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Déliberation - ordre jour 6 decembre 2006
Compte-Rendu - compte rendu 29 juin 2018
Déliberation - ordre jour 30 octobre 15
Ordre du Jour - ordre jour 29 juin 2018
Document publié le Vendredi 29 juin 2018 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 29 juin 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Logement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville de
CAGNES-SUR-MER
Alpes-Maritimes
ORDRE DU JOUR
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 29 JUIN 2018 - 15 H 30
SOMMAIRE
x
PAGES
FINANCES 2
JURIDIQUE - FONCIER - DROIT DES SOLS 3
INSTITUTIONNEL 4
DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC 4
DEVELOPPEMENT DURABLE 6
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 6
EDUCATION 6
AFFAIRES CULTURELLES 6
SPORT 7
PETITE ENFANCE 7
INTERCOMMUNALITE 7
INFORMATIONS 7
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire de Cagnes-sur-Mer BP 79 - 06802 Cagnes-sur-Mer Principal Cedex - Tél. 04 93 22 19 00 - Fax 04 93 22 19 26 - www.cagnes-sur-mer.fr FINANCES
Le Budget principal Ville - Compte administratif 2017
Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT
2. Budget principal Ville - Compte de gestion 2017
Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT
83. Budget principal Ville - Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2017
Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT
4. Budget annexe Cité Marchande - Compte administratif 2017
Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT
5. Budget annexe Cité Marchande - Compte de gestion 2017
Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT
6. Budget annexe Cité Marchande - Affectation du résultat de la section d’exploitation 2017
Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT
7. Budget annexe Caveaux - Compte administratif 2017
Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT
8. Budget annexe Caveaux - Compte de gestion 2017
Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT
9. Budget annexe Caveaux - Affectation du résultat de la section d’exploitation 2017
Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT
10. Budget principal Ville - Décision modificative n°1
Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT
11. Budget principal Ville - Admissions en non valeur
Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT
12. Garantie d’emprunt en faveur de la société ERILIA pour le
financement de l’acquisition de 2 logements locatifs sociaux situés 1 chemin du Lautin
Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT 13. Garantie d’emprunt en faveur de la société ERILIA pour le
financement de l’acquisition de 10 logements locatifs sociaux situés 9 chemin du Vallon des Vaux - Programme « Val Cosy »
Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT
14. Garantie d'emprunt en faveur de la société PARLONIAM pour le financement de l’acquisition de 4 logements locatifs sociaux situés 69 avenue Cyrille Besset - Programme « Les Santolines »
Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT
15. Garantie d’emprunt en faveur de la société ERILIA pour le
financement de l’acquisition d’un logement locatif social situé avenue Auguste Renoir - Programme « Riviera Square »
Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT
16. Garantie d’emprunt en faveur de la société ERILIA pour le
financement de l’acquisition de 5 logements locatifs sociaux situés
avenue Auguste Renoir - Programme « Riviera Square »
Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT
JURIDIQUE-FONCIER-DROIT DES SOLS
17. Pôle d'échanges multimodal de la gare de Cagnes-sur-Mer - Avenant
N°1 à la convention de financement des études et des travaux de requalification de la gare et des espaces extérieurs
Rapporteur : M. le Maire
18. Convention d’anticipation foncière sur le secteur des Moulières des
Malvans
Rapporteurs : M. le Maire - M. GUEVEL
19. Acquisition du lot N°1 de la copropriété sise 53 avenue de Grasse, en vue de la réalisation d’un programme de logements sociaux et d’un
foyer des compagnons du devoir
Rapporteur :M le Maire - M. GUEVEL
20. Cession de parcelles cadastrées section AT n°236, 200, 201, 270 et partie
des parcelles cadastrées section AT n°266 et 268 au profit de l’association syndicale libre du lotissement « Le Pharos » - Rue du Dr Mauran
Rapporteur : M. GUEVEL
21. Enfouissement de la ligne aérienne d’alimentation électrique des
relais opérateurs de téléphonie BOUYGUES TELECOM et ORANGE - Constitution d’une servitude de passage
Rapporteur : M. GUEVEL 22. Station d’épuration de Cagnes-sur-Mer - Constitution d’une servitude de passage et d'enfouissement de canalisations
Rapporteurs : M. le Maire - M. GUEVEL
23. Avis de la commune sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Bellevue » avec le PLU de Cagnes-sur-Mer -
Chemin du Collet du Malvan
Rapporteurs : M. le Maire - M. GUEVEL
24. Plan de prévention des risques d’incendie de forêt - Création d’une piste DFCI reliant le chemin du Pain de sucre à l’avenue de Verdun
Rapporteur : M. le Maire - M GUEVEL
INSTITUTIONNEL
25. Création de la commission de contrôle financier des délégations de service public
Rapporteur : M. le Maire
DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS
26. Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux pour l’année 2017
Rapporteur : M. le Maire
27. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public - STONE BEACH - Exercice 2017
Rapporteur : GUEVEL
28. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public - PLAGE DES MARINES - Exercice 2017
Rapporteur : M. GUEVEL
29. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public - SARL TIERCE PLAGE - Exercice 2017
Rapporteur : M. GUEVEL
30. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public - AEVA BEACH - Exercice 2017
Rapporteur : M. GUEVEL
831. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service
public - ART BEACH - Exercice 2017
Rapporteur : M. GUEVEL 832. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public - LE CIGALON - Exercice 2017
Rapporteur : M. GUEVEL
33. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public - CARRE BLEU - Exercice 2017
Rapporteur : M. GUEVEL
34. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service
public - WAKE SPOT - Exercice 2017
Rapporteur : M. GUEVEL
85. Casino de Jeux : avis sur le rapport du délégataire de service public - Exercice 2017
Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT
836. Centre culturel : avis sur le rapport du délégataire de service public - Exercice 2017
Rapporteurs : M. le Maire - M CONSTANT
37. Centre culturel - Délégation de service public - Avenant n°5 modification de tarifs
Rapporteurs : M. le Maire - M CONSTANT
38. Centre culturel : convention de délégation de service public
Rapporteurs : M. le Maire - M CONSTANT
89. Chambre funéraire : avis sur le rapport du délégataire de service public - Exercice 2017
Rapporteurs : M. Le Maire - Mme BOTTIN
40. Chambre funéraire - Délégation de service public - Avenant de prolongation
Rapporteurs : M. Le Maire - Mme BOTTIN
41. Chambre funéraire : convention de délégation de service public - Choix du délégataire
Rapporteurs : M. Le Maire - Mme BOTTIN
42. Fourrière de véhicules : avis sur le rapport du délégataire de service
public - Exercice 2017
Rapporteurs : M. le Maire - M. CONSTANT 43. Fourrière de véhicules : convention de délégation de service public
Rapporteurs : M. le Maire - M CONSTANT
44. Délégation de service public du stationnement payant sur voirie - Création d’un tarif journalier
Rapporteur : M. GUEVEL
DEVELOPPEMENT DURABLE
45. Adhésion de la commune au label « Espace sans tabac » de la Ligue contre le cancer - Adoption de la convention
Rapporteur : M. le Maire - M. CONSTANT
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
46. Convention de partenariat entre la ville, la Chambre de Commerce
et d’Industrie Nice Côte d'Azur, la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et la Fédération
des associations de commerçants pour la mise en place d’une
opération éco-défis
Rapporteurs : M. Le Maire - Mme SASSO
47. Question retirée
48. La Boucherie du marché - Appel à candidatures en vue de la
rétrocession du droit au bail
Rapporteurs : M. Le Maire - Mme SASSO
EDUCATION
49. Dérogations scolaires - Adoption d’une convention relative à la
répartition intercommunale des charges de fonctionnement entre les communes de Valbonne Sophia Antipolis et de Cagnes-sur-Mer
Rapporteur : Mme LUPI
AFFAIRES CULTURELLES
50. Exposition « Quand la Chine...» - Convention entre la ville de
Cagnes-sur-Mer et l’artiste Jean-Pierre Giovanelli
Rapporteur : M. CONSTANT
6 51. Renouvellement de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants
Rapporteur : M. CONSTANT
52. Acceptation de don d’une œuvre par l’association de défense des quartiers maritimes du Cros, de l’Hippodrome et de la RN7-Pinède
Rapporteur : M. CONSTANT
SPORT
53. Création d’une nouvelle action « Visa sport santé bien-être seniors » Création de tarifs
Rapporteur : M. BONNAUD
PETITE ENFANCE
54. Règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance - Actualisation
Rapporteur : Mme CALIEZ
INTERCOMMUNALITE
55. Mise à jour des statuts de la Métropole Nice Côte d’Azur -
Approbation de la commune
Rapporteur : M. le Maire
56. Organisation de la compétence promotion du tourisme dont la création d'’offices de tourisme - Convention d’organisation avec la Métropole Nice Côte d’Azur
Rapporteurs : M. le Maire - M. LEMAN
57. Convention de fonds de concours entre la Métropole Nice Côte d'Azur et la commune de Cagnes-sur-Mer relative à l'exécution du programme récurrent de proximité pour les années 2018 et 2019
Rapporteur : M. le Maire
INFORMATIONS