/NTP (NATIVI Travaux Publics)

Rapporteur : M. ROSSO

31. Installation, entretien et maintenance de mobilier urbain d’affichage et d’information – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marchéwww.cagnes-sur-mer.fr

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Rapporteur : M. ROSSO

32. Transaction avec GAGNERAUD Construction

Rapporteur : M. MARTIN

33. Travaux d’entretien du réseau de voirie de la ville – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer, conclure et signer le marché

Rapporteur : M. ROSSO

34. Aménagement d’une zone 30 sur la rue des Reynes, l’avenue de Villeneuve, la rue Pasteur et la rue Buffon – Convention pour l’enfouissement de réseaux de communications avec France Télécom

Rapporteur : M. le Maire - M. ROSSO

35. Aménagement d’une zone 30 sur la rue des Reynes, l’avenue de Villeneuve, la rue Pasteur et la rue Buffon – Convention pour l’enfouissement de réseaux de communications de Numéricable

Rapporteur :M. le Maire - M. ROSSO

36. Aménagement d’une zone 30 sur le rue des Reynes, l’avenue de Villeneuve, la rue Pasteur et la rue Buffon – Déclaration de projet

Rapporteur : M. le Maire – M. ROSSO

37. Regroupement des services de la DGAI – Convention de partage avec France Télécom

Rapporteur : M. le Maire - M. ROSSO

38. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis de construire pour aménager des bureaux dans les locaux de l’ancienne régie municipale des eaux – Transfert des services d’urbanisme et du droit des sols

Rapporteur : M. ROSSO

39. Aménagement de voies – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer, conclure et signer le marché

Rapporteur : M. ROSSO

40. Extension du réseau d’eaux pluviales en divers points de la commune – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer, conclure et signer le marché

Rapporteur : M. ROSSO

41. Mise en place d’un système de vidéo surveillance urbaine – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer, conclure et signer le marché

Rapporteur : M. le Maire - M. ROSSO www.cagnes-sur-mer.fr

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42. Réalisation d’une structure petite enfance multi-accueil pour les 2/3 ans

Rapporteur : M. BERNARDI – Mme TRASTOUR

U R B A N I S M E - F O N C I E R

43. Approbation modification POS – Actualisation emplacements réservés secteur Centre Ville

Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN

44. Acquisition des parcelles BZ 191, 186 et 188 en vue de l’aménagement de la rue des Combes

Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN

A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

45. Acquisition d’un bijou de Iris Bodemer

Rapporteur : M. CONSTANT

46. Acquisition d’un bijou de Karl Fritsch

Rapporteur : M. CONSTANT

47. Acquisition d’un bijou de Gilles Jonemann

Rapporteur : M. CONSTANT

48. Acquisition d’un bijou de Astrid Meyer

Rapporteur : M. CONSTANT

49. Acquisition d’un bijou de Julie Rouault

Rapporteur : M. CONSTANT

50. Château-Musée – Catalogues de l’exposition « Louis Cane » - Fixation de tarifs

Rapporteur : M. CONSTANT

51. Bibliothèque municipale – Renouvellement de l’informatique – Demande de subvention auprès de l’Etatwww.cagnes-sur-mer.fr

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Rapporteur : M. CONSTANT

52. Représentation théâtrale « Le Système Ribadier » - Adoption d’un contrat de vente de droit de représentation d’un spectacle avec la compagnie Théâtre et Compagnie

Rapporteur : M. CONSTANT

53. Représentation théâtrale « César » - Adoption d’un contrat de vente de droit de représentation d’un spectacle avec la compagnie Jean Franval

Rapporteur : M. CONSTANT

54. Animation kiosque « Les Peintres dans la rue » le 30 septembre 2006 – Prise en charge des frais de restauration des membres du jury

Rapporteur : M. CONSTANT

55. Représentation théâtrale « l’Etourdi » - Adoption d’un contrat de vente de droit de représentation d’un spectacle avec la compagnie Théâtre Itinérant « La Passerelle »

Rapporteur : M. CONSTANT

56. Représentation théâtrale « Monsieur Klebs et Rozalie » - Adoption d’un contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec la compagnie à Vence Théâtre

Rapporteur : M. CONSTANT

57. Rencontres théâtrales d’automne du 26 octobre au 30 octobre 2006 – Prise en charge des frais de restauration de Michel Le Bihan

Rapporteur : M. CONSTANT

P E R S O N N E L

58. Convention de mise à disposition de personnel pour la surveillance des plages et des baignades pour la période estivale 2006

Rapporteur : Mme LUPI

A F F A I R E S D I V E R S E S

59. Ecoles maternelles et élémentaires de Cagnes-sur-Mer – Modification de la carte scolaire www.cagnes-sur-mer.fr

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Rapporteur : M. BERNARDI

60. Fourrière de véhicules – Rapport du délégataire de service public – Année 2005

Rapporteur : M. le Maire – M. DANIELE

61. Chambre funéraire – Rapport du délégataire de service public – Année 2005

Rapporteur : M. le Maire – Mme LUPI

62. Casino jeux – Rapport du délégataire de service public – Année 2005

Rapporteur : M. le Maire

63. SEMIACS : adoption du rapport d’activité – exercice 2005 et examen du rapport du délégataire du service public

Rapporteur : M. le Maire – Mme BANDECCHI

64. Adoption du compte rendu financier, technique et comptable de l’opération SUDALPARC présenté par la SEMDAC et du rapport d’activité – exercice 2005

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

65. Adoption du rapport d’activité SEMC – exercice 2005

Rapporteur : M. le Maire – Mme LUPI

66. Renouvellement de la concession des plages naturelles de la commune – Adoption du cahier des charges

Rapporteur : M. le Maire

67. Dénominations

Rapporteur : M. le Maire – M. ROSSO

68. Stationnement

Rapporteur : M. le Maire

C O M M U N A U T E D’ A G G L O M E R A T I O N

69. Modification de l’article 12 des statuts de la CANCA

Rapporteur : M. le Maire

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